OS
Lorient. 1
En établissant un parallèle semblable entre les villes , relativement à la proportion des dépôts fournis par la classe ouvrière, on trouve les résultats ci-après :
Lyon 3,091 livr. d'ouvriers. Meau*.... . fiSil livr, d'ouvriers.
Metz 11,480 Amiens-... 613
Bordeaux. .. 1,483 Nancy 410
Rouen 1,468 Brest 398
Naines..... 1,182 Toulon . . . . 390
Marseille... 1,054 Laval 391
- Lille.; 838 Troyes 378
Mulhouse... 818 Rennes.... 354
Orléans. . . . 663 Angers 342
Versailles... 638,
Cependant, plusieurs administrations de caisses d'épargnes se plaignent de ce que les ouvriers profitent encore trop peu , des avantages que leur offrent ces élablissemens. Dans quelques villes manufacturières, la caisse d'épargnes ne voit encore déposer qu'un petit nombre d'ouvriers :
Alençon .... 23 Yalendennes
Mirecourt... 27 Reims.
Gisors 32 Nîmes. .....
On s'accorde unanimement à signaler comme la cause du peu d'empressement que montrent les ouvriers , dans ces lo-
CUSSIS fi'ÉPAKHHM D» S&AKTEMEKS. 21S
calités,. la funeste habitude de fêter le lundi et le mardi de chaque semaine, et la fréquentation des cafés et des cal baréta.
la classe des domestiques comptait, au 31 décembre 1836, dans les villes ci-après, savoir :
Un vif intérêt s'attache aux épargnes des soldats et dts marins. Les villes ayant garnison, les places de guerre et les ports où ils ont effectué le plus grand nombre de dépôts; sont les s ui vans ;
filial de garnison, plaça de guerre. Ports de nttr. ■
Metz 403 livrels. Marseille 114 livrets.
Douai. 80 ' Brest.... 4S7
Lille. 03 Bordeaux. 131 '
Arras 82 Nantes 180
Strasbourg.... 293 Lorient 183
Dunkerque. ... 80
Bavoiuie 124
Toulon n'en compte pas encore un seul , ni à l'un qi à l'autre titre.
L'ordonnance royale du 3 juin 1829 a levé le principal obstacle qui arrêtait l'essor de cette institution dans les département de la France, en leur ouvrant dés comptes courons au trésor, pour l'emploi des fonds qui leur sont déposés, et en leur accordant pour cet emploi, des facilites et des avantages. La même ordonnance a prescrit pour tontes les caisses admises à en jouir, certaines règles et conditions fondamentales. Chacune des ordonnances royales portant au- 'lorisatioti pour la création successive de ces caisses, en homologuant leurs statuts , complète le système des règles essentielles qui. les régissent. En général , elles ont été con-
^Gcfogle
216 SECOSDB PARTIE. LIVfiE II. CHAP. IV.
stituées en tocietês anonyme» (1) ; leur dotation a été formée par des particuliers et des souscriptions individuelles, ou par des subventions annuelles des conseils municipaux, ou par le concours de ces divers moyens. Les statuts de la caisse île Paris ont généralement servi de modèle a celles des départemens.
Les caisses d'épargnes de Metz et d'Avignon ont cependant adopté un mode différent, pour l'emploi des fonds confiés par leui'S déposans. Elles ont lié leurs opérations à celles du mont-de-piété ; en remettant au mont-de-piété les capitaux qu'elles reçoivent , elles perçoivent un intérêt de 5 p. 100 , plus élevé que celui qui est alloué par le trésor ; elles en font jouir leurs déposans, pour les versemens de 12 à 204 francs.
La bienfaisante influence des caisses d'épargnes a aussi excité en France la sollicitude du législateur; la loi du 5 juin 1835 est destinée à les consolider et à les encourager. Elle confirme les règles fondamentales déjà posées, par l'ordonnance royale du 3 juin 1829. Elle limite à 300 francs par semaine, le maximum, des dépôts, et à 3000 francs la totalité des versemens admis par un même déposant susceptible de recevoir un intérêt. Elle admet une exception en faveur des sociétés de secours mutuels, en les -admettant à unjnaxiinum de 6000 francs. Elle interdit de placer à-la-fois sur plusieurs caisses différentes sans avertissement préalable, mais elle permet de faire transférer les dépôts d'une caisse a l'antre. Elle accorde diverses immunités à ces établisse mens ainsi constitués (2). Le trésor public bonifiera à ces caisses 4 p. 100 d'intérêt ; elles ne pourront retenir que Mï p- 100 pour frais de loyers et de bureaux'. Un compte spécial des opérations de chaque caisse sera publié chaque année.
