CHAPITRE m

l'assistance dans la commune au XVI* SIÈCLE

Au seizième siècle, le pouvoir royal d'une part, les communes biens administrées de lautre essayèrent de combattre la mendicité non plus seulement par des mesures de rigueur, mais par une meilleure organisation dans la distribution des secours, par des contributicMis volontaires et par des taxes perçues non plus parle clergé, mais par des autorités laïques.

En 1544, François 1*' créa un bureau général des pauvres dont Tadministration fut confiée à quatre conseillers au Parlement et à treize bourgeois (*). Ce bureau avait le droit de lever chaque année sur les princes, les seigneurs, les ecclésiastiques, les communautés, sur les bourgeois et les propriétaires une taxe d'aumône pour les pauvres; il avait juridiction pour contraindre les cotisés (*). C'est la première formule de la taxe des pauvres établie six ans après. En 1545, le Parlement enregistre une ordonnnance royale enjoignant aux échevins de la ville de Paris d'ouvrir des ateliers de travail pour les mendiants valides qui devront s'y rendre « pour être employés à ces dites œuvres, aux taux et salaires qui leur seraient arbitrés et ce sous peine du fouet, s'ils étaient trouvés mendiant après les dites œuvres commencées ». Les mendiants valides devaient être ainsi contraints au travail et s'ils

^') Oi\ionnance de François /o»", vol. 5, Bibl. nal., Invenl. O, 77. ;* De Walleville, Législation charitable ^ préface, p. 7. de Lusence

s'y refusaient, bannis du pays à temps ou à perpétuité (^). Dans la déclaration du 13 février 1551 (') Henri II constatait « que les questes et auniosnes que Ton soûlait recouvrer par » sepmaine en chacune paroisse sont tant diminuées et la » charité des plus aisés manants et habitants de notre dite » ville tant refroidie qu'il est malaisé et impossible de plus ») continuer laumosnc desdits pauvres que Ion a accous- » tumé de leurs distribuer par chacune sepmaine, chose qui » nous revient à très grand regret et déplaisir » ('). 11 ordonna en conséquence au Parlement de désigner des commissaires à TefTet de rechercher « ce que chacun voudra libéralement donner par semaine » pour subvenir aux frais de nourriture et d'entretien des pauvres. Sur le rapport de ces commissaires, le Parlement taxait chacun selon ses œuvres et facultés, et cette taxe dont l'offre première était volontaire, était perc^ue par voie de droit comme un véritable impôt. Cette taxe des pauvres fut généralisée dans tout le royaume en 1566 par l'ordonnance de Moulins qui prescrivit aux villes, bourgs, et villages de secourir leurs pauvres, défendant à ceux-ci de demander l'aumône hors du lieu de leur domicile et « à ces » fins seront les habitants tenus de contribuer à la nourriture » desdits pauvres, selon leurs facultés, à la diligence des » maires, des échevins et consuls » (*). La déclaration du 22 mai 1586 vint confirmer ces prescriptions, indiquant que chaque ville devra « par contribution des habitants ou autrement et » par le meilleur ordre et règlement qu'il sera avisé, nourrir ») et entretenir ses pauvres, sans qu'ils puissent vaguer ni eux » transporter d'un lieu à un autre ». C'est bien clairement

{') Déclarations du 16 janvier 15K), Hecneil d*lsamberly XIII, H. 195. (*) Fonlanon, I, p. 715.

(') Hectœil gén. des anciennes lois françaises d'Isamberl, XIII, n. 195. (*) Ordonnances d'Henri III, vol. VII. Bibl. nat., Invenl. O, 2. 263.

Tassistance communale qui paraît au législateur du xvf siècle (Michel de THospital) le meilleur mode d'assistance publique et le meilleur remède contre la mendicité.

Les communes répondaient avec empressement aux déclarations du pouvoir royal, et quelques-unes dentre elles s'efforcèrent de réprimer la mendicité et de secourir les pauvres avec un esprit de méthode et une entente des ressources charitables de la commune qui pourrait encore servir d'exemple à nos efforts d assistance d'aujourd'hui. Parmi ces essais d'assistance, un des plus remarquables et des mieux connus est celui du corps municipal de Lyon, en 1531.

