PREMIÈRE PÉRIODE

Depuis les premières conquêtes de Rome jusqu'à Justinien, le sort des immeubles pris sur l'ennemi a traversé des phases diverses. A l'origine, les immeubles forment Vager publions. Sous Numa, Rome les distribue aux citoyens : telle fut l'origine de Vager romanus.

Les conquêtes postérieures amenèrent la formation d^un ager peregrinus^ propriété du peuple romain. Une partie assez considérable de ces terres fut abandonnée aux vaincus, ordinairement ua tiers,- la moitié souvent. Quant aux terres conservées par l'Etat elles furent en partie, les unes concédées à titre de récompense, aux anciens soldats, les autres vendues au profit dû trésor public. Dans le premier cas elles prennent le nom d'agri assignatij dans le second celui (Tagri quœstorii. Les immeubles qui n'étaient ni vendus, ni concédés, constituent le domaine public ou scriptarius ager commun à tous les citoyens § 16 in fine D. De adq. rer. dom.

Jusqu'à Justinien, les immeubles conquis, qu'ils fussent ou non abandonnés aux vaincus, à l'exception toutefois des terres italiques, qui, après la

guerre sociale sans doute, furent assimilées aux terres romaines, restèrent la propriété du peuple romain. Les possesseurs n'en n'avaient que l'usufruit, ou s'il est permis de parler ainsi, le domaine utile, Rome se réservant le domaine direct G, c. 11 § 7, et cette distinction entre les immeubles italiques et provinciaux, les premiers seulement susceptibles du dominium, ne présente pas seulement un intérêt théorique, elle a un intérêt pratique considérable ; nous faisons allusion à l'impôt, stripendium ou tributum^ dont les terres italiques étaient exemptes, et qui grevait au contraire les terres des provinces, comme une sorte de redevance due par ceux qui les possédaient