ONDÉES SUR DES COMBINAISONS ALÉATOIRES

ARTICLE PREMIER

Des ètablissemens d’assurances sur la rie

humaine.

Caractère de ces ètablissemens.

Les ètablissemens d’assurance sur la vie humai ne sont, à quelques égards, de véritables sociétés de prévoyance, et ouvrent aussi carrière à l’assistance mutuelle; mais avec cette différence , qu’ici la société ne se forme plus spontanément par le concours de ses membres, mais qu’elle est constituée et provoquée d’avance par les auteurs de l’entreprise; que la société ne s’administre plus elle-même ; mais qu’elle est gérée par les auteurs de l’établissement qui lui offrent leurs services , qui font de l’entreprise, une spéculation personnelle.

On ne retrouve donc [dus ici ce caractère moral qui donnait un intérêt particulier a l’alliance spontanée des hommes laborieux, ces rapports de sympathie et de bienveillance qui s’entretenaiententreeux;lespcrsormesqui profitent deces ètablissemens ne se connaissent point et restent étrangères les unes aux autres : au lieu de rencontrer des bienfaiteurs, on traite avec des entrepreneurs. Une partie des contributions reste entre les mains des spéculateurs pour rémunérer leurs soins, les indemniser de leurs avances, et même pour leur procurer des bénéfices.

Ces ètablissemens cependant ont quelques avantages qui leur sont propres et qui les rendent précieux aux personnes qui veulent, à l’aide de leurs épargnes , se procurer des ressources certaines dans l’avenir.

D’abord, ils opèrent en général sur une trèsgrande échelle, et sont destinés à recueillir les

dépôts d’un nombre considérable d’assurés. De la sorte ils peuvent établir leurs calculs sur des bases beaucoup plus positives, et les probabilités pour eux approchent davantage de la certitude. »

Placés à un point de vue plus élevé, ils s’éclairent mieux par leur propre expérience; ils opèrent par là même aussi avec plus d’économie. Us sont ordinairement gérés par des administrateurs habiles, exercés, et peuvent ainsi s’aider, dans leurs calculs, des lumière ùe ia science.

Une certaine masse de capitaux, versée dans ces ètablissemens sert encore de garantie pour les éventualités qui dépasseraient les prévisions du calcul.

Aussi, les ètablissemens d’assurance sur la vie sont-ils en général exempts des dangers et des abus auxquels les sociétés de prévoyance ne sont que trop souvent exposées, et des revers dont elles deviennent les victimes. L’homme économe qui leur remet ses épargnes, n'a plus à s’occuper que de choisir un établissement digne de sa confiance, sans s’inquiéter des opérations qui s’y exécutent, des combinaisons qui y sont adoptées. La plupart des sociétés de prévoyance, au lieu de prendre au hasard des engagemens dont peut-être elles ne seront pas en mesure de s’acquitter, eussent fait bien plus prudemment en remettant leur mandat à un établissement d’assurance, en le chargeant de servirles sociétaires à desconditions déterminées.

Si cet établissement est solide, vaste, bien conduit, si ses auteurs se contentent d’avantages modérés, les membres des sociétés amicales, en s’abonnant avec lui, supporteront en dernière analyse moins de frais, comme moins de risques. 11 faudra sans doute qu’ils sachent au moins s’informer si l’établissement remplit en effet ces conditions. Mais, dans les pays bien administrés, en France par exemple, l’autorisation

SECONDE PARTIE. LIVRE II. CHAP. III

dugouvernemcnt, necessaire pour l’existence de cesétablissemenset accordée seulement après un examen très-attentif, donne une suffisante garantie. On pourrait prendre conseil d’ailleurs de l’administration municipale , des chambres de commerce, des administrations charitables, ou d’autres guides éclairés, pour déterminer ce choix.

Ce mode de placement ne peut jamais donner naissance aux coalitions dangereuses, quelque considérable que soit le nombre des assurés.

