SECOITBE PARTIE, LIVRE II. CHAP. I
du mont-de-piété est de 2SO,000écus; son revenu de 32,000.' Le nombre des gages renfermés dans les salles monte à plusieurs centaines de mille. Des commissaires particuliers, accrédités par le mont-de-piété, et qui lui servent d'auxiliaires, sont établis dans les divers quartiers. (1) .
Le monl-de-piété de Florence date de 1495. Le Monte non vacabile de' Pa*chi,k Sienne, joint des prêts gratuits à diverses autres branches d'assistance. Il vient au secours des orphelins dont le patrimoine se trouve obéré ; il se substitue aux créanciers , et gère les biens pour les affranchir.
Le mont-de-piété de Parme met en circulation, par ses prêts, 216,000 livres italiennes.
Celui île Plaisance. ". 30.000
Celui de Milan, sur environ 36,000 gages 630,000
Celui de Pitié .- 80,000
Celui de Brescia 40,000 ,
Celui de Crème. . . , 190,000 (i)
r Un premier mont-de-piété a été fondé à Turin, en 1519. Alors, le numéraire était fort rare ; les ducs Gharles-Ie-Bon et Emmanuel-Philibert avaient admis en Piémont les Juifs qui étaient alors les banquiers ordinaires, et leur avait permis de prêter jusqu'au taux de 30 p. 0/0. Alors quelques personnes généreuses se réunirent et formèrent un fonds pour prêter sans intérêt, mais sur gages, aux personnes nécessiteuses. Cet établissement succomba; mais, en 1579, la confrérie de St.-Paul lui rendit une nouvelle vie, constitua un nouveau capital. Soutenu par les libéralités des habitans, par une modique indemnité de 2 p. 0/0 prélevée sur les prêts pour couvrir une portion de ses frais, il rendit -d'éminens services, et sub- , sista jusqu'à la fin du siècle dernier. 1822 le vit renaître une
(1) Degt iilituti di pubblica cariià, etc,,!n Romu, jpnr monngnor Moricbini, y partie, chapitre 1". . .
(») Soggio «J tuon gonraa dtUa mendiciià, par H. le comle Pelitli di Mretq, t. ii, chftp. 3.
AtABHAOWB, NOM» DE l'kOIOK. 17
deuxième fois. Pendant cet intervalle, en 1815, un second niont-de-piété fut ouvert dans la même capitale ; il prête ù un semblable intérêt ; l'administration de ces établissemena est confiée à la société de Saint-Paul. (1)
Le mont-de-piété de Gênes est riche ; il prête à un très faible intérêt.
Cliieri possède un mont-de-piété avec un capital de 36,000 liv, de Piémont Celui de Bielle, érigé eu 1686, ■ un capital de, . . 24,000
Celai d'Alexandrie possède un capital de 63,000
Celui d'Asti met en circulation 40,000
Celui de Casai, avec l'intérêt de 3 p. 100 seulement 80,000
Celui de Tortone. 10,750
Celui de Cunéo, environ 60,000
Ce\ui de Cherasco, endroit. . . 17,000
Celui de SerragUano 25,000
Celui de Chiavari. . . , » 5,000
Celui de Nori, à 3 p. 100 lentement, environ. . . . 19,000
Les bénéfices de ce dernier se distribuent annuellement ûuxindigens. Des monts-de-piété existent encore ù Albi, à ' Bra', à Dolcedo, à Sarzane; ce dernierprête à 4 0/0. - ,Le Piémont possède aussi une espèce de monts-de-piété ( agricoles. C'est ainsi que le mont-de-piété de Zénie dans la ;- Lomelline, qui jouit d'un revenu de 1350 livres piémon- l taises, prête chaque année, à l'époque des calendes de mars, 90 sacs de grains, pour semence, qui lui sont rendus en sep- j tembre. Le Monte granaiico d'Ottabiano , même province, rend un semblable service. (1)
On cite, en Allemagne, les monts-de-piété de Nuremberg ,
(1) Voyez l'ouvrage ci-dessus cité du comte Petitli de Roreto, même chap.,
(2) tiuiitmi d't benefietnza à Torino, par, M, Sacchi, p. 2J.
Il sEcom mm. uns h. citr. i.
d'Ulm , d'Augsbourg , et , dan» le nord , celui 4a Hambourg , comme ayaat donné les premiers exemples dtt prêt aux pauvres. Les contrats sur lesquels ils reposent sont devenus no sujet d'éludés pour un nombreux concours de jurisconsultes ; Marperger, Gaeckel, Jacques Meyer, Hemdel, etc., en ont discuté la nature et les conditions. Gunther a comparé ces établissemens avec les caisses de veuves et les entreprises d'assurances. (1) .
L'Allemagne possède aussi des établissemens de prêts gratuite , sous le titre de caisse» de salut, omises d'assistance, instituts de salut pour les bourgeois. On cite entre autres ceux de Berlin , de Kiel , érigés en 1798: ■
Les monts de-piété , en Hollande', se distinguent en deux classes principales : l'une comprend celles de ces banques, qui sont immédiatement dirigées pour le compte des communes ou des établissemens de bienfaisance; la seconde, celles qui sont affermées à des entrepreneurs. En 1827, on comptait, dans cette portion de l'ancien royaume dés Pays-Sas, 34 monts-de-piété de la première classe et 74 de la seconde, Leurs, opérations comparées présentaient les résultats suivans pour l'année 1827 :
Natttrt des opération*. f Claivi. V Çl#/Ke. 'fatal.