Les années 1529 et 1530 avaient été désastreuses pour la région lyonnaise. Dès le printemps de 1529, le blé avait manqué; l'invasion de la peste pendant l'automne de 1530 et une nouvelle sécheresse vinrent aggraver la famine; et des campagnes où ils mouraient de faim, les affamés refluaient vers la ville « qui ressemblait plus à un famélique hôpital qu'à une si bonne cité » (*). Les consuls se montrèrent à la hauteur de ces tragiques circonstances et convoquèrent une assemblée de notables au couvent des Cordeliers, le 18 mai

On décida d'empêcher les pauvres de vaguer dans les rues et de les répartir entre quatre ou cinq hôpitaux. Les frais de leur entretien provisoire furent couverts par une quête ; huit commissaires furent nommés pour recueillir des fonds et un appel fait à tous les Lyonnais non indigents, y compris les clercs, leur demandant d'indiquer la somme qu'ils verseraient chaque semaine comme contribution volontaire pendant la durée de la famine.

Le lendemain, 19 mai, tous les indigents furent convoqués

(*; G. Paradin, Mémoires de Lyon i57S. — A. de Hubyj?. Privilèf/es de Lyon 1574. — Guigue, Archives du Lyonnais, I.

Cordeliers : on remit à chacun un pain et un t à mesure de la distribution, on enregistrait us ces malheureux. Le jeton leur donnait le senter chaque jour à Thôpital dont il portait recevoir « aumône de pain, potage et chair ». u matin à deux heures environ, 8,000 pauvres

aux Cordeliers. Ceux de la campagne furent « cabanes d ais » en dehors de la ville. On les LU 9 juillet (environ deux mois) et on les rennunis d'une « bonne aumône ».

ïssai d'assistance publique enthousiasma les

auteur du temps, Jean de Vauzelles, déclara se renouveler le miracle de la multiplication Q transforma en un service régulier, Je 18 jauli n'avait existé jusque là qu'à titre provisoire ermanent d'assistance s'appela la « Grande n ».

[uable organisation d'assistance mérite une e. L'administration deTAumônejdontle règle- Lisieurs fois publié au xvf siècle nous a été it confiée à huit commissaires qu on appela nnone, et qui étaient renouvelés par moitié, leurs fonctions étaient purement honorifiques, res étaient des employés salariés : un marin meunier, un boulanger, un secrétaire, un nier (c'est-à-dire un distributeur d'aumônes)

chargés de la police des pauvres, un maître ; d'école.

îs de J 'Aumône se divisaient en ordinaires et

ire de celle quasi infinie mullilude de pauvres survenue à

'es de Lyon, p. 285 à 2%.

extraordinaires : ses ressources ordinaires étaient les cotisations recueillies de mois à mois ou de semaine à semaine par 64 quateniiers, à raison de deux par quartier; les ressources extraordinaires provenaient des troncs placés dans les ég-Iises, sur les ponts, dans les hôtelleries et dans les boutiques, des quêtes spéciales faites par les Recteurs, des dons et legs qui furent souvent des plus généreux.

L'Aumône recueillait les orphelins, les garçons au prieuré delà Ghana, les tilles à Sainte-Catherine; garçons et filles étaient, quand ils en avaient Tâge, placés « chez des gens de bien », recueillis de nouveau s'ils étaient malades ou sans place et protégés par une véritable tutelle matérielle et morale.

Les indigents malades étaient hospitalisés à Tllôtel-Dieu et et soignés par des « femmes repenties » ; les incurables étaient recueillis àTHospice lyonnais de la charité créé par TAumône.

Des secours en pain et en argent étaient distribués aux t< pauvres ménagers chargés de femme et d'enfants et de maladie », et s'élevaient, par ménage, à douze livres de pain et à un sol tournoi par semaine; ceux qui avaient une nombreuse famille pouvaient recevoir une aumône double ou triple.

Les listes des assistés devaient être soigneusement révisées, chaque année, les recteurs eux-mêmes devant visiter chaque famille à domicile et rayer des listes de l'Aumône tous ceux qui leur paraîtraient en état de subvenir à leurs besoins par le travail. Après Pâques, tous les indigents valides qui pouvaient « gagner leur vie pendant le temps des moissons, vendanges et semailles », étaient suspendus de TAumône jusqu'à la Saint-Martin.

