Vente, sur l’art

sera valable, mais révocable et réductible : « 11 peut arriver dit M. Troplong, que les époux aient entendu dissimuler sous l’apparence d’un contrat à titre onéreux une véritable donation ; nul doute qu'un tel acte ne vaille dans les limites et avec les conditions assignées par l’article 1096. Mais il peut arriver aussi que les époux aiententendu faire une vente dégagée de tout esprit da donation, soit qu'ils aient voulu terminer de bonne foi des arrangements de famille, soit qu'ils aient cherché des moyens pour soustraire aux recherches des créanciers du vendeur des biens dont la saisie est imminente. Comment dans un cas pareil, qui, il faut le dire, est le plus fréquent, pourrait-on maintenir comme donation un acte où la volonté de donner ne serait pas intervenue ? Le sentiment de M.Touillier ne doit donc être admis qu’avec précaution : le juge pèsera les circonstances qui ont présidé à la vente, il s’inspirera de l'intention, de la bonne foi et de la position des parties. » Réfutation. — Mais, pourrait-on répondre à ces auteurs, il est fort difficile de reconnaître l'intention et la bonne foi des parties : et alors comment savoir, s’il y a vente ou donation ? En vérité nous ne pouvons donc admettre l’une ou l’autre de ces deux théories et nous nous rangerons à l'opinion enseignée

par les auteurs les plus récents (1).