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Certains auteurs cependant ne veulent pas voir dans le transfert sur le titre un véritable endossement. La clause de transfert sur le titre n’équivaut pas pour eux à la clause à ordre.

Ils font valoir que d’après la plupart de ces clauses le transfert doit être accompli sur les deux doubles ou qu’il doit être notifié à la Compagnie, formalités peu compatibles avec la nature de l’endossement (5).

La Jurisprudence n’a pas hésité à assimiler le transfert sur le titre à l’endossement (6) et nous approuvons pleinement cette solution. Nous avons vu, en effet, que la clause de transfert sur le titre se présente historiquement comme un essai de perfectionnement de la clause à ordre insérée dans des polices antérieures et que d’ailleurs le fonctionnement de l’une ou de l’autre clause présente les mêmes caractères ; du reste si l’on n’assimile pas la clause de transfert sur le titre à la clause à ordre, il devient impossible de la caractériser juridiquement.

La plupart des auteurs ont adopté le système de la Jurisprudence et voient dans la clause de transfert sur le titre un équivalent de la clause à ordre (7).

Les clauses du second type, sous des formes plus ou moins variées, décident que la propriété de la police peut être transférée par endossement.

Ces clauses constituent-elles de véritables clauses à ordre ?

Cette question qui semble du reste n’avoir été aper-

(5) Dupuicu, n° 230 in fine. — ScoriER : Thèse, n. 203. — Trib. Civ. Seine, 23 mars 1899, J. A. 1899. 269, R. P. 1899. 369. — Trib. Civ. Seine, 28 décembre 1901, R. P. 1902. 44.

(6) Paris, 12 février 1857, J. A. 1857. 166, D. 1857.02 134; 2S 1857. 2. 186.

(7) HERBAULT, n° 213. — LeronT, T. I], p. 138. — LaBpé, note s. 1888. 2. 97. — BoisrTez, note D. 1889. 2. 129.