Quelques mois après, la loi du 31 mars 1837 a chargé la caisse des dépôts et consignation» de recevoir et d'admini-
(I) Aux lermes de* art. 29 à 37 du code
{'!) y mer. leiarf. S et m de II loi du 5 juin 1636
caisses d'épargnes des Dbpartehebs. 217
strer, sous la garantie dd trésor, les fonds que les caisses d'épargnes avaient été admises à placer au trésor, en comptes courans. On sait que la malveillance s'est emparée de ces dispositions pour effrayer les dépdsans sur la solidité de leurs placemens, sur la facilité des remboursemens. L'expérience les a bientôt détrompés, et il est heureux peut-être que cette circonstance ait servi à mieux confirmer encore la confiance publique. D'augustes exemples y ont également concouru. (1) Indépendamment des-caisses d'épargnes légalement autorisées comme élablissemens publics, il s'en est formé en France, un certain nombre qui, avec le caractère circonscrit d'établissemens privés , rendent cependant de précieux services. Ce sont celles que les chefs de plusieurs grandes manufactures ont ouvertes en faveur des ouvriers qu'ils emploient (2). Les dépôts se forment naturellement par un prélèvement sur les salaires , et de la sorte les épargnes sont générales, régulières, continues. Les ouvriers, à leur sortie de la manufacture retirent et emportent leur petit capital, et, ce qui n'est pas moins précieux , l'habitude de l'économie et le' sentiment, de ses avantages. Ces caisses d'épargnes intérieures fondent, entre les chefs des grands élablissemens d'industrie et les travailleurs qui y sont réunis, des relations
(1) Od sait que, à l'occasion de son mariage, S. A. R. M. le duc d'Orléans a fait on don de 160,000 francs, destiné à procurer des livrets aux meilleurs élèves des écoles primaires. Cette somme a été répartie cuire plusieurs villes. La caisse d'épargnes de Paris a reçu 40,000 francs, qui ont été répartis, eu juin 1837, eiitre 1780 élèves. A la fin d'avril 1838, ces 1760 comptes présentaient ensemble nn solde de 72,041 fr. 49 cent., et se trouvaient ainsi augmentés de 32,000 francs.- Tous ces élèves considèrent leurs livrets comme un lilre d'honneur.
l'heureuse idée du prinee a engagé beaucoup de personnes généreuses à imiter son exemple. (Voyez le Rapport présente à rassemblée générale da la caisse de Paris, le 31 mai 1838, p. 12 et 13.}
(2) On peut citer entre autres les belles manufactures de MM. Roman, Gros et DaviUiers à Wesserting ; Scblumberger i Guebvriller, et la plupart des grandes fabriques du Haut-Rhin.
218 3BC0HD1S PARTIE, LIYRB U. ÇllAV. IT,'
de bienveillance d'une part, de confiance de l'antre. Il est heureux d'ajouter ce lien moral, cette espèce de relation de famille , aux stipulations de l'intérêt formées par le travail et les salaires.
Caisses d'épargnes «n Belgique.
L'union belge et étrangère avait érigé en Belgique , dès 1826, diverses' caisses d'épargnes; eu 1830, la banque de Bruxelles en a institué dans cette ville une nouvelle qui , avec son appui, et dans cette situation centrale, s'est rallié celles qui l'avaient précédée , et s'en est affiliée encore quelques autres , comme celles de Gand , de Ter-monde , d'Alost, de Tirleraont, etc. Depuis sa création, la caisse d'épargnes de Bruxelles a
Reçu Rembourse
EalS32 1,168,343 fr. 248,886 fr,
• premiers roni» 1835 6,984,906 5,880,910
Les dépôts laissés dans ses mains , pendant cet intervalle , se sont montés, savoir :
Par 8480 particuliers à 10,170,348 6-, I
— divers établissent!) s publics 3,357:715 ] 13 707,307
— des prisonn. et des maisons de répr. 79,348 )
Elle paie 4 pour 0/0 d'intérêt aux. déposans, jusqu'à la somme de 2000 fr. , et 3 pour 0/0 pour les sommes supérieures.
