COMPLICITÉ MATÉRIELLE

Remarquons en passant que l’action ne pourrait être accordée pour complicité envers une personne contre laquelle elle ne pourrait être donnée comme auteur principal. C’est ainsi que la femme, qui s’est rendue complice d’un vol commis au préjudice de son mari, ne sera pas tenue de l’action /wrti. En droit français, il faut, selon nous, décider autrement et l’on ne saurait élendre à la femme complice d’un vol commis au pré- Jjudice de son mari, l’immunité que l’article 380 accorde à la femme auteur principal.

Les faits d'aide et d'assistance de complicité matérielle varient à l'infini. C’est ainsi que se rend complice de vol et est tenu de l’action furti « celui qui a fait tomber les écus de votre main pour qu'un autre les dérobât, qui à mis vos brebis ou vos vaches en fuite pour qu'un autre s’en saisit ».

Toutefois, celui qui, par plaisanterie, avait mis un troupeau en fuite et avait ainsi, sans le vouloir, permis à des voleurs de s’en emparer était tenu seulement, si l’on en croit Labéon, d’une action in factum et non de ’aclion fur. Cette décision de Labéon nous est rapportée par Ulpien.

Adultère.

À Rome, cela n’a jamais fait aucun doute, la femme adultère était regardée comme auteur principal : « Aujus criminis postulantur mulier et adulter. »

Quant à l'amant, élait-il considéré comme co-auteur

du fait reproché à la femme ou seulement comme complice ?

Pothier est d'avis qu’il faut voir en lui un co-auteur, et cette opinion nous semble devoir être admise en présence de la « loi I, pr., ad leg., Acquil., de adult. » :

«Ex lege Julia servatus est ut cui necesse est ab adullero incipere, quia mulier ante denunciationem nupsil, non alias ad mulierem possil pervenire nisi reum peregerit. »

Nous voyons, en effet, dans ce texte, que l’amant de la femme est appelé reus et ce terme désigne toujours chez les Romains l’auteur principal.

Il nous reste maintenant à examiner si le mari qui a eu connaissance de la prostitution de sa femme encourra une peine els’il sera regardé comme complice.

I y a, tout d’abord, lieu de faire ici une distinction. Est-ce par suite de la négligence ou de l’incurie du mari que la femme s’est prostituée? Plusieurs textes nous font connaître que le mari, dans ce cas, n’encourait aucune peine.

Le mari, au contraire, n’a-t-il pas craint de favoriser ou {out au moins de faciliter l’adultère de sa femme, il n'est pas considéré comme complice, mais est puni comme adullère quasi adulter punitur, comme coupable d’un crime spécial, le crimen lenocinii ou lenocinium :

€ Qui quæstum ex adullerio uxoris suæ fecerit plectilur ; nec enim mediocriler delinquit qui lenocinium in uxore exercuil (L. XXIX, $ 3, nost. lit.)