RUSSIE. POLOGNE, HONGRIE

Nous avons constaté de peu de renseignements que nous avions sur les bâtards chez les anciens Slaves. Nous avons vu que les enfants naturels des chefs et des princes pouvaient être appelés à leur succession, mais c’est là à peu près tout.

A partir de l'introduction du christianisme dans les Etats slaves, les documents deviennent plus nombreux et plus certains. Il est constant que les mariages dépourvus de la bénédiction ecclésiastique cessèrent d’ètre considérés comme légitimes, lorsque l’Église eut acquis une certaine influence. Sous le règne d’Iwan Vasilievitch, la loi russe déclare bâtard tout enfant issu d'une union qui n’aurait pas été religieusement consacrée. En Russie, comme en France, l'enfant né d’une serve était serf comme sa mère. Plus tard on déclara que si un homme libre avait eu des enfants de sa serve, à sa mort la mère et les enfants deviendraient libres; mais ces derniers n’en fureut pas moins éloignés, comme ils l’étaient du reste auparavant, de la succession de leur père naturel. En 1649, le code d’Alexis Michai-

(4 Van Binkershoek. Qvcestionwn jttri* privait, liv. 3, cli. 44.

lovitch défendit de reconnaître les enfants illégitimes, et de les légitimer par mariage subséquent. Si le mariage entre les père et mère avait lieu, les enfants nés avant sa célébration n'en restaient pas moins bâtards, et n’avaient aucuns droits à prétendre sur la succession de leur père.

En Pologne, où les dogmes chrétiens s’étaient implantés, on avait admis, tout comme en Russie, qu’en dehors de l’Église il n’v avait point de mariage valablement contracté. Et vers le seizième siècle oh déclarait bâtard tout enfant issu d’une union non consacrée par elle- Là aussi le bâtard était exclu de la succession paternelle. Quoique la Pologne ait embrassé avec ardeur le catholicisme, ce ne fut néanmoins qu’en 1768 que la légitimation par mariage subséquent y fut permise. Elle l’avait été beaucoup plus tôt en Lithuanie, mais l’enfant ainsi légitimé continuait toujours, comme en Russie, à être exclu de la succession de son père.

Tout ce que nous venons de dire sur la Russie et la Pologne peut s’appliquer à la Hongrie. Nous ferons toutefois remarquer que les lois de la Hongrie, de même que les statuts de Lithuanie, ne considéraient pas comme incestueux et bâtards les enfants issus du mariage de deux parents qui ignoraient leur parenté. Il y avait encore en Hongrie un usage particulier à ce pays. La légitimation par mariage subséquent n’y était pas admise, et le pape seul pouvait y légitimer les bâtards.

En général, pendant la période dont nous nous occupons, Hongrois, Lithuaniens, Polonais et Russes ne réputaient pas le bâtard étranger à sa mère, et s’ils n’avaient pas été jusqu’à dire malris non esse spurium, au moins reconnaissaient-ilsentre la mère et l’enfant naturel

des liens de parenté, et partant des droits réciproques de succession. En cas de meurtre du bâtard, ils accordaient à sa mère le droit d’exiger l’amende ou composition (i).