Les tonds sont placés ea rentes foncières ou racbetables.
On cite encore , dans ce royaume, les caisses d'épargnes suivantes :
Celle de Tourna?; fondée en 1826 , qui, avec un actif de, 16,882 fr.) paie une action de 3 p, O/'O.
Celle de Venins 1828 V 2,222
caisses tt'ipjLaamu
ITAÏ.IB.
310,633 fr.
Ces caisses se sont formées d'une manière spontanée ; elles sont indépendantes du gouvernement.
On évalue le montant des dépôts à une moyenne d'environ 3 fr. 09 cent, par habitant. i
Cmmm d'ipvgnei en Italie.
Quoique la richesse du sol, la douceur du climat, la facilité de vivre à peu de frais, l'abondance des secours publics, semblent devoir donner en Italie peu de faveur aux établissemens de prévoyance; quoique ce beau pays, si riche de ses propres et anciennes institutions de charité, semble avoir peu à emprunter sous ce rapport aux autres contrées de l'Europe, les caisses d'épargnes s'y sont déjà introduites, et quelquesunes y ont même obtenu un succès qui est presque ignoré dans le reste de l'Europe.
Ainsi, Rome, par exemple, a vu fonder dans ses murs, par des citoyens distingués et généreux, une caisse d'épargnes dont les statuts ont été approuvés par le souverain pontife régnant, le 20 juin 1836.
Dès 1837, 135,000 écus romains y avaient été déposés; 58,500 en avaient été retirés. Pendant le premier semestre 1838, les dépots se sont élevés à 220,600 écus.'
Ainsi, la caisse d'épargnes de Florence, fondée en 1829, avait déjà, dans les 5 premières années (au 31 décembre i§3&), embrassé dans ses opérations, une somme de 1,400,000 florins. Les villes de Toscane ont, à l'envi, suivi l'exemple de la capitale : on cite entre autres, les caisses d'épargnes de Pralo, de Grosseto, de Figline.
220 SECONDE ÏABTIE. tIVBB II. CHAF. IV.
L'organisation de la caisse de Florence mérite une attention particulière -t on y retrouve le caractère de sagesse ingénieuse, propre à l'administration de ce beau pays. Elle a été définitivement réglée par un statut du 14 août 1835. (1)
Cette caisse embrasse, dans ses opérations, toute l'étendue du grand-duché, à l'aide des succursales qui lui sont affiliées. Ces succursales sont divisées en deux classes! suivant le degré de dépendance où elles se trouvent placées vis-à-vis de la caisse centrale. Il n'en est établi que dans les lieux peuplés au moins de 2400 habitans, et une seule eu chaque lieu. On exige préalablement qu'une société de 30 personnes notables , pour la première classe , et de 20 pour la seconde , préside à leur formation ; qu'un capital suffisant soit assuré pour leur dotation , et qu'il y ait des sujets capables sur les lieux pour en exécuter les opérations. La caisse centrale vient, en cas de besoin, au secours des caisses affiliées de seconde classe ; celles-ci doivent lui soumettre leurs réglemens. Ges succursales ont chacune, près de-la caisse centrale, un mandataire qui y verse leurs fonds. Un fonds de réserve commun est institué, afin de pourvoir aux cas de déficit.
La caisse de Florence reçoit en dépôt, depuis 10 quairins jusqu'à âOpaoli, et pâte 3 pour 100 d'intérêt. Cet intérêt court dès le lendemain du dépôt, pour les sommes inférieures à 10 florins, et à date de quinze jours, pour les autres. Le remboursement des premières est effectué à la volonté des déposant; celui des secondes, après quinze jours.
Les capitaux sont employés soit en effets des obligations des établissemens publics , soit en contrats ou engageméns des entrepreneurs de travaux publics.
(1) Ces statuts comprennent ; une instruction pour ceux qui veulent recourir à la cause ; et trois réglemens généraux. Le premier, pour la caisse centrale; le deuxième, pour les caisses affiliées de première classe; te troisième, po.ur les caisses affiliées de troisième classe, ,
