SECONDS PARTIE. MVBE II. CHAP. I

tfendra-i-il , dans un avenir prochain, l'excédant qu'il doit mettre en réserve pour s'acquitter? Il est tombé malade; estil donc certain de guérir? H compte sur son travail; mais, le travail ne viendra-t-il pas à lui manquer?

N'emprunter que dans le cas d'absolue nécessité; n'emprunter que pour obtenir ou récupérer un moyen de produire, ou pour économiser une dépense; n'emprunter qu'avec la certitude de pouvoir rendre, tels sont les conseils que donnent à l'homme laborieux, la morale, le bon sens et la prudence.

ARTICLE II

Des diverse! espèces de prêts.

Les formes et les conditions du prêt peuvent aussi influer considérablement sur les inconvéniens et sur les dangers.. Il peut être fait ou à titre de service gratuit, ou moyennant une stipulation d'intérêts, sur garanties matérielles, ou sur la seule confiance accordée à l'emprunteur.

Si".

Du prêt gratuit, et du prit de confiance.

Le prêt gratuit est de tons lé plus favorable; ce n'est pas une aumône, mais un service rendu; souvent il est préférable à l'aumône. Le prêt gratuit est un gage d'affection, de confiance; il commande la reconnaissance; mais il suppose l'estime; il respecte la délicatesse.

Le pauvre qui demande ou qui accepte un secours, devrait ne le considérer que comme une avance, tontes les fois qu'il a, dans l'avenir, la perspective de le rembourser, alors même que l'engagement positif du remboursement n'est pas exigé de lui: il devrait se promettre à lui-même1 de s'acquitter, et faire tous ses efforts pour y parvenir; il le devrait par un sen-

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PhAt G&ATtIT ST fSBT DE COHHAÏTCB, "}

riment d'honneur, de fierté, et même dans son propre intérêt.

Mais un prêt semblable ne peut être demandé qu'à la bienveillance; il ne doit être accepté que pour de faibles sommes, que dans le cas d'une gène extrême ; à moins qu'il ne soit offert parle mouvement naturel de cette amitié intime qui met tout en commun, et qui se réjouit de trouver une occasion pour donner cours à ses sentimeas.

Mais, autant une telle assistance est précieuse, autant elle est difficile à obtenir. Comment l'obtiendra- t-ii, celui que sa situation elle-même isole, celui qui ne possède rien! Le contrat qui doit se former suppose deux conditions qui se correspondent : l'une, de la part de celui qui emprunte ; l'autre, de la part de celui qui prête. De la part de celui qui emprunte, il suppose une conduite régulière, et une probité reconnue. De la part de celui qui prête, il suppose une confiance aveugle ;el un désintéressement réfléchi. Il est nécessaire aussi qu'entre l'un et l'autre, s'établissent des relations suffisantes pour qu'un semblable contrat puisse se former.

Il est, sous un rapport, avantageux pour le pauvre, que le succès de la négociation soit à un tel prix, et lui impose la nécessité d'offrir dans son caractère .personnel la garantie qu'exige la sécurité du prêteur. Il y trouvera de nouveaux motifs pour mener une vie honnête, pour se rendre toujours plus estimable; il est juste que l'homme de bien recueille une telle récompense. ,11 est pauvre, mais il jouit d'une bonne renommée; il trouvera de vrais amis. C'est ainsi que toujours la morale est, pour les intérêts matériels eux^nêmesj. la protection la plus efficace.

Et remarquez-le : le prêt alors ne deviendra plus un abus; il ne favorisera plus le désordre; il ne sera accordé qu'en cas de nécessité; il ne recevra qu'un bon emploi. Les mœurs et le caractère de l'emprunteur en seront le gage.

Le christianisme, eu recommandant le prêt gratuit, a bien ' compris et les besoins du malheur et les inspirations de la bonté;,en même temps qu'il fait au pauvre un devoir rigou-

8 SECOND* PAHTIK. LIVHK II. CHIP. I.

relis de la fidélité à Etes engagemens, il fait an riche, un devoir d'aider le pauvre, enjoignant à la bonté un témoignage de confiance. La religion vient ainsi négocier en quelque sorte elle-même, et consacrer une transaction qui resserre les liens entre les hommes.

Cette transaction, essentiellement libre, doit, par sa nature même, naître essentiellement des relations individuelles et privées, entre les personnes aisées et celles qui éprouvent de la gêne, et c'est en cela précisément que consiste leur principal mérite. C'est donc seulement en cas d'insuffisance, quei les établissement publics doivent venir au secours de ceux j auxquels un prêt est nécessaire. L'œuvre, pour eux, est moins facile .: exécutée par eux, elle porte moins de fruits.

Du prêt sur caplissenjent.

