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à les autoriser à faire acte de belligérant sans en supporter les conséquences. 7 <

1) Bluntschli $ 756, art. 1.

, guerre | à est den ne rien | faire qui a ie NN UE ONE une cause injuste ou qui empêche les de MSTAIT une guerre juste, suivant ce qui a été dit : RU one ae, tenir une conduite Fu entre les s deux, en ( ce 2h ke . mission du passage. CR RE AR PETER Ainsi, dans la “question de savoir s si un Etat bell

* lités de la . du neutre quil le- on 3 ie os EM de Wolff, après Grotius, appuie cette thèse. Ca Comme le cs terres au des raisons du FE un des droits s qui ss

| per met à juger s 1 est nuisible ou non, dl faut cr à t passage; > et, comme il peut être regardé comme non nuisible, s’il est à craindre | HOT . que. celui le demande ne porte la guerre contre celui qui T'accordedE __ rait, ou qu'il ne fasse du pays qui est en paix le théâtre de Ja guerre, | ee, si ou qu'il ne lui nuise de quelque autre manière, on peut refuser le. A passage: UE CEA | | PM.

Enfin Vattel s’écartant toujours davantage des principes nt ri ÿ : missibles, justifie encore lé droit de passage par la nécessité. « En vertu de la communauté primitive de la terre, toute nation a le droit de passer par le territoire d’une autre quand il y & nécessilé et quand la nécessité de la prohibition du passage est plus faible que. celle duc AN passsage. Le passage innocent est dû à toutes nations avec lesquelles | Ru on vit en paix et ce devoir s'étend aux troupes comme aux particu- ; liers. On doit demander le passage à l'Etat sur le territoire duquelon ê veut passer. Si le souverain neutre a de bonnes raisons de refuser le \ passage, il n’est point obligé de l’accorder : ; puisque en ce cas le pas fa ‘sage n’est plus innocent. Si l'injustice du refus était manifeste, si- le passage était indubitablement innocent, une nation pourrait se faire |

justice à elle-même et prendre de force ce qu'on lui refuserait injus- ve +5 : tement. L’extrême nécessité pese même autoriser à se saisir pour un ar tre d'une place forte neutre, à y mettre garnison pour se couvrir