ONÉREUX, CONTRACTER ENSEMBLE

Premier système. — Les époux ne peuvent en principe contracter entre eux à titre onéreux. — Principaux arguments. — Tradition. — Dans un premier système on soutient que les conjoints ne peuvent en

principe contracter à titre onéreux entre eux, ils n'en

ont la capacité que lorsqu'un texte spécial leur en donne l’autorisation. Voilà les principaux arguments sur lesquels se basent les partisans de cette doctrine: Ils invoquent en premier lieu la tradition, le Code, disent-ils, ne s'est-il pas inspiré des anciennes coutumes, où il était dit que les gens mariés ne pouvaient contracter ensemble ? À chaque pas dans le ode civil l’on rencontre l’influence de l’ancien droit, pourquoi n'en scrait-il pas de même en cette matière? Nous réfuterons en quelques mots cette prétention.

Réfutation. — Dans le droit coutumier, on avait en effet interdit les contrats entre époux, du moins dans une certaine mesure, mais nous avons déjà vu quel en était le motif: interdiction des donations entre conjoints. Puisque le seul motif de la prohibition de contracter entre époux a aujourd'hui disparu, les donations étant permises, les partisans de la doctrine présente s'appuient donc là sur une base mal assise et cet argument est sans valeur.

Inexperience et faiblesse de la femme. — Le deuxième argument invoqué est d'essence purement philosophique : » Mulier est subjecta viro ; dit Menochius (De proesumpt. 3.22)et propterea, cum ipsi viro exhibere debeat reverentiam, conservisse dicitur, ut magis placeat viro. >» N'est-il pas à craindre en effet qu'abusant de la faiblesse, de l’inexpérience, de la timidité de sa femme le mari ne pense en passant contrat

avec elle qu’à ses intérêts personnels, chez lui force