GERMAINS

Plusieurs siècles s’étaient écoulés depuis l’invasion romaine dans les Gaules» lorsque des hordes barbares accourues du nord-est vinrent expulser les Romains des contrées qu’ils avaient jadis arrachées aux Celtes. Ces barbares, qui envahirent presque toute l’Europe occidentale, etdonl lescoutumes mêlées au droit romain ont donné naissance au droit moderne, sont les Germains.

Toutes les fois qu'on veut savoir quelque chose sur les mœurs des Germains lorsqu’ils habitaient encore les forêts et les marécages de l’Europe centrale, c’est Tacite qu’il faut consulter, c’est lui qui est le plus apte à nous renseigner sur des usagesen pratiquedeson têmps.

Au dire de l’historien romain, leurs mœurs étaient chastes. Presque seuls entre les barbares, ils se contentaient d une seule femme, sauf un petit nombre qui en prenaient plusieurs non par libertinage, mais parce que leur noblesse faisait ambitionner leur alliance (t). Les femmes vivaient gardées par leur vertu, sans spectacles dont les séductions aient pu les corrompre, sans festins dont la sensualité ait pu les exciter. Les adultères étaient très-rares dans une nation si nombreuse. La peine était immédiate, et c’était au mari qu’il appartenait de l’infliger. Les cheveux coupés, nue, en présence des proches,

(<) « Nam prope sn|i barbarorum singulis uioribus contenti suât, ■ emplis admodum paucis, qui non libidine, sedob nobilitalcm, plu- » rimis nupliis ambiuntur. » Tacile, Germania, ch. 18. li en était de mime, croyons-nous, chez tes Gaulois.

la coupable était chassée de la maison par son mari, qui la conduisait à coups de fouet à travers la bourgade. Il n’y avait point de pardon pour la pudeur qui s’était prostituée. Ni la beauté, ni l’âge, ni les richesses ne faisaient trouver un autre époux à la femme coupable.

Nul ne riait des vices, et corrompre et être corrompu ne s’appelait pas vivre selon le siècle. On agissait encore mieux dans certaines localités où les vierges seules pouvaient se marier. « Numerum liberorum finire, » ajoute Tacite, aut quemquam ex agnatis necare flagi- » tium habetur; plusque ibi boni mores valent, quam » alibi bonæ-leges (I). # Amère allusion à la dépravation romaine, et aux lois Julia et Papia Poppœa!

La sévérité des mœurs germaniques, dans tout ce qui touche aux rapports des deux sexes, est un indice certain de la condition fâcheuse des enfants illégitimes.

.Malheureusement Tacite se lait sur ce point, et les lois barbares, qui sont parvenues juqu’à nous, ont certainement subi quelques modifications, sous l’influence de l’Église et du droit romain. Néanmoins un coup d’œil jeté sur ces lois suffit pour convaincre de la probabilité de notre conjecture.

Le bâtard est considéré comme étranger; il ne fait partie ni de la famille paternelle, ni de la famille maternelle; il n’a droit ni à la succession, ni à la protection de qui que ce soit.

Tous les peuples de race germanique ne tenaient pour légitimes que les enfants nés d’époux d’une égale condition. Toute union entre personnes de condilion différente était défendue ; quelques peuples punissaient sévè-

Tacite, Germa nia. ch. t9.

rement les contrevenants, d'autres se contentaient de les frapper ainsi que leurs enfants d’une incapacité civile.

Si un homme avait épousé une femme d’un rang supérieur au sien, il <^tait mis à mort d’après les anciennes coutumes saxonnes (1 ).

Chez les Frisons, lorsqu’une femme avait épousé un litus, le croyant libre, elle et ses enfants partageaient la condition de son mari. Toutefois elle pouvait éviter celte catastrophe, en jurant que, depuis qu'elle avait eu connaissance de la qualité de son époux, elleavait cessé d’avoir toute espèce de relations avec lui (2).

Moins sévères que les Frisons et les Saxons, les Allemands se contentaient de déclarer incapable de succéder à la terre paternelle, la femme qui avait épousé un litus. ils lui laissaient tous ses droits sur la masse des autres biens formant la succession (3).

