Rossi, Cours de droit constitutionnel, III, ol«^ leçon

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imin*H intiMit^H di'Viiiil le jurv un arri\aita iiuof/rn^rt// tssut\ ti une siilnliofi ^éiiéralf*, r'eiit-à-fJire que le verriirhliijiiry drcidait du |>rn(!<*K, il répondait u la foin a la qui'slinii (If fait et à la ()n<*Hli(in d'inlfMition. Kn inatif*r(? dr pri'HSc», on n'ahontishait ijn à une sprrial issue, à niir sdhition spéciale, c'enl-à-dire que le verdict dn jury n'élail plus une réponse aux questions de fait el d'intention, niais à I une d'elles seulement, a la question di' fait. I)i' hllr sorte (jue la décision du jurv influait sm I» jn^^ement. mais ne tranchait j»as détinili\riiiriil |r |iror<'s. L.i jiirisprudenc»* anglaise refusa Ion ji un s au jury le droit de rendre un verdict général en niatit re de presse. Mais ces décisions soulevèrent les réclaïu.itiniis de tous les jurisconsultes et des protestations «le la part <l«'s jurés, La doctrine du verdirt spécial «Il uialiire de presse était, pretendait-on. une doctrine iuconslitutionnelje. Le 'droit des jurvs de rendre un verdict f^énérai dans tous les cas possibles. disait l'auteur des Lettres fie JuniusiW, fait partie de notre constitution . Il n'est besoin d'aucun bill statuant ou déciaratoire pour le confirmer. »

Dans un procès qui eut un grrand retentissement. I affaire du doyen de Saint-Asaph. trskine attaqua viveuienl la dm-trine de la jurisprudence: il soutint que, par cela même que lejury était appelé à décider si le prévenu était coupable ou non coupable, il avait le droit d'examiner quel était le caractère de