S'il ne peut obtenir un prêt de confiance, si son caractère personnel bu la caution d'un ami solvable ne paraissent pas un gage suffisant, le pauvre ne pourra emprunter, qu'en fournissant un nantissement, ou en subissant le joug de l'usure; peut-être même qu'en se soumettant à ces deux conditions réunies.

Telle sera la condition inévitable de celui qui emprunte, non par un calcul bien entendu, mais par légèreté, pour subvenir à sa dissipation ou à ses désordres. Déjà, cette réflexion suffit pour faire considérer un tel genre de prêt avec défaveur. ' --Le nantissement est, pour le créancier du pauvre, un gage analogue à celui que trouve dans l'hypothèque le créancier du propriétaire. Il peut donc aussi être une condition inévitable ; il est aTo¥%du moins une condition assez dure.

Voyez, en effet, a"^uoi se condamne le pauvre qui em- ■ prunte sur nantissement HW^I donc, dans son. modeste mobilier, des effets superflus donN^nuisse se priver sans in-

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. PRÊT SDB NANTI 9 SEMENT, f)

convenions? Se uepouUlera-t-il de ceux qui lui sont d'une Milité journalière? Jfe s'exposera-l-il pas à perdre, en se montrant aux regarda dans un état de dénûmeut, une partie de la considération dont il a besoin? Le sentiment de la propriété, qni est un aiguiHon gçtifde l'indjistrie , n'en sera-t-il pas du moins affaibli? Le meuble qu'il dépose était, je le veux bien, un simple ornement de sa demeuré ; mais l'homme laborieux l'avait acquis à la sueur de son front; c'était une sorte de trophée de son industrie. Ces effets dont il. se dépouille, il les eut conservés sans frais, souvent même leur emploi .eût aidé à leur conservation. Livrés aux mains d'au-j trni, ils se détérioreront, ou bien leur conservation sera cou-' teuse; elle sera d'autant plus coûteuse, que les objets ont plus i de volume, quoique avec une faible valeur; elle est, proportionnellement k la valeur, plus dispendieuse pour les effets de f vil prix, tels que ceux qui appartiennent aux indigent. I

Le pauvre a cru, en se laissant entraînera contracter une . dette, faire seulement un dépôt momentané des objets qu'il a offerts en gage; mais ce dépôt se transformera bientôt en une aliénation définitive, conversion d'autant plus inévitable, que les conditions, du prêt auront été plus onéreuses. En possession de la somme empruntée', il s'endort avec sécurité ; les jours s'écoolent dans l'imprévoyance de l'avenir. L'henre fatale arrive, rien n'est prêt pour s'acquitter; le sacrifice de l'effet déposé était déjà à moitié fait , on l'abandonne : à quel prix? à un prix très inférieur à celui de l'achat, très inférieur même à la valeur réelle qu'il représentait à son possesseur. Nouvelle perte à joindre à tant d'autres. Ainsi se creuse \f l'abîme.

A qui s'àdressera-t-il pour former un tel contrat? Ici, de nouveaux dangers l'environnent. Il n'est pas, en effet, de transaction qui onvre davantage l'accès aux abus et à la fraude. Pendant que la vue de l'argent éblouit les regards de l'emprunteur, pendant que ce malheureux s'abandonne ■' à la tentation qui lui est offerte, et aux séductions de l'espé-

10 SECOITM PASTR. LÏYM H. CTtAP. I.

rance, ses effets sont évalués d'une manière arbitraire, peutêtre ils disparaissent; peut-être le vrai produit de la vente est dénaturé.

Les entreprises privées, de prêt sur nantissement, offrent aux personnes infidèles un moyeu si commode de faire écouler les objets dérobés, qu'elles deviennent facilement des entrepôts de recèlemem ; le gage du pauvre s'y trouve confondu avec le butin du voleur. Quel triste chemin est enseigné aux gens malaisés! quelle compagnie honteuse leur est donnée? à j quels instrumens sont-ils forcés de recourir! Des personnes 1 honnêtes seront peu disposées à entreprendre une semblable | industrie , il n'y aura donc qu'une faible concurrence parmi eaux qni l'exercent. Ceux-ci seront facilement maîtres des conditions. Lear industrie est peu honorable ; la manière dont Us l'exerceront le sera peut-être moins encore. Le pauvre se trouvera ainsi à la discrétion de gens avides, et peut-être livré Â la mauvaise foi; des embûches lui seront tendues, de tontes parts, dans ces sombres cavernes où il se précipite en aveugle.