La loi des Bavarois exclut de la succession paternelle les enfants qu’un homme a eus de son ancilla (4); elle se borne à les recommander à la compassion des enfants légitimes. « Si vero de ancilla habuerit filios, non acci- » piant portionem inter fratres, nisi tantum quantum » eis per misericordiam dare voluerint fratres eorum ; » quia in lege veteri scriptum est : Non enim erit hæres » filius ancillæ cum filio liberæ. Tamen debent miseri- » cordiam considerare, quia caro eorum est (b K »

(t } SI . Kcenigswarter, Essai sur la\ Ifgislation dis pei iples, etc., p. SO.

(S) Loi des Frisons, (il. 6.

(3 M. Kœnigssvarter, Essai sur la législation des peuples, clc.,p. SI v4) M. Pardessus, Loi salinuc. Dissert. H*, pag. 698. o)Lci liajurariorum, lit. H, ch. 9.

Un autre peuple de race germanique, les Lombards, avait envahi la Gaule Cisalpine , et s’était établi dans la vallée du Pô, qui depuis a pris le nom de Lombardie. Le milieu essentiellement romain où il se trouva, agit fortement sur ses institutions, et son droit porte la trace évidente de l’influence des idées romaines. Dans l'origine le droit lombard se montre très-dur à l'égard des enfants illégitimes, puis il s’adoucit et finit enfin par sévir de nouveau. C’est ainsi que dans les premiers temps nous voyons les Lombards mettre à mort la femme ingénue qui s’unit à un serf. Plus tard, ils se contentent de la réduire en servage avec ses enfants, et même si le maître de son époux ne la réclame pas, ils lui rendent à la mort de son mari et sa liberté et ses biens , et ses enfants sont libres comme elle. On déclara aussi que l’union d’un homme libre avec sa serve ou son affranchie serait valable, si la qualité d’ingénue avait été donnée à la femme, et si, en lui remettant le morgengab, le mari l’avait déclarée son épouse légitime. Quant à l’enfant qu’une serve a d’un autre que son maître, il est serf comme elle, et ne peut prétendre succéder à son père, que si ce dernier l’a racheté.

En 645 après Jésus-Christ, le roi Rotharis donna un code aux Lombards, d’après lequel les enfants naturels sont appelés en concours avec les enfants légitimes; mais chacun de ces derniers doit avoir le double de ce qui revient à leur frère naturel, et le père ne peut pas augmenter la quotité attribuée au bâtard, si, à leur majorité, les enfants légitimes n’y consentent pas. Réciproquement les parents du bâtard purent lui succéder. Un siècle s’était à peine écoulé, que Luilprand, revenant

sur les dispositions de son prédécesseur, défendit au père qui avait des enfants légitimes de rien donner à ses bâtards à quelque titre que ce fût; cependant il permit à leurs frères légitimes de leur accorder quelque chose, s’ils le jugeaient à propos. « Hoc autem ideo » constituimus, dit le roi, ut omnis homo, qui vult, » accipiat légitimant uxorem : nam non illicitas contra- » hal nuptias (1). •

De tous les Germains, les Visigoths étaient peut-être ceux qui se montraient les plus inexorables envers les personnes qui ne tenaient pas compte de la prohibition du mariage entre individus de condition inégale. Ils déclaraient serve l'affranchie qui s’alliait à un serf, et de même ils déclaraient serf l’affranchi, qui épousait une serve. Quant à l’homme libre qui s’unissait à la serve d’autrui , il était condamné à recevoir trois cents coups de fouet. Si c’était une ingénue qui s’était mariée avec le serf d’autrui, on lui appliquait la même peine, puis elle était renvoyée à ses parents, et si cesdernim.ne voulaient pas la recevoir, elle tombait, comme serve, au pouvoir du maître de celui auquel elle n’avait pas craint de s’unir. S’il était né des enfants d’une telle union, les malheureux étaient serfs comme leur père; toutefois, si pendant trente ans on les avait traités en hommes libres, ils acquéraient cette qualité (2).

