ISLANDE, NORWÈGE, SUÈDE ET DANEMARK

Ce que nojfs avons déjà dit des mœurs et des coutumes Scandinaves, nous dispensera d’entrer dans de grands développements sur la législation, qui régissait dans les pays baignés parla mer du Nord et la Baltique, la condition des bâtards pendant la période comprise entre les x * et xvm' siècles.

(4) Miroir de Souabe, ch. 33, pag. (3. Voir aussi ch. 496. pag. 33, et ch. 87, pag. 34.

En Islande., par exemple, la position des enfants nés hors mariage est à peu de chose près semblable à celle que nous leur avons vue dans les temps passés. En effet, le Jonsbok, code donné à l'Islande par le roi norv égien Magnus Lagabælir, dans la seconde moitié du treizième siècle, ne permet aux bâtards d’hériter de leurs parents que dans le cas, cù ces derniers n’ont que des parents légitimes éloignés d’eux de plus d’un degré. À cette époque, comme autrefois, les unions entre personnes de conditions différentes sont mal vues, et l’enfant qui en provient est de la même condition que celui de ses patents qui a la plus mauvaise. Toutefois ce code contient quelques innovations; ainsi on y trouve la légitimation par mariage subséquent, que le Jonsbok a empruntée au droit canonique. On y rencontre aussi l’adoption de l’enfant par le père naturel, si les enfants légitimes majeurs y consentent. C’est là une vieille coutume norvégienne, qu'il n'est pas étonnant de trouver dans un code islandais, si l’on songe que l’auteur de ce code était roi de Norvège.

Dans ce dernier pays, les modifications apportées par le temps à la législation relative aux enfants illégitimes sont encore moins nombreuses qu’en Islande. Ce qu’on trouve de nouveau dans le droit norvégien du moyen âge, c’est la légitimation par mariage subséquent, due à l’influence du christianisme. Quant aux droits de succession, ils sont les mêmes qu’à l’époque barbare. Si leurs parents n’ont eux-mêmes ni père, ni mère, ni frères, ni sœurs, ni fils, ni filles, ni aïeul paternel, ni petit-fils né d’un fils, les bâtards peuvent leur succéder, et ils excluent tous les autres parents légitimes. Du reste, en Norvège, comme en Islande, les enfants nés du mariage

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(Je personnes de conditions différentes suivent la pire.

Tout le contraire, ainsique nous avons eu déjà l’occasion de le faire remarquer, avait lieu en Suède. Dans ce pays, l’enfant né d’une serve et d’un ingénu, ou d’une ingénue et d’un serf était ingénu. Les lois suédoises étaient, on le voit, plus favorables à la liberté que les lois romaines. Rien ne fut changé pendant le moyen âge aux droits héréditaires des enfants naturels; ils continuèrent dans la Suède proprement dite à recueillir la totalité de la succession maternelle, et une partie des biens de leur père. Ils furent, comme autrefois, exclus de toute succession paternelle dans la Gothie occidentale, et de toute succession, soit paternelle, soit maternelle dans la Gothie orientale.

L’He de Gothland, qui ne fut définitivement réunie à la Suède qu'en \6il, avait à peu près les mômes coutumes et les mêmes usages que les autres provinces suédoises. Cependant le Guthaiagh contient une distinction qui mérite d’être signalée. Les bâtards de père et mère goths héritaient de tous les biens de leurs parents, même des terres, s’ils n’avaient pas de frères légitimes; ceux au contraire qui étaient nés d’un père goth et d’une mère étrangère n’avaient droit qu’à des aliments.

A l’ancienne adoption ou reconnaissance de l’enfant naturel par-devant la commune ou le juge, vint, après l’introduction du christianisme en Suède, s’ajouter la légitimation par mariage subséquent, qui, à la différence de la première, procurait à l’enfant légitimé tous les droits d’un enfant légitime.

La Scanie, que le roi de Suède Charles X arracha au Danemark en 1658, se ressentit longtemps de la domi-

nation danoise; sa législation parait calquée sur celle de l’île de Séeland.

Nous ne répéterons pas ici ce que nous avons déjà dit ailleurs, du peu de cas que les anciennes lois danoises faisaient de la légitimité. Nous nous bornerons à faire remarquer qu’après l’introduction du christianisme, les enfants naturels, qui auparavant n’étaient pas distingués des enfants légitimes, ne furent plus désormais placés qu’en seconde ligne; ils n’héritèrent plus que de leur mère et de leurs parents maternels. La reconnaissance de l’enfant naturel était aussi admise en Danemark; et, d’après les lois de Scanie(Schonen) et de Séeland, le père, en reconnaissant son enfant naturel, pouvait lui assigner tout ou partie de ses biens. Mais, à défaut de cette assignation, l’enfant reconnu n’avait aucuns droits sur les biens paternels. Si au moment de la reconnaissance le père avait des enfants légitimes, il ne pouvait donner à l’enfant reconnu que la moitié de ce qu’il aurait eu s’il avait été légitime. La loi du Jutland se montrait plus généreuse envers cet enfant, elle lui donnait un droit de succession pour le cas où le père ne lui aurait rien attribué en le reconnaissant. Elle lui accordait la totalité des biens, s’il n’y avait pas d’enfants légitimes, et, dans le cas contraire, elle lui assurait encore une part, mais de moitié moindre que celle de ses frères légitimes.

De tous les pays Scandinaves, le Danemark est celui où la légitimation par mariage subséquent s’introduisit le plus péniblement. Le christianisme avait déjà depuis quelque temps pénétré en Danemark, et cependant le mariage du père et de la mère ne rendait pas encore légitime l’enfant qui était né auparavant. Pour arriver

à ce but, la loi de Séeland exigea en outre, pendant longtemps encore, la légitimation ou reconnaissance en justice dont nous avons parlé plus haut. Néanmoins la légitimation par mariage subséquent finit par triompher et par devenir de droit commun.

Au reste les cas de légitimation ne devaient pas être très-communs dans le Jutland, caria loi de ce pays considérant la concubine comme épouse légitime, et comme l’ayant toujours été dès qu’elle avait cohabité pendant trois ans avec le même homme, le mariage subséquent était inutile, les enfants qui étaient nés de leur union étant réputés avoir tçujours été légitimes (1).