En Angleterre, il est vrai, les prêts sur nantissement forment une branche d'entreprises privées; mais, formées par des associations volontaires, ces établissemens sont des banques fondées sur un plan large; elles se font concurrence mutuellement; elles opèrent au grand jour. Ce sont des espèces de maisons de commerce; elles reçoivent surtout les objets d'argenterie, de bijouterie; elles achètent elles-mêmes, et â leur propre compte, les objets qui ne sont pas susceptibles de se détériorer, et sur lesquels il y a un bénéfice assuré. On comprend à quels abus de telles opérations peuvent donner accès.

A Londres seulement, il existe environ 800 maisons de prêt sur nantissement, qui opèrent ensemble sur environ 280 mil-J lions de francs. Mais l'intérêt ordinaire du prêt ne s'élève pas. à moins de 20 pour cent par année, indépendamment du remboursement des menus frais. L'emprunteur ne touche d'ail-,' leurs aucun intérêt pour le mois commencé; en sorte que le:

PKÊT SUB NAHTÏSflBKIHT.. 11

terme moyen des sacrifices qui lui sont imposés forme envi' . ron le tiers du capital prêté; mais on calcule que, pour les petites sommes, les frais restant les mêmes, ce sacrifice monte à la moitié du capital. Rarement l'excédant du prix de vente est rendu à l'emprunteur. Les établissetnens prêtent seulement le quart sur les gage), dans l'espoir qu'ils ne' seront pas redemandés; aucune garantie n'est offerte à VcmpeaviQUC^ea cas d'accident : en 3 ans, on a compté 6 incendies, 2 banqueroutes, par l'effet desquels tous les gages ont été perdus, sans indemnité en faveur de ceux auxquels ils appartenaient. Eu vain le parlement, par des, réglemens rendus en 1795, en 1856, a-t-il essayé d'apporter un remède à d'aussi graves inconvéniens; ces réglemens sont restés sans exécution, comme on eût dû le prévoir; récemment, en 1827, on philantrope L éclairé, le duc de Bichmond, a enfin proposé au parlement, par une motion spéciale, d'ériger à Londres un mont-depiété sur le modèle de celui de Paris, en se fondant sur les témoignages de l'expérience, sur la comparaison des deux systèmes.

D'autres exemples encore montrent à quels inconvéniens ces entreprises peuvent donner lieu. Il suffira de citer ici le témoignage de Desessarts : (1) a Les caisses ténébreuses, dit-il, a tenues par d'avides prêteurs sur gages, exigeaient de leurs « victimes 30, 40, 50 pour 100 et plus; à ces exactions usu- « raires se joignaient l'infidélité dans les conventions, les « faux registres, les changement , substitutions et soustrac- « tions d'effets, la négation des dépots confiés, les évasions a subites et frauduleuses, et une infinité d'autres, moyens que « la sordide avarice employait pour s'emparer des objets re- « mis à titre de dépôt de garantie. » *

Le préteur sur gages, alors même qu'il ne trompe point l'emprunteur, prélève sur le pauvre les frais de location de ses magasins, les dépenses relatives à l'emmagasinement e

(1) Pieûomuùre dt Police, t. vi,lp. 8,. ~

1S SECONDE PAUTÏE. i.IVRE II. CKA.P. I.-

la conservation 'des effets, l'intérêt du prêt, les frais de la vente si les effets ne sont pas retirés , le -salaire de ses employés, enfin les bénéfices de sa spéculation. Quel impôt! Encore le préteur fixe-t-il, presque toujours, les conditions à son gré.

Le pauvre veut-il échapper à ce tribut? une autre contribution l'attend. Le préteur exigera , indépendamment de l'intérêt, une prime d'assurance, et cette prime sera d'autant plus élevée , que le pauvre a moins de garanties à offrir, et que les chances de perte sont plus nombreuses pour celui qui- lui fait l'avance. S'il emprunte, sans offrir de nantissement, il est encore plus exposé à devenir la proie de l'usure. Si l'usure, dans le prêt sur gage, se voilait sous l'indemnité " de l'exploitation ; dans le prêt ordinaire, elle se voilera sous la forme de l'intérêt et de la prime.

Quelque exorbitantes que soient les prétentions de l'usu- / rier, elles n'arrêtent pas les sollicitations du dissipateur. Si , ' ' à son égard , elles ne sont pas toujours un frein , elles sont du moins une sorte de peine. Mais, combien une telle spéculation est o,dieuse à l'égard du pauvre! Si l'on se prévaut cTe sa détresse, pour lui faire acheter à un prix excessif l'assistance nécessaire, quelle cruauté ! On le séduit en lui offrant ■ une malheureuse facilité à s'engager dans une dépense qui devient sa . ruine ; quel piège! C'est ici que les maximes de l'Évangile et les notions de l'économie publique bien comprises se concilient et s'expliquent les unes par les autres. L'Évangile n'a, point tracé des articles sur le code de commercé; il n'a point réglé les stipulations 'des transactions industrielles ; il lui suffisait qu'elles fussent fondées sur l'équité et la bonne foi. C'est donc par une erreur manifeste qu'on a interprété la sentence qu'il a portée contre l'usure, en l'appliquant au simple prêt à intérêt, lorsqu'un tel prêt n'est que le/ partage des fruits d'un capital productif, entré la personne qui) 1 fournit et celle qui l'exploite, semblable en tout au partage! qui résulte du bail enlréle propriétaire et lo fermier. Ceseraita.

