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s'est servi du blocus par croisière, lors \ Sa guerre. 6 contre et} Autriche. Fc

É B. REA du blocus.

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Le principe que le blocus, pour être obligatoire, doit être ele été en quelque sorte affirmé et reconnu depuis le 17% siècle et par toutes les puissances. La nation même qui se. faisait un devoir. de le

violer à toute occasion, éprouvait une véritable satisfaction à afir-

mer et le reconnaître dans ses actes publics. Ne

Quoique ce blocus sur papier ait été la base de la réaction du. AE 2e tème continental contre la suprématie et la prépondérance britannique, il n’a jamais obtenu l’assentiment des nations ; cette mesure n° a jamais été estimée que comme quelque chose. détroit et d’extr

naire ; elle est antijuridique parce qu’elle tend en réalité à à imposer

à di-

une loi aux puissances neutres, loi qui, obligatoire par: elle-même, 5

restreindrait leur liberté. Il faut bien en conséquence lui laisser son

caractère arbitraire et concéder aux neutres, qui en sont capables, le droit de combattre cette mesure de toutes leurs forces. Le droit de’ biocus, sans dispositions sérieuses de surveillance réelle de ce qui. est bloqué, n’est. qu’ une couverture de restrictions commerciales

odieuses, une. guerre déguisée contre le commerce de l'ennemi ee s

surtout contre celui des neutres. ) Le blocus fictif servait admirablement les vues des hommes d'Etat

yens. C’est pourquoi Pitt. pouvait s? écrier : « …. Nous sommes parvenus du moins à mettre notre pays dans une situation qui Ans

avec celle des autres nations, quoiqu'il soit prouvé jusqu'à l'évidence que notre grandeur et notre gloire, que notre existence même

dépend de ce droit, (il appelle droit la pratique maritime de VAngle- . terre) et est essentiellemeni liée à son exercice. » ‘) à C'était aussi dans le but de rendre impossible le blocus sur papier

qu'il y eût blocus obligatoire, que le port bloqué fûtentouré d’un nome bre de vaisseaux slationnés suffisant pour qu’un navire neutre ne : pôût n’entrer ni sortir sans danger évident.

1) Heffter, $ 157. in fine.

1) Cité par Gessner. p. 188.

Die anglais qui visaient à la domination du commerce du monde. Tout ce & FE qui s’opposait à ce but était renversé, écrasé. La fin justifiait les mo-

que les alliances de neutralité s'étaient formées ; elles exigèrent pour #

— 9227 — FE PE Les puissances neutres s’efforcèrent en vain d’amener le gouvernement anglais à l'observation des prescriptions du droit international, il affirma cyniquement que tous les blocus qu’il déclarait étaient effectifs et remplissaient les conditions de réalité. La loi était son intérêt et son plaisir. Hautefeuille dit de la pratique

- anglaise moderne : «Elle soutint de 1806 à 1814 que les blocus par

elles notifiés étaient appuyés par des forces suffisantes pour les faire respecter. Ces forces consistaient en quelques bâtiments de guerre

croisant sur les côtes soumises au prétendu blocus et enlevant tous les navires neutres dirigés vers ces côtes ». !) « Ainsi par la généralisa-

tion de l’idée de blocus, on en arriverait à déclarer bloqués des pays

entiers ou des îles sans avoir les ressources suffisantes pour exercer

un blocus réel, et l’on vit appliquer aux contrevenants qu’on püût

saisir, les pénalités et les désavantages qui sont la Conséquence de la violation d’un blocus effectif ». ?) Si l’on adoptait l’explication fournie

par le cabinet anglais continue Hautefeuille, la base du droit de.

blocus tomberait, car ce système n’est autre que le blocus fictif, de

cabinet, sur papier ou par notification, présenté sous une cinquième

dénomination. Pour se convaincre de cette vérité, il suffit d'examiner ce que c’est qu’une croisière et la différence qui existe entre cet acte et un blocus. Une croisière consiste dans le fait d’envoyer un ou plu-

sieurs bâtiments de guerre parcourir certains passages plus ou moins

étendus pour attaquer ou enlever les bôtiments ennemis qu'ils peuvent rencontrer et empécher les navires neutres, de faire le commerce de contrebande... Une place ne peut-être cernée que par des navires Stationnés : par conséquent croisière et blocus sont deux choses qui s’excluent ». ‘)

Les publicistes anglais évitent en général de parler des conditions d’un blocus réel. Pourtant Phillimore nous donne une -excellente dé-

finition du blocus, plus claire encore que celle de la Déclaration de

1856. Il dit : « Pour que le blocus soit effectif, il faut que l’entrée du port soit complètement fermée par un nombre suffisant de vaisseaux stationnés ; s’il y a sur un point ou sur un autre un passage possible le blocus n'existe pas. »‘) Mais le commentaire de la définition est une destruction complète des conditions exigées ; car il exige que l’o-

1) Hautefeuille. IIT. 41. Cité par Gessner 188. note 1, 2) Hautefeuille IT. 41.

3) Hefter $ 157. :

4) Pbülimore. TITI. 386,

pinion du Here de r'escaûre “it auprès du tri

qu'elle a conclus, une définition précise du blocus effec ne désavouer le blocus par croisière, l'Angleterre a voulu se > réserver

doivent être effectifs (si ’est-à-dire maintenus par une force suffisante pour interdire réellement Jaccès du littoral de l'ennemi. n) Cette ré-

pour qu’une application loyale et franche puisse faire disparaître bien.

en ce qui concerne la suffisance ou l'insuffisa ice de l”

cus, une importance quasi- -décisive : d'autant plus décisi re. que Le

limore pense que l'escadre peut être composée en p: rt

faculté de s’en tenir à son ‘ancienne pratique dont elle apprécie le: services précieux et incalculables. L'influence de cette puissance se retrouve dans la forme indécise de la Déclaration de 1856 relative- à ment au blocus. L'article 4 dit : « Les blocus pour être obliga toires RATE

daction laisse à désirer parce que lon n° exige pas, formellement ne

les vaisseaux de la puissance bloquante stationnent. La Déclaration HR

condamne indirectement le blocus par croisière par le fait qu’ elle exige que labord de la côte bloquée soit rendu impossible par des en forcés suffisantes ; et comme dans le blocus par croisière, les : vais- 1 seaux de guerre au lieu de garder réellement l'abord de la côte blo= quée, croisent à une grande distance et arrêtent les bâtiments qui sy dirigent, il résulte implicitement que ce blocus par croisière est insuf fisant pour être obligatoire. ce Cauchy ne donne pas une définition propre du blocus, mais se basant sur la Déclaration de 1856, il arrive à poser les conditions diverses | qui doivent être remplies pour qu'il y ait blocus réel : a Mon ÿ la mention du danger évident a disparu comme celle des Vaisseaux | arrêtés et rapprochés ; mais les blocus, pour être obligatoires, doivent être effetifs, c’est-à-dire maintenus par une force suffisante pour inter. dire l’accès du littoral de l'ennemi... Si, comme nous aimons à le croire, la Déclaration de l’Europe au congrès de Paris a été dictée par | un désir sincère de rapprochement et de paix, si elle est conçue dans un intérêt de civilisation et d'humanité, ces termes en disent assez

des causes de conflit et de guerre. » ‘)

1) Gessner. 190.

… 2) Gessner, 190, Widmann IT. 179 est de l'avis de Phillimore aïnsi que James re IT, 16.

3) Gessner. 190. SR d LS

4) Cauchy, IT. 423. Hautefenille IIL, 25. Ortolan, IT, 328, Pistoye et Duverdy I 366. À: ra