L'ALIÉNATION MENTALE EN GÉNÉRAL

Paragraphe I

Exposé historique

Dans lantiquité la folie inspirait une terreur mystérieuse; elle semblait procéder d’une origine surnaturelle et divine. À Rome les déments portaient le nom de furiosi, larvati, lymphati : c'étaient les Furies, les Larves ou les Lymphes qui les tourmentaient (1).

Et il est curieux de remarquer comment cette idée d’une origine surnaturelle de la folie s’est perpétuée à travers les âges. Le Christianisme lui-même semble Pavoir longtemps accueillie : ses thaumaturges ne

(1) Faüre, thèse, Paris, 1907.

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chassèrent-ils pas, à maintes reprises, le « Malin Esprit » du corps des malhcureux possédés? (1)

ependant Hippocrate avait lui-même affirmé que la folie était une maladie naturelle, et, si son traitement par l’ellébore nous semble bien rudimentaire, on doit du moins lui savoir gré de cctte véritable hardiesse scientifique.

Au VII siècle, saint Isidore s’efforça, suivi et continué par les théologiens, de faire triompher l'idée que la folie n’est pas un crime, mais une maladie, Mais ce n’est guère qu’à la fin du XVIHIIe siècle que cette notion triompha définitivement, ou, en tout cas, qu’elle engendra, avec Pinel, un traitement plus &oux et plus humain des déments (2).

On conçoit en effet que le traitement des malheu-

(1) L'obsession ou la possession des déments par le démon était au moyen ge une croyance quasi-universelle., Il est peut-être intéressant de noter vers le milieu du XVIIIe siècle une sorte de transition entre cette croyance ct les solutions scientifiques modernes. « Au gré ou suivant la nature du diable qui le domine, le possédé devient paralytique, épileptique ou hystérique, sourd, muet ou aveugle; il se tord ou s'endort, sourit ou grimace, chante ou hurle, inais ordinairement blasphème et se livre à des paroles fort impures et fort impies. Le moyen officiel de délivrance, c’est l’exorcisme; on exorcise aussi les animaux et les choses, La Sacrée Congrégation du Saint-Office (décembre 1700) et celle des Evêques et Réguliers (janv. 1713, sept. 1738, juil. 1787) édictent certaines précautions à prendre : elles semblent avoir élé influencées sur cerlains points par la théorie moderne qui prétend classer parmi les maladies naturelles, que la pathelogie réclame, où parmi les passions humaïves, des cas autrefois attribués à l'œuvre du démon. Par exemple, quand les religieuses sont tourmentces par l'Esprit Malin, elles conseillent de : « avant tout, observer sérieusement le confesseur ordinaire; s’enquérir si les religieuses obsédées sont encore où ont jamais été prises d'amour profane, ete... » Urande Encyclopédie. V9 Obsession.

(2) Faüre, 1h. cit.

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reux aliénés à évolué parallèlement avec le concept même de la folie.

A Athènes, comme à Rome, on offre aux dieux des sacrifices expiatoires pour apaiser leur courroux. On reçoit et on soigne les fous dans les temples même, où les prêtres se font leurs médecins.

Plus tard, lorsque le démon étendit son emprise sur les malheureux, dans la haine de l « Æsprit du Mal », on tortura, on brûla les possédés. Les fous inoffensifs erraient misérables, objets de mépris et de risée, et mouraient sans soins. Il est vrai de dire que, sous l'influence des théologiens, on commença à recueillir les fous dans les monastères (1).

En 1537 fut bâtie à Londres, dans « Bishopsgate street », la première maison de fous. Cela apparut, d’ailleurs, non comme une nécessité philanthropique, mais comme une mesure nécessaire à la sécurité publique. « Les fous étaient emmurés dans leur cellule, enchaînés, fouettés et parfois tués » (2).

