NOTION RELATIVE DE LA NUIT

Le moment est venu d'établir, à l'encontre du système de la Cour de Cassation, notre théorie suivant laquelle la nuit constitue en droit pénal une notion essentiellement relative. Dans chaque matière pénale, il convient de définir la nuit en s'inspirant du but spécial qu'a poursuivi loi.

Nous nous proposons de démontrer cette proposition en nous plaçant successivement au point de vue rationnel et au point de vuejuridique.

Puis nous aurons à en déduire les conséquences en ce qui concerce les rôles respectifs qui incombent à la Cour suprême et aux Juges du fait dans l'interprétation du mot nuit.

Ar