INTRODUCTION

L'arbitrage a été dans le Droit privé primitif ce que nous le voyons actuellement dans les premiers essais d’un droit international. Il est dans toute société à la source même de toute juridiction ; et il n’est au fond qu'une manifestation de l'idée de justice, qui prend conscience d'elle-même, se forme avant d'affirmer avec éclat son existence dans l'institution de tribunaux souverains. Il correspond à un certain état social ; il implique une communauté de rapports entre des hommes de même origine ou de même esprit, qui, commencant à sentir leur affinité, tendent à régulariser leurs relations mutuelles. Le besoin de trancher des conflits spéciaux, auxquels ne s’applique aucune juridiction, ou une juridiction qui n'est pas faite pour

eux, incite à recourir à des juges spéciaux. Ces juges sont les arbitres. Dans nos premières sociétés « les premiers juges ont été de simples arbitres, dont les sentences n'avaient qu’une sorte de force morale ; du moment que ceux qui avaient provoqué l'arbitrage ne se soumettaient pas à la décision rendue, chacun reprenait le droit de se faire justice à soi-même... Lorsqu'on envisage l'humanité dans l’ensemble de son histoire depuis les temps les plus reculés, on est en droit de dire que la notion d’une justice rendue à tous au nom de l'Etat est une conception relativement récente de l’esprit humain. Quant à celle d’une justice égale et la même pour tous, elle ne date que d’hier » (1). L’arbitrage a été la première forme de la justice dans les sociétés naissantes ; on le trouve aux sources même de la civilisation romaine (2), dans le droit franc (3), et chez quantité de peuplades primi-

tives (4). Tel fut encore son rôle dans ces mêmes so-

(1) GLassow, Procédure civile, tome I, p. 1.

(2) GirarD, Manuel de droit romain, pp. 152, 944, 979, 981, 1035, 1043. — Cuo, Institutions juridiques des Romains. Ancien droit, p. 406. — Jobbé Duvar, Etudes sur la procédure civile romaine, 1896, t. I, p. 57. — IneriNG, Esprit du droit romuin, trad. MeEuLENæRE, t. [, p. 168 à 174.

(3) V. GLasson, Hist. du droit et des instit. de la France, 1, p. 122, II, p. 310. —- Decrareuiz, Thèse, Puris, 4887, p. 4 à 34. — Fourcous, Thèse, Toulouse, 1906, p. 20 à 81.

(4) V. Decrareuir, « La justice dans les coutumes primitives », Nouv. revue historique, 1889, t. XILL, p. 153, 363. — KowaLewski, Coulumes contemporaines et Loi ancienne, p. 365. — D’Arnois DE