A ce traitement barbare succéda, à la fin du XVIIIe siècle, un traitement plus humain. Pinel, à Bicêtre et à la Salpêtrière, s’efforça de faire triompher les idées de philanthropie et de bonté. Sensiblement à la même époque William Tuke, membre de la « Society of Friends » institua la York Retreat pour les soins et la cure des fous de sa secte (3).

Depuis, ce mouvement n’a fait que s’accentuer.

(1) Faüre, th. ci, (2) Encyclopedia Britannica. V9 Lunacy.

(3) Encyclopedia Brilannica. V? Lunacy.

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Non seulement on ne maltraite plus les malades, mais on les soigne, et on s'efforce de les guérir. Et, s’il faut en croire un aliéniste moderne, l’incurabilité ne peut être prononcée que dans un petit nombre de cas (1).

Il est intéressant de noter l’un des remèdes les plus efficaces, préconisé par William Cullen, le système dit de lOpen-door. « Après avoir enlevé le malade au milieu qui avait causé son affection, à la misère qui l’accablait, au tracas de ses affaires, à l’atmosphère de débauches où il pourrissait, après avoir combattu par une thérapeutique intelligente le dérangement cérébral, on entr’ouvre pour lui peu à peu la porte, on facilite sa réadaptation au milieu social, où une fois lâché, il sera appelé à revivre » (2).

On conçoit tout l’intérêt que le convalescent aura alors à recouvrer une certaine portion de sa capacité civile, et l’on voit quelle liaison remarquable s'établit ainsi entre le traitement médical et ce que l’on pourrait appeler le traitement légal des aliénés.

Les psychiâtres modernes ont trouvé une heureuse explication de l’aliénation mentale dans la théorie de l'harmonie biologique. Pour eux « la raison est synonyme d'état de santé psychique, elle n’est que la conservation et l’appréciation de cette harmonie » (3). Scientifiquement, laliénation est donc une rupture de Péquilibre mental, rupture causée par l’absence, l’aboli-

(1) Grande Encyclopédie. Vo Aliénation mentale, Dr de Kéraval (op. cit.).

(2) Rapport de M. Larnaude, professeur à la Facuité de Droit de Paris, Bul. de lu Soc. d’éludes législatives, 1904.

(3) Grande Encycl., loc. cit.

tion ou l’altération partielle ou générale des facultés intellectuelles ou affectives. Qu’est-elle considérée au point de vue du droit?

Paragraphe II

L'Alién ation mentale devant le Droit

Tout d’abord est-il nécessaire de donner une définition légale de l’aliénation mentale?

On a longuement discuté cette question et finalement de savants juristes ont admis ou ont semblé admettre cette nécessité. La Société d’études législatives à en ffet adopté et proposé cette définition du docteur Garnier : « L’aliénation mentale est l’état de l'individu qui par arrêt de développement, déviation ou déchéance: des facultés intellectuelles, pourvu que ces différents états puissent répondre à des espèces morbides définies, est incapable de se diriger sainement » (1).

Cette définition paraît à l’abri de toute critique : elle synthétise admirablement les deux points de vue scientifique et légal : d’une part, elle paraît bien comprendre tous les phénomènes et toutes les manifestations de l’aliénation mentale — si, toutefois, l’on prend l’expression « facultés intellectuelles » dans son sens 1° plus large — et, d'autre part, elle est légale, en ce sens qu’elle vise l’aliéné qui agit —- le droit ne pouvant régir et contrôler que des actes.

(1) Projet de la Société d'études législatives, article premier. Bull. 1904 “p.115.

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Mais, 8i parfaite qu'elle semble être, cette définition #impose-t-elle au législateur, ou plus généralemens une définition légale de l’aliénation mentale est-elle nécessaire? et ne serait-il pas plus sage de ne pas immobiliser, figer dans un texte de loi une semblable définition, si satisfaisante soit-elle?