1" Capitaux employés eu prêts, El. 4,882,336 08 Inconnus.
V (SeçM... 2,216,756 897,886 4,101,1110
3° Hombre de gages.' Retirés. . 2,01.1,773 ^008,303 2,080,074 4* (Tendus . . 120.000 41,280 101,880
6° Nombre d'emprunteurs.... 128,670 6,668 134,236(2}
Il est digne de remarque que lès établissemens de la première classe , quoique deux fois moins nombreux , ont embrassé des opérations trois fois plus considérables , et que le
(1) Hambourg, 1788.
t2) Toîr le rapport sur ces établissemens de bienfaisance du royaume JSM Pays-Bas, présenié am ÉUis-Générata en 3820.
ALf-KJJAfiïR, BDBD DU jLEU»OpK. |tt
nombre des emprunteurs dont il* ont reçu les nantitwniBnft, a élé 31 fois plus élevé que dans les établissemeus de accouda classe. Dans la seconde, aussi, un même emprunteur a fourni un pjus grand sombre de gages. C'est une preuve que le cou* cours des personnes malaisées est beaucoup plus considérable auprès de la première classe.
[I est intéressant d'étudier le régime et la gestion de cet. ctablissemens, chez une nation où l'esprit d'ordre et d'écpiip. mie est porté si haut, dans l'administration comme pbez le» particuliers. • ,
Les 3û monts-de-piété immédiatement dirigés par les coujmunes et les établi&semens de bienfaisance jouissent de dotalions qui consistent en immeubles et eu fonds placés.
Le produit et le revenu de ces datations réunies, s'élèvent i '. fforip» 68,098,13 lfo
Toutefois, cet nvmls-deipiété, pour faire leur *crnee,
empruntent aussi des capitaux dont les intérêts mont«nt i |38,ô6t>,78 j/J
Les sommes prêtées sur gages forment un total de, . , , 7,016,038,99
Sur lequel on restitue pour dégage m tus. ,' 8,132,884,88
Et l'on tend, faute de dégagemens, pour 345, 183, SB
Auxquels il faut joindre les centimes additionnels payés
par les. acquéreurs , Il,lî40,"78
On restitue aux propriétaires des gages, pour eicédans -
des produits des ventes 60,461,36
L'intérêt des gages retirés ou renouvelés s'élève à 419,262,73
Les rétributions pour les billets de reconnaissance s'élèvent à. M2&47
Les frais d' administration d<: tout genre, montent i... 200,113,86 A quoi il faut joixulrç le* indemnités pour jîges endommagés tra égaré*. l>$û7,fQ
Plusieurs de ces résultats attirent l'attention.
On est frappé , d'abord , de voir que le montant des ventes ■ne s'élève pas même à -77 des sommes prêtées, et que plus des i£ de ces sommes sont remboursés par cenx qui les ont reçues; ce .qui prouve que ces prêts remplissent leur destination aussi bien qu'on .peul l'espérer.
29 SECOKBE PAKTIE. LIVRE II. CHAP. I.
On est frappé, ensuite, de la modicité des frais d'administration qui comprennent toutes les dépenses de manutention , et qui , cependant , ne s'élèvent pas à S pour 0/0 des sommes prêtées.
On est frappé, enfin, de la modicité des rétributions payées par les emprunteurs. Sous le titre d'intérêts, ces rétributions s'élèvent à environ 6 pour 0/0 des sommes prêtées; mais, ainsi que nous venons de le voir , 3 pour 0/0 environ représentent les frais de gestion ■: restent donc 3 pour 0/0, pour intérêts proprement dits. II n'y a pas d'exemple de prêts sur nantissement, qui aient lieu à des conditions plus favorables aux emprunteurs. Ces considérations font reconnaître les mônts-de-pîété de la Hollande comme des modèles.
Nous ne connaissons point le détail de la gestion des 74 monts-de-piété qui, dans le même royaume , sont donnés à ferme. Nous savons seulement que sur leurs bénéfices, ils versent ensemble, pour prix des baux, une somme de florins hl, 372, 72 1/2 cent. , dans les caisses des communes et des établissemens de bienfaisance.
Il existait des monts-de-piété dans les provinces méridionales de la France, dès le siècle dernier. Il est fait mention, dans le préambule des lettres patentes de 1777 , de ceux que possédaient la Flandre , le Haïnault , le Cambresis et l'Artois. L'expérience des bons effets qu'ils produisaient, le désir de mettre un terme anx désordres que l'usure entraîne à sa suite, sont les motifs exprimés par lé gouvernement, dans cet acte, pour ériger un pareil établissement dans la capitale, et pour propager cet exemple dans les autres provinces du royaume.
Le mont-de-piété de Paris fut ouvert le 1" janvier 1778.
Un règlement do & du même mois constitua , et traça
