‹ De la Complicité et du Recel: En Droit Romain et en Droit FrançaisChapitre 3 sur 13 · COMPLICITÉ PHYSIQUE OU MATÉRIELLE · texte numérisé non relu

COMPLICITÉ PHYSIQUE OU MATÉRIELLE

€ Opem fert qui minislerium alque adjutorium res præbel », dit Ulpien dans son commentaire sur PEdit.

Telle est bien la définition de la complicité physique à Rome, définition qui correspond absolument à celle que notre Code désigne par les mots d'aide et d’assistance.

Le complice par aide el assistance qui opem fert est à Rome assimilé à l’auteur principal gui fecur.

La lecture des textes nous apprend loutefois que la complicité n’est punissable que lorsqu'il est prouvé que le complice en prêtant son aide a agi sciemment (sciens), c’est-à-dire en parfaite connaissance de cause et qu’il a de plus agi par dol avec une intention criminelle. Sans ces deux conditions, il n’y avait pas de complicité.

Quoique le complice soit assimilé à l’auteur principal, il est bon de remarquer qu’il ne sera pas toujours tenu de la même action, ni frappé des mêmes peines. En veut-on un exemple ? « Celui qui fournit son aide au voleur n’est jamais manifeslus ; aussi, il arrive quelquelois que celui qui à fourni l’aide soit (euu farti nec manifesh, quand l’auteur principal, qui a été saisi, est

tenu f/urli manifesti à raison du même objet ».

Page 1