Il apparaît qu'une telle définition ou bien est dangereuse, où bien est inutile

Dangereuse, car si elle est suffisamment précise au point de vue scientifique actuel, il ne faut pas oublier qu'elle risque de devenir très rapidement insuffisante. La médecine est nécessairement une science qui évolüe : tel phénomène inconnu hier, enregistré demain, bouleversera cette définition aujourd'hui vraie. Et la loi; qui doit être durable, deviendra, par une conséquence inévitable, insuffisamment protectrice soit au regard de l’aliéné lui-même, soit vis-à-v's de la société,

Inutile, car si on se borne à dire : Paliénation mentale est l’état de l'individu incapable de se diriger sainement, on ne pourra senorgueillir d’avoir défini l'aliénation mentale, On a simplement indiqué là l’état que la loi entend viser, sans autrement essayer d'en préciser les causes ou les formes; et n’est-ce pas, d’ailleurs, chose suffisante?

« Qu'importe, en effet, que Paliénation mentale provienne ou non d’un arrêt de développement, d’une déviation ou d’une déchéance des facultés intellectuelles? Qu'importe que ces états correspondent à des espèces morbides définies, si lPaliénation mentale est

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certaine? Ce sont là des questions importantes pour le médecin et le savant, mais le législateur n’a pas à chercher les causes des phénomènes, ni l'étiquette spécifique qui leur convient : il doit dire quel est le phénomène qu'il entend régir et c’est tout » (1).

Or à prétendu qu’une définition «un peu complète obligerait les médecins à délivrer des certificats bien rédigés, fruit d'observations sérieuses et scientifiques » (2).

Cette argumentation semble spécieuse : le malade sera classé, étiqueté, soit; mais la science médicale est-elle si sûre d’elle-même? Cette obligation imposée au médecin de « classer » son malade ne sera-t-elle pas dangereuse? Nul n’ignore la difficulté d’un diagnostic en face de certains cas d’aliénation mentale; et l’on peut concevoir quelles conséquences fâcheuses auraient alors les erreurs médicales. Ainsi, cette garantie morale que l’on veut créer risque fort de manquer son but et même de se retourner contre ceux qu’elle devait protéger.

Le Code civil français observe sur ce point un silence qui, pour involontaire, peut-être, qu’il soit, n’en est pas moins prudent (3).

Quant au Code civil allemand, l’aliéné est pour lui «€ Pindividu qui est dans limpossibilité de gérer ses affaires », l’idée d’une définition de l’aliénation men-

(1) Observation de M. Ebren, professeur À la Faculté de Droit de Nancy. Bul. Soc. d'Et. lég. 1904, p. 371.

(2) Rap. Larnaude, op. cit. Bul. 1904, p. 33.

(3) Code civil, art, 489,

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tale ne semble done pas s'être imposée au législateur allemand (1).

Enfin, étant donné le caractère empirique de la méthode anglaise, il eût été étonnant de trouver en droit anglais une définition légale de l’aliénation. Et, de fait, on aura beau feuilleter l’act de 1890 sur les aliénés (Lunacy act), on ne trouvera pas l’ombre d’une définition; et pourtant cette loi forme un véritable Code de lPaliénation, et est vraisemblablement l’expression la plus complète de la réglementation légale en cette matière.

Cependant quelques auteurs anglais se sont efforcés de donner une définition à la fois scientifique et légale de l’aliénation mentale.

D’après Pope, l’aliénation mentale peut être définie « un défaut de raison, consistant soit dans son absence totale ou partielle, soit dans son altération » (2). Cette définition n'est-elle pas trop étroite? et serait-il possible d'y faire rentrer les phénomènes formant ce que l’on appelle l’aliénation morale, moral insanity (3), phénomènes qui semblent pouvoir se ramener à un défaut de sens moral?

Un autre savant jurisconsulte anglais, Stephen, définit l’aliénation mentale : « Un état dans lequel une ou plusieurs fonctions mentales (sensibilité, intelligence, volonté) est anormale ou inexistante, par

(1) €. C. allemand, par. 6.

(2) Pope ou Lunacy, 2nd edit., p. 1.

(3) The Insane and the law by George Pilt-Lewis, Percy Smith and Hawke, p. 1.