Il permet à chaque assuré, de proportionner ses mises à sa situation personnelle , de se présenter à tout âge, de verser, s’il le teut, une somme agglomérée; il présente à l’assuré les combinaisons les plus variées, pour les ressources que celui-ci désire se procurer dans l’avenir, soit pour lui-même, soit en faveur des personnes qu’il affectionne; il offre les mêmes perspectives au bienfaiteur.

D’un autre côté, les cas de maladie ne sont pas du nombre de ceux que ces établissemens ont coutume de prévoir et d’assurer ; ils ne sont pas à la portée des villageois, ils ne reçoivent que de très-petites sommes; l’ouvrier qui change de résidence ne peut retirer ses fonds, et peut difficilement continuer scs mises. Le système des assurances sur la vie humaine, tel qu’il est généralement adopté, demanderait donc quelques modifications, pour se prêter entièrement aux convenances de la classe laborieuse.

Les assurances sur la vie peuvent se combiner avec la mutualité de l’assistanee, dans un même établissement, et nous allons bientôt en voir un exemple très-remarquable.

On sait que les assurances sur la vie se distinguent en deux grandes branches, suivant l’époque que l’assuré a déterminée dans ses prévisions. Cette époque peut être celle d’un certain âge pour l’assuré lui-même ; et alors , à cet âge, il jouira d’une pension qu’on désigne sous le nom d 'annuité viagère, d’ annuité différée. Celte époque peut aussi être celle de son décès, et alors il stipule certains avantages en faveur de ceux qui lui survivent.

Les assurances sur la vie peuvent aussi prendre une double forme : celle de 1 "assurance à prime , celle de Y assurance mutuelle. La première seule garantit des sommes fixes et déterminées.

Ainsi , un ouvrier qui, dès i’âge de vingt ans, verserait chaque année uneépargnede 20 francs, s’assurerait, à l’âge de 60 ans, un capital d envi-

ron 0000 francs ou une rente viagère d’environ 000 fr. Il pourrait également , au moyen de la même cotisation, assurer 1000 fr. à son décès, en faveur de sa veuve ou de ses enfans.

Les assurances sur la vie sont connues depuis assez longtemps en Angleterre, et y ont pris une très-grande extension. Le premier établissement fut celui que la reine Anne autorisa en 1706, sous le titre d ’arnicable society. D’après sa charte constitutive , elle devait reposer sur 2000 souscriptions ; elle exigeait de chaque souscripteur une prime annuelle de 6 liv. sterl. et 4 shillings; elle lui promettait une rente d’une liv. et 4 shillings : cette rente, par l’accumulation des réserves et des intérêts, s’est élevée à 120 1. sterl. en 1757 , et jusqu’à 150 en 1770. Aujourd’hui le système de cette société a été élargi et perfectionné; les souscripteurs y sont admis en nombre indéfini , de 8 à 67 ans. La société garantit aujourd’hui à chaque action un dividende de 180 liv. sterl. au moins.

La compagnie d’assurances de la bourse royale, et la compagnie d’assurances de Londres, établies en 1720, par des actes du parlement, stipulèrent, sans bases certaines, les conditions qu’elles offraient aux déposans. Mais, en 1762, prit naissance Yequitable society, la plus célèbre institution de ce genre, celle qui est citée comme un modèle en Angleterre. Elle repose sur le principe de la mutualité; elle a donc une étroite analogie avec les sociétés de prévoyance. Les sociétaires sont à-la-fois assureurs et assurés, les uns vis-à-vis des autres. Indépendamment de la somme stipulée par le contrat, chaque sociétaire reçoit un dividende proportionnel à la somme assurée et au temps depuis lequel elle est en cours de versement; ce dividende est pris sur les bénéfices de la société ; deux tiers de ces bénéfices y sont affectés ; le troisième est mis en réserve.

Elle a pris pour base de ses calculs les tables de Northampton; mais comme les engagemens qu’elle prend par ses contrats se réfèrent ordinairement au décès des sociétaires, il en résulte qu’elle a beaucoup moins à payer que ses calculs ne le feraient prévoir, parce que les décès sont beaucoup moins nombreux que dans l'hypothèse