Enfin, chose affreuse , lorsqu’une femme libre s’était unie à son serf ou à son affranchi, on flagellait publiquement les deux coupables, puis on les brûlait vifs tous

;i; Loi» Lombardes, I. î, lit. 1-14.

(t Lex Visigothorum. I 3, lit. 2. paragr. 3.

les deux. Leurs enfants, s’il en était né avant le supplice des deux époux, étaient serfs, et ne pouvaient succéder à leurs parents (1).

A côté des Visigoths se trouvaient lesBurgondes. Eux aussi étaient d’origine germanique, eux aussi se montraient impitoyables pour les unions disproportionnées, et pour les enfants qui en résultaient. Les parents de la femme ingénue pouvaient la tuer, si , sans y avoir été obligée par la violence, elle s’unissait à son propre serf. Si par hasard sa famille touchée de pitié lui accordait la vie, la loi en faisait la serve dit roi (2).

Nous avons à nous occuper actuellement de la législation d’une peuplade germaine qui était appelée à jouer un grand rôle dans l'histoire de l’humanité. Les Francs, après avoir chassé les Romains du centre des Gaules, en avaient aussi expulsé les Visigoths qui s’étaient établis au sud, et ils avaient fondé cet empire qui plus tard devait prendre le nom de France.

Au moment de leur invasion, les Francs se subdivisaient eux-mêmes en plusieurs tribus, dont les principales étaient celle des Ripuaires et celle des Saliens.

Comme tous les autres Germains, les Ripuaires désapprouvaient les unions inégales. Seulement, moins rudes que les Saxons, moins rigoureux que les Visigoths, ils ne condamnaient pas les coupables au dernier supplice, mais décidaient que les enfants suivraient en principe le sort de celui de leurs parents qui avait Ja pire condition et que tout individu, qui, suivant son sexe, épouserait le serf ou la serve d’un Ripuaire, deviendrait

(1 I.cx Visigolhorum. 1. 3. lit. î, paragr. î. [r Lex B'irg’indiorum, lit. 35, paragr. ï cl 3.

serf ainsi que les enfants qui naîtraient de celte union.

Dans le cas où c’était une femme libre' qui avait épousé un serf, ses parents pouvaient attaquer le mariage. Le roi présentait alors à la femme une épée et une quenouille, et la laissait maîtresse de décider de sa position future. Elle pouvait reconquérir sa liberté en immolant, avec l’épée qu’on lui tendait, le serf auquel elle s’était donnée. Si elle le préférait à la liberté, elle n’avait qu’à prendre la quenouille, et elle partageait son sort (1).

La loi Salique décidait qu’en s’alliant à un serf du roi ou à un lit us, la femme ingénue perdrait sa liberté ; qu’un Franc, en épousant une serve, deviendrait serf comme elle. De plus, elle frappait d’une peine pécuniaire toutes les atteintes portées à la morale publique, tous les actes contraires à la pudeur. Enfin elle déclarait infâmes tous ceux qui contractaient des unions criminelles ou défendues, et écartait de la succession de leurs parents les enfants qui en naissaient (2).

Aux yeux des Germains, la parenté, à moins qu’elle ne fût par trop rapprochée, n’était. pas une cause d’empêchement au mariage. Aussi, M. Pardessus pense-t-il

(4} Loi ripuaire, lit. 58, paragr. H, 45, 46 ot 48.

[2) Loi salique, lit. il, patagr. 3. t Si quis Fraucus aliénant anb ciliam sibi publiée junxerft, ipse cum ea in servitio permancat. b

Til. 2Î, paragr. 4. « Si quis homo ingenuus ingenuæ feminæ manum b aut digitum strinxerit, 600 denariis culpabilis judicetur. b

Paragr. t. « Si vero brachium slrinxerit, 700 denariis culpabilis jub diictur. b

l’aragr. 3. » Si autem super cubitum manum misent, 4,400 denariis b culpabilis judicetur. b

l’aragr. 4. b Si ergo mamillam strinxcrit, 4.800 denariis culpabilis b judicetur. b

que ce fut sous l’influence des idées romaines et canoniques, qu’une disposition contre les unions entre personnes parentes entre elles fut insérée dans la loi salique. Les enfants issus de ces unions réputées incestueuses furent déclarés incapables de toute succession.