Cette organisation de 1532, presque purement laïque, qui nous parait encore aujourd'hui si pratique et si complète, a

attribuée à rinflnencc des « réformés » et on l'a création protestante ('). Quoi qu'il en soit, eJle fait (1 honneur à la bourgeoisie qui Ta conçue et applinialheureux lui doivent encore la fortune que posjours Tadministration hospitalière de Lyon.

, L'assislance publique il y a trois cents ans, p. 381.

CHAPITRE IV l'assistAxNCE hospitalière kt la répression de la mendicité

PAR l'hospitalisation AU \\\f SIÈCLE

L'hospitalité, qui avait été un des droits les plus sacrés du monde antique, était devenue une des principales vertus chrétiennes : partout les frères devaient être accueillis et hébergés par leurs frères chrétiens et la réception des hôtes étrangers fut placée dans les principales attributions des évêques. Cette charge devenant fort lourde, les évéques firent bâtir auprès de Téglise et de la maison épiscopale, une maison pour les étrangers (xenodochium) où Ton recevait sans distinction le voyageur (hospes) le malade, Tinfirme, le pauvre; ce fut lorigine des hospices et hôpitaux, et dans nos hôpitaux d'aujourd'hui, il reste souvent une trace de cette destination première de^maisons hospitalières d'autrefois, dans les règlements qui réservent un ou deux lits aux voyageurs et aux pèlerins (^). Bientôt s'élevèrent dans le monde chrétien des hôpitaux exclusivement destinés aux malades, comme cette Vi/la Languentium bâtie à Rome par la pieuse Fabiola, qui « la première construisit un vo-ioxojjLeiov dans lequel elle reçut les malades et réchauffa les membres des pauvres consumés par les langueurs et la misère » \^)\ et comme le vaste palais que saint Basile fit élever près de Césarée pour les malades, les infirmes

(') Règlement de l'élablissemenl hospitalier de la ville de Pau de 1872, art. 7. (') Sancti Hyeronimi Epist.^ 84.

['on appela la Basiliade et que les historiens ^peig-nent grand coninie une ville (').

1 Occident comme en Orient, fondèrent paréglises épiscopales, des h(^pitaux dont les us inaliénables « pour que les revenus de ces isent jamais diminués pour quelque cause icile de Clermont en 549) (*). En Tan 800, eait à ses frais, près de sa cathédrale, THô- 5 sur remplacement qu'il occupe encore 106 à 814 Charlemagne défend aux hospices ler leurs immeubles ou de laisser prendre :es immeubles. En 816, à la demande de ^), le concile d'Aix-la-Chapelle dresse un ini aux cvèques l'obligation d'établir à côté pales des Hôtels-Dieu auxquels ils doivent u suffisant, aux dépens de l'Eglise; les chaîront la dime de leurs revenus, même des Teux sera choisi pour gouverner l'hôpital, nt dans les villes épiscopales, mais auprès tères qui couvrirent TEurope au moyen-àge, acements où leur secours pouvait être le trouvait ces pieux asiles ouverts aux pèle- , aux pauvres.

n exclusive du clergé, longtemps bénie et s, suscita bientôt de sérieuses doléances : clercs, dit l'abbé de Récalde, qui avaient des hôpitaux, l'avaient tournée en titres de un abus énorme de la confiance qu'on avait quèrent à leur profit la plus grande partie

r., m, col. 456.

., IV, col. 1021 et 1144.

» du revenu, négligeant 1 entretien des biens et des bâtiments » et même le soin des pauvres » (^). Voulant mettre un terme à ces abus, le concile de Vienne (1311) décida qu'à l'avenir ladministration des hôpitaux serait confiée « à des laïques, gens de bien, capables et notables, qui prêteraient serment comme tuteurs, feraient inventaire et rendraient compte, tous les ans, par devant les ordinaires ». C'était la substitution absolue de l'administration laïque à l'administration ecclésiastique et cela par l'autorité ecclésiastique elle-même. Cette mesure remarquable et l'affranchissement des communes exerçaient une influence considérable sur la création des hôpitaux. Les villes qui acquéraient la plénitude de la vie municipale se faisaient un point d'honneur d'élever des édifices magnifiques et de les ouvrir à toutes les misères (*).

