VOL NOCTURNE

Un certain nombre de textes font état de la nuit en matière de vol.

L'article 381 punit des travaux forcés à perpéluité les individus coupables de vol commis avec la réunion des cinq circonstances qu'il indique et parmi lesquelles se trouve la nuit.

L'article 383 punit de la même peine les vols commis sur les chemins publics lorsqu'ils auront été commis avec deux des circonstances prévues par l’article 381 ; l’une de ces deux circonstances peut donc être la nuit.

L'article 385 punit de la peine des travaux forcés à temps l'individu coupable de vol avec deux des trois circonstances qu'il énumère et au nombre desquelles figure encore la nuit.

Enfin l’article 386 punit de la peine de la réclusion le vol commis la nuit.

Tous les textes qui précèdent font de la nuit

une circonstance aggravante du vol. Il importe

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souverainement de savoir quel est le sens du mot nuit dans ces dispositions, Car cest de la détermination de ce sens que dépendra le caractère délictuel ou criminel du vol et, par suite, l'application de peines correctionnelles ou criminelles. à

Au vol nous pouvons assimiler certains délits contre la propriété prévus dans les articles 444 à 449 et aggravés par l'article 450 in fine lorsqu'ils ont été commis la nuit.