‹ De la Circonstance de NuitChapitre 2 sur 31 · EN · texte numérisé non relu

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nuit n'a point, à notre connaissance, été jusqu'ici l'objet d’un travail d'ensemble. Sans doute, on pourrait trouver, dans les études relatives à telle ou telle matière pénale, dans les notes accompagnant aux répertoires les arrêts rendus dans ce domaine, des aperçus fragmentaires. Mais la construction générale et synthétique d’une théorie de la nuit n'a pas été faite, et c’est cette synthèse que nous voudrions essayer.

On a dit qu'un problème bien posé est à moitié résolu. Il y a dans cette assertion une grande part d’exagération. Mais il est hors de doute qu'un problème ne peut être résolu avec exactitude que s’il a préalablement été bien posé. Notre premier soin doit donc être de rechercher dans quels termes précis se présente le problème de Haut Ce=seraTobjet denôtre prernrer chapitre.

Lorsque la question aura été ainsi nettement posée, nous nous trouverons en présence de deux conceptions possibles ; l’une, absolue, qui est celle de la Cour de Cassation et suivant laquelle la circonstance de nuit serait identique dans toutes les matières pénales ; l’autre, relative, et d’après laquelle la notion de la nuit doit varier avec les matières dans lesquelles elle joue

un rôle. Nous nous attacherons, dans un chapitre

deuxième, à exposer et à réfuter le système absolu que nous estimons faux, et, dans un chapitre troisième, à établir la notion relative de la nuit que nous croyons vraie.

Dans les chapitres suivants, nous chercherons à faire l'application de notre système aux diverses matières pénales et à voir dans quelle mesure la jurisprudence des Cours et des Tribunaux s’en inspire plus ou moins implicitement.

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