‹ De la caution judicatum solviChapitre 103 sur 273 · D. L.4,§10,L. 49,tl · texte numérisé non relu

D. L.4,§10,L. 49,tl

Aucun fonds ne devait figurer deux fois sur les tables du cens et il était facile aux censeurs de vérifier la vérité des déclarations, en se reportant aux mancipations et aux cessions injure, aux adjudications, dont la publicité a été établie plus haut.

Les tables contenaient le nom de chaque fonds, fundum Cornelianum, fundum TusciUanum, on sait que cet usage de déterminer exactement chaque héritage était très répandu chez les Romains; de cette façon, il était difficile que la même propriété figurât deux fois sur les registres. Le cens était la description du cadastre dressé par lesagrimentoreset dont nous avons déjà parlé. Outre l'indication des parcelles, il contenait une estimation détaillée de chacune, la nature des cultures, le nombre des récoltes faites dans les dix dernières années» le nombre des ceps, des oliviers, plantés sur le fonds, la valeur des récoltes faites, soit qu'il s'agisse d'un champ ordinaire, d'une vigne, d'un pré, d'une plantation d'oliviei'S (1).

Les particuliers étaient obligés, à une certaine époque, d'apporter leurs titres de toutes espèces aux censeurs, qui contrôlaient l'exactitude de leurs déclarations, un texte de Cicéron nous le prouve : « Que les censeurs observent la loi de bonne foi et que les particuliers leur apportent leurs actes », dit le grand orateur (2).

1. Dig. L. 4, L. 50, 1 15, De censibus,^L. 16, 41, 1 — 7, 43,12. — Cod. Liv.XI, tu. 57.

2. De legibus, \\\, 3 et 4. Nous savons que dans ce livre, Cicéron fait le tableau d'une République idéale, mais il résume souvent les anciens usages et les anciennes lois des Romains.

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Le cens n'existait pas seulement à Rome, les villes municipales de l'Italie avaient le même mode de contrôler la fortune des citoyens : « Vous demandez les registres publics d'Héraclée? Nous savons tous qu'ils ont péri dans l'incendie des archives. « Tabulas Heracleensium, incenso tabulario,interisse scimus omnes », dit Cicéron (1). Ailleurs encore, il cite les registres publics qui énuméraient les propriétés de toute l'Italie et de la Sicile.

Ces registres étaient tenus avec exactitude et rédigés jour par jour, une division par chapitres et par pages numérotées en assurait la clarté. Une inscription trouvée à Cœré en 1548 et rapportée par Gruter (2) et par Orelli (3) nous l'apprend : Commentariutn cotidianum municipii Cœritum inde pagina XXVII kapite F/, inde pagina VIII kapite primo.

Cette exactitude dans la tenue des registres du cens et du cadastre est facile àjustifier,si l'on se rappelle que ces registres servaient à ranger chaque citoyen dans telle ou telle classe et à percevoir les impôts (4). Un passage de Florus prouvera ce que nous venons d'avancer : « Summaque régis Servii solertia ita est ordinata respublica^ ut omnia patrimonii, dignitatis, œtatis, artium officiorumque discrimina in tabulas referrentur, ac si maxima cioitas minim^e domus diligentia contineretur. » (5).

Quelle utilité les tiers pouvaient-ils tirer de l'institution que nous venons de décrire ?

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