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encues. des principales one her

contre la clause attributive de juridiction aura suffi,

je pense, à montrer l'intérêt qu il ya à connaître cette stipulation. C’est pourquoi il nous a paru utile d’en faire une étude un peu détaillée, en nous

plaçant surtout au point de vue du chargeur Français, qui traite soit avec un armateur Français

soit avec un armaleur étranger. À

La question qu’onteue à résoudre tout d’ abord les tribunaux a été celle dela validité de la clause. C'est aussi celle qui fera l’objet de la première partie de notre étude. Cette validité reconnue, il nous faudra déterminer dans une deuxième par-

tie, les effets de la clause par rapport à ceux qui

l'ont stipulée.

Nous étudierons enfin dans un appendice une stipulation, connue sous le nom de clause compromissoire, qui enlève la connaissance des litiges aux juges qui devraient en connaître pour la confier non à d’autres juges, mais à de simples arbitres.