Mais les établissements hospitaliers, « œuvres de trois forces sociales, l'Eglise, les Communes, la Royauté » tombèrent vers le xv° et le xvï'' siècles, dans un profond état de délabrement (*). Un édit du 19 décembre 1543 peint avec force les abus et les négligences qui s'étaient de nouveau glissées dans l'administration des hôpitaux : " Inconscients de leurs » charges, ces gouverneurs ne résident aucunement sur les » lieux, baillent les fruits et revenus des dites maladreries à » ferme, délaissent les édifices en ruines et décadences, » chassent et estranglent les pauvres, malades et lépreux, et » leur font si mauvais traitement, qu'ils sont contraints » d'abandonner le lieu et se rendre mandians par les villes » et villages » (*). 11 est, en conséquence, ordonné aux juges

(') Abrégé historique des hôpitaux (1784). (•) Havarin, De l'assistance communale^ p. 24. (*) Havarin, op. cil., p. 26.

;*) Isambert, Rec. des anciennes lois franç<$ises., XII, n. 275. Ordonnance de Henri II.

visiter les hôpitaux, de s'enquérir de leur état et des soins donnés aux malades. Les Parlements utorité pour citer devant eux les administrateurs lendre de leurs fonctions. En lo4o, François I**" •tifie ces dispositions et en 1553, Henri II consonimission (*) composée de onze conseillers au chargée de procéder « à rentière et parfaite réi et règlement des dits hôpitaux, hostels-Dieu, les, maisons d'hospitalité et autres lieux pitoyanouveau règlement, préparc par Michel de l'Hosndu obligatoire par ledit de 1561, pendant la Charles IX, choisit les administrateurs des hùpiles gens solvables. d'une probité notoire et « réns la commune, au nombre de deux au moins, strateurs doivent rendre compte, chaque année, îstion aux patrons de l'hôpital, aux supérieurs ues ou aux magistrats du lieu (*); et Fordonnance 579 insiste sur la composition bourgeoise de ces s d'administration dont [jourront faire partie seus simples bourgeois, marchands ou laboureurs et mnes ecclésiastiques, gentilshommes ou officiers

•ande ordonnance de 1656, qui contenait 83 artisuivie d'un règlement de 39 articles, Louis XIV pmer l'assistance hospitalière en supprimant les aux et en groupant les services hospitaliers dans lôpitaux appelés hôpitaux généraux. Commencée 657, cette réforme fut étendue à tout le royaume aance de 1669 prescrivant « qu'en toutes les villes

XIII, n. 285.

XIV, n. 19.^

Hec. des anciennes lois françaises^ XIV, n. 275.

» et faubourgs du royaume où il n'y a pas encore d'hospital » général, il soit incessamment procédé à rétablissement » d'un hospital et aux règlements d'icelui » ('). Les villes de Rennes, Nantes, Tours, Toulouse, Rouen, Chartres, Caen, Beauvais, Senlis, Pontoise furent les premières à satisfaire à ces injonctions. Le bureau ordinaire de direction des hôpitaux généraux devait se composer du juge royal, du curé et du maire, « directeurs nés », et d'un certain nombre de membres choisis par ceux-ci parmi les principaux bourgeois et habitants. Une ou deux fois par an, il était tenu, pour résoudre les questions graves, une assemblée générale composée, outre le bureau ordinaire, des administrateurs sortis de charges (déclaration du 12 déc. 1698). Cette organisation nouvelle rendait, on le voit, une place importante au clergé et les évêques et archevêques devaient avoir « la première séance et présider » le bureau ou l'assemblée générale qui se tiendrait dans leur diocèse, lorsqu'il leur plairait d'y assister.

Cette réforme des établissements charitables avait principalement pour but de débarrasser les villes du fléau croissant de la mendicité. Déjà, pendant la minorité de Louis XIII, im édit du 27 août 1612 avait ordonné d'enfermer dans les hospices où ils seraient astreints au travail tous les vagabonds des deux sexes vivant des aumônes du public, les mendiants valides au faubourg Saint- Victor, les femmes, filles et enfants malades au faubourg Saint-Marcel, les incurables au faubourg Saint-Germain ('). Après l'ouverture de l'hôpital général, il fut enjoint de nouveau à tous les mendiants de Paris de se rendre, du 7 au 13 mai 1657, dans la cour de l'hôpital de la

(»)Isamberl, XVll, n.3$^.

