CHAPITRE UNIQUE

L'idée qui dominera, dans ce chapitre, l'ordre de nos démonstrations a déjà été mise en lumière dans notre introduction. [1 ne sera, dès lors, pas nécessaire d'y consacrer ici de longs développements ; il nous suffira de la rappeler en termes aussi brefs que possible.

Elle peut se résumer ainsi.

La liberté de la presse et la garantie essentielle qui lui est attachée, la compétence du jury, découlent non de la simple reconnaissance d’un droitindividuel, mais des conditions de l’organisation politique. C'est dans la nature même de cette organisation politique qu'elles puisent leur raison d'existence et qu'elles trouvent leur mesure.

Parmi les principes qui peuvent servir d'assise à cette

organisation politique. ilen est un, le principe de l'opinion publique qui, pour pouvoir agir comme force politique dans notre constitution, exige que tout citoyen jouisse d’une liberté de pensée, que seule la compétence du jury, représentant de cette opinion publique, peut rendre effective.

La compétence du jury dépend de l'influence que l'opinion publique exerce dans l’organisation politique. Le principe de l'opinion publique et la compétence du jury , tels sont donc les deux termes de notre démonstration,et ce qu'il nous faut dès lors vérifier, c’est l'existence d’un lien, constant et nécessaire, entre ces deux termes.

Pour vérifier l'existence de ce lien, nous nous ailacherons aux documents législatifs, et c’est sous une double forme qu'il nous faudra poursuivre notre démonstration.

Dans une section première, nous nous bornerons à marquer l'apparition et la disparition simultanées, sous les différents régimes politiques qui se sont succédé en France, du principe de l'opinion publique et de l'instilution du jury.

Dans une section deuxième, notre démonstration se fera plus précise : ce ne sera plus seulement l'existence du jury, qui trouvera sa cause dans le principe de l'opinion publique, ce sera l'étendue de celte compétence qui se mesurera et se calquera,pour ainsi dire,sur le degré d'influence de l'opinion publique. Existence du jury et élendue de sa compétence, lout se ramènera logique-

ment au principe de l'opinion publique que nous pourrons tenir, aux termes de cette démonstration, pour la donnée fondamentale du système,