OHIGJKE DSS MOBTS-B8-PlfrTÉ.' * 13

tort aussi que, dans le placement d'un capital productif, on voudrait, en vertu de la même sentence, interdire de tenir compte des risques et de les représenter par une prime d'assurance, comme le commerce a coutume de faire dans les expéditions maritimes. Mais, abuser de la situation d'un malheureux, pour extorquer de lui une rétribution qui ne représente ni l'une ni l'autre des deux redevances qui eussent été librement consenties pour l'emploi d'un capital productif, voilà l'usure , voilà l'abus que-proscrit l'Évangile, parce qu'il est nue violation des lois de l'équité, parce qu'il est plus encore, une violence commise à l'égard de la faiblesse et de l'infortune , et l'Évangile n'eut-U pas proscrit l'usure par une sentence formelle, son esprit tout entier eût flétri celte barbarie. ' .

ARTICLE m. De rorigine des monti-de*piitè.

Les Juifs étaient, au moyen âge, en possession de tenir,' dans tonte l'Europe , des bureaux de prêt ; ces bureaux , où le taux de l'intérêt était d'autant plus élevé, que les garanties de remboursement étaient plus faibles, se trouvaient par là inaccessibles aux pauvres , ou du moins les soumettaient aux plus dures conditions. La charité religieuse s'émut à ce spectacle. Yers.le milieu du quinzième siècle, le père Barnabe de Terni, de l'ordre des frères Mineurs, adressait aux riches, du haut de la chaire où il prêchait à Pérouse, de pressantes invitations pour apporter, par une généreuse assistance, un remède à l'usure' qui opprimait le malheureux. Les riches répondirent à sa voix. Leurs offrandes accumulées -formèrent un fonds à l'aide duquel on fit aux nécessiteux des prêts gratuits, en retenant seulement une légère redevance pour les frais de service} de ta la dénomination de Jdont-de-JHe'te'ou Banque de charité' (1). Orvieto , Viterbe , Savone , Bologne

(1) Eu italien ; Honte tU Pictà, On a fraaoHle non, au lieu d* le traduire.

1& SECOimi PARTIE. UVBB II. CBAP. I.

suivirent l'exemple de Pérouse, et leurs monts-de-piété furent approuvés par des bulles apostoliques, de 1&64 à 1 506.

Cette institution à son origine rencontra d'ardens contradicteurs. On l'accusa d'être complice de cette usure même qu'elle aspirait à détruire. Les vraies notions sur le prêt h intérêt, qui ont eu tant de peine à se faire jour, même encore de notre temps, étaient alors à-peu-près ignorées, et l'on peut présumer que les zélés prédicateurs confondaient quelquefois l'emploi des fonds reproductifs, arec les secours offerts aux nécessites de l'infortune. La question fut agitée avec tant' de chaleur, que Léon X crut devoir la déférer au cinquième concile de Latrao. La cause de la nouvelle institution triompha , et une bulle pontificale la consacra d'une manière définitive.

L'ordre des frères Mineurs propagea avec zèle ces établissemens de prêts , et , parmi ceux de ses membres qui y concoururent avec le plus d'ardeur et de succès, on signale le bienheureux Jean delà Marche. Saint Bernardin deFeltre,que r plusieurs écrivains ont signalé comme créateur de cette insti- " iu(ion, en fut du moins l'ardent apôtre. Il exerçait cette prédication au milieu même des places publiques. A sa voix < il s'éleva une banque de charité à Mantoue. Les entrepreneur» de prêts le sollicitèrent avec instance, mais sans succès, d'arrêter les mouvemens d'un zèle qui contrariait leurs opérations, et qui même, quelquefois, parm menacer leur sûreté. L'autorité publique intervint, lui prêta son appui. '

Rome cependant , où le jugement de ces vives contestations était déféré, vit, à son tour, une banque charitable s'ouvrir dans ses murs. Le promoteur de cette création fut précisément le commissaire de l'ordre des frères Mineurs, qui était chargé de plaider la cause de cette institution! Il la dirigea Je premier, secondé par les dons et le concours de personnes bienfaisantes (1). Saint Charles Borromée, dont le nom rappelle

(1) T.'iEwe fut confirmée par une balle de F*ul m, en 1630.