ANNÉES. PRODUIT

i832 . 99,073 fr. 17 c.

1834 l4ljl52 62

L'accroissement du produit des droits perçus sur les patentes, quoique moins considérable, n'en mérite pas moins d'être signalé. Borné, en 1833, à 54,042 fr. 45 c, il a présenté, en 1837, une somme de 84,562 IV. 01 c, équivalent à une augmentation de 61p. 0/0, en cinq ans -.

A cette dernière époque, il y avait dans l'Algérie 3,221 patentés de toute nation, à savoir: 1,308 européens, 1,264 maures et 649 juifs. Le rôle des patentés indigènes , chose remarquable, s'était accru de 171 noms, depuis l'année 1835. Sur les 3,221 industriels payant patente, 2,046 demeuraient à Alger ou dans la banlieue de celte capitale, 34 à Oran, 574 à

' Situation des et ablissemens français j II<" paît., p. 586. Revue africaine^ l" livraison du mois d'août i856, p. 55.

^ Tableau officiel^ Ib part., ch. XXIV, § IV, p. 54», 545. Les droits de patente ont produit, en i834, 64,364 60 c, en i83Ô, 70,496 fr. 81 c, et, en i836, 81,542 fr. 87 c.

Bone, 390 à Bougie, 29 à Mostaganem , et 7 à Mers-el-Kébir.

Les Français comptaient, dans ce relevé général, pour 705, et surpassaient d'un septième tous les autres colons européens.

Le droit de navigation, qui est pour le commerce maritime ce que l'impôt des patentes est pour l'industrie mercantile, s'est élevé, en trois ans, de 77,786 fr. 08 c. , à 212,603 fr. 04 c, ou de 73 pour 0/0 ^. Cependant, les na-

' jdperçu sur l'Algérie, par M. Léon Blondcl, ch. V, p. 55. — Situation des établissctnens français. II'' part., p. 345.

« Le 17 octobre i83o, un arrêté, qui fut légèrement modifié dans l'application, avait lixé le droit de navigation ainsi qu'il suit^ sans distinction de pavillon : 5o francs pour les navires de 5o tonneaux 3 ^5 francs pour ceux de 5i à 100 tonneaux j 100 francs pour ceux au-dessus de loo tonneaux. Les bâtimens au-dessous de 5 tonneaux ne payaient pas de droit.

» En 1834, ce tarif fut remplacé par le suivant : 5o cent, par tonneau pour les navires français j 76 cent, pour les navires étrangers. L'ordonnance du 11 novembre i835 supprima le droit sur les navires français et algériens, et imposa les étrangers à 2 francs par tonneau.

« Le cabotage des côtes et les transports entre la France et l'Algérie étaient réservés aux navires français et algériens ^ cette disposition fut modifiée en i83i; la marine française ne suffisant pas aux transports, et les approvisionnemens de l'armée étant compromis, les étrangers, sans jouir de la franchise du droit, entrèrent en partage des autres avantages réservés d'abord aux nationaux.» — Ib.

vires français et algériens, formant les deux tiers de la marine marchande, entrent dans les ports du littoral , comme on le sait, libres de tout impôt.

Les postes et bateaux à vapeur ont donne', en 1833, 55,208 fr. 40 c, en 1835, 75,653 fr. 06 c, et, en 1837, 162,204 fr. 24 c.

Nonobstant les nombreuses franchises accordées au commerce français et étranger par l'ordonnance de 1835, les recettes des douanes ont continué de suivre une progression ascendante. Réunies aux contributions diverses, elles avaient rapporté, en 1832, 840,989 fr. 30 c. La cumulation de ces mêmes taxes, en 1834, a donné 1,391,247 fr. 51 cent., et, en 1837, 1,470,635 fr. 36 c. , ce qui revient à une différence en plus de 62 et de 64 pour 0/0 ^

Il va sans dire que l'augmentation de détail, qui s'est fait sentir dans chaque branche des revenus publics, a inilué de la manière la plus

' Situation des tlablissemcns français , ch. XXVIII, p. 4o3.

Pendant les autres années, le produit des douanes et contributions diverses a été comme il suit : i83i , 4^2,060 fr. 45 c; 1833, 1,186,477 fr' 4i ^'y '835, i,o3o,8i4 fr"' 21 c.j i836, 1,202,812 fr. 92 c.

Le di'oit payé par les bateaux corailleurs a donné, en i832, 65,755fr. 80 c; en 1834, 1 24,278 fr.; et; en 1837, 224,202 fr. 80 c— Ib., ch. XXVI, p. 357.

— ut —

satisfaisante sur le produit des recettes générales.