^*) Caillet, De Vadministration en France sous le cardinal de Richelieu^ ch. Vni, secl. 3, § 2

Pilié d'où ils seraient dirigés sur l'un des établissements de rhôpital général et astreints au travail qu'on leur offrait. L on évaluait, en 1649, à 40,000 le nombre des mendiants dans Paris ('). Cinq mille seulement se présentèrent; les autres déguerpirent en hâte pour revenir peu de temps après (*). En 1661, nouvel édit ordonnant d enfermer les pauvres à l'hôpital général, condamnant les mendiants valides au fouet et ceux qui seraient repris quatre fois de suite aux galères pendant cinq ans ('). Mais cette conception d'assistance, si déplorable pour Thygiène des hôpitaux, si inefficace pour l'assistance des pauvres et pour la répression de la mendicité, n'eut que des résultats désastreux malgré la sévérité et le nombre des édits contre les mendiants (déclaration du 12 oct. 1680, du 12 mars 1682, du 4 juillet 1612, du 3 mars 1683, du 28 janvier 1687, du 10 février 1699, du 26 février 1700, du 27 août 1701, du 6 avril 1709) (*). Les pauvres et les mendiants se multiplièrent malgré toutes les mesures qu'on put imaginer contre eux. On a peint la misère de cette triste fin d'un siècle si brillant dans bien des pages devenues classiques. Je n'en connais pas de peinture plus concise ni plus saisissante que ces quelques lignes de Fenquête officielle faite, en 1687, sur la dépopulation de l'Orléanais et du Maine : « La misère les a dissipées (il s'agit des familles de paysans de ces provinces autrefois si prospères) ; elles sont allées demander l'aumône et ont péri ensuite dans les hôpitaux et ailleurs ».

Et cependant ce siècle qui finissait au milieu d'une si

(') Allelz, Tableau de l'humanité el de la bienfaisance. Paris, 1769. (*) De Gérando, De la bienfaisance publique, IV, 4« partie, liv. I, ch. 11. («} Ordonnances de Louis XIV, VUl, 3, 9, fol. 430.

(♦) Saint-Félix, Essai sur la mendicité. Amsterdam, 1779, p. 58 à 66. Bibl. nal.. In vent. 8, R, 40458.

effroyable misère avait vu de 1610 à 1660 le développement de Tœuvre admirable de saint Vincent de Paul. L'inspiration de la charité chrétienne avait suggéré à cette ème si profondément compatissante et à cet esprit si merveilleusement organisateur tous les modes d'assistance dont nous poursuivons encore aujourd'hui l'application. Les règlements des « confréries de charité » pour Tassistance des pauvres, prescrivaient de (* faire gagner leur vie à ceux qui pourront travailler, en donnant moyen de vivre aux autres », interdisaient aux pauvres de mendier « sous peine de retraits d'aumônes et aux habitants de rien leur donner ».

Les asiles que saint Vincent de Paul faisait ouvrir aux passants qui y recevaient le souper et le coucher et le lendemain deux sous « avec ordre de continuer leur route » étaient bien nos œuvres d'hospitalité de nuit. Ces troupeaux « de brebis, vaches et veaux » que les confréries de la campagne étaient invitées à acheter pour les faire soigner et mener à la vaine pâture par les indigents, les ateliers que les confréries des villes étaient invitées à ouvrir en faveur des enfants, des convalescents, des indigents valides seraient encore les outils les plus enviables de Tassistance par le travail. L'œuvre « des Bouillons » (( n'était autre chose que les fourneaux de cha- ' » rite que la bienfaisance moderne croit peut-être avoir in- » ventés » (*) !

L'on demeure confondu d admiration en passant en revue toutes les grandes œuvres fondées par saint Vincent de Paul : rOEuvre des galériens (1618), celledes Enfants trouvés (1648), le premier hospice d'Incurables (1633), l'institution des Pères de la mission « partout prêchant, s'occupant des séminaires, des hôpitaux, de la visite des malades » (*), celle des « Sœurs

(') Emmanuel de Broglie, Saint Vinceni de Paul, p. 206. (*y Op. cit., p. 208.

pour monastère que la maison ju'une chambre de louage, pour paroisse, pour cloîtres que les des hôpitaux », comme le pres- 55 approuvées par le roi et enre- 1637. Et cet admirable souffle )ide, indulgente et infatigable, ites les « Filles de saint Vincent