U n’existe point, au dire du même auteur, de documents propres à nous faire connaître si le père pouvait, par un acte de sa volonté, rendre ses enfants naturels habiles à hériter. La formule 17 de V Appendice de Marculfe pourrait peut-être jeter quelque lumière sur ce point. Elle constate que l’affranchissement accordé par un homme à la ûlle qu’il aurait eue de son esclave, ne suffisait pas pour la rendre apte à recueillir les biens de son père, mais qu’il fallait en outre un acte spécial de la volonté paternelle pour conférer à cette fille illégitime le droit d’hérédité (1).

En résumé, chez les Germains, l’enfant naturel était maltraité ; au lieu de suivre toujours la condition de sa mère, on lui imposait celle de celui de ses parents qui avait la pire. Il ne faisait point partie de la famille, il n’héritait pas de ses parents, et à sa mort ses biens passaient au roi.

La légitimation a-t-elle été en usage chez les peuples de race germanique? La légitimation proprement dite. Non. Mais ils employaient différents moyens pour placer

Tit. 41, paragr. 6. « Si vero puer regis, vel lidus, iugenuam femi- > nam Iraxcrit, de vita cnmponat. »

Paragr. 7. « Si vero ingenua temina quemque de illis Bua volunlate » secuta tuerit, ingenuitatem suam perdat. a

Paragr. 46... a Atque cliam si filios habueriot, non habcanlur le- » giiimi liæredes, sed infamia slnt nolali. »

I) Pardessus, Loi .Salique. IHwert . 44’, page G'JS.

l’enfant naturel sous la garde de son pcre, et lui assurer une place au foyer domestique. C’était à vrai dire plutôt une adoption ou une reconnaissance qu’une légitimation (1). « Des cérémonies symboliques, ditM. Kœ- » nigswarter, accompagnaient cet acte : le père prenait » l’enfant, qu’il voulait reconnaître, sur ses genoux, ou » bien il le mettait sous son manteau, ou bien il rhaus- » sait avec lui le même soulier (2). »

Avec le temps, grâce au christianisme et au droit romain, la position des enfants nés hors mariage se modifia peu à peu. Ainsi la formule 52 de l'Appendice de Marculfe nous apprend qu’il fut pêrmis au père, à défaut de descendants légitimes, de laisser à ses enfants naturels l’universalilé de ses biens.

Un capitulaire défendit aux enfants incestueux d’hériter de leurs parents, et déclara infâmes le père et la mère (5).

Il résulte de diverses formules qu’il était loisible à celui qui recueillait un enfant exposé d'en faire, à son gré, un serf ou un homme libre (4). M. Pardessus ne doute pas que, quoique l’origine de cette disposition fût romaine, elle ne fût applicable soit au cas où un Franc recueillait un Romain, soit à celui où un homme vivant sous la loi romaine recueillait *un Ripuaire ou un Salien (5).

(i; M. Michelet, Origines du droit français, pag. 11 .

(2. M. Kœnigswarler, Histoire de l’organisation de la famille, etc., pag. 142.

(2) Capit.. lib. vi, 410.

(4) Sirmond,, /brin. 11. — Marculfe, form. 48.

',5) M. Pardessus, loi Salique Dissert. 7*. pag . 518.

De même que les empereurs de Constantinople, les princes francs, poussés par le clergé, entamèrent la lutte contre le concubinat qui existait encore à l’état d’institution légale dans les provinces autrefois soumises aux Romains. Ils déclarèrent que l’enfant de la concubine n’aurait pas de droit à la succession de son père mort intestat. « Non omnis mulier viro juncta » uxor est viri, ncque omnis filius hæres est patris; ■ itaque aliud est uxor, aliud concubina (1). »

Ce fut certainement sur les incitations des évêques, et non d’après leurs propres convictions, que ces mesures contre le concubinat furent prises par les princes francs. La preuve en est dans leurs actes, qui sont en contradiction formelle avec leurs prescriptions.

Grégoire de Tours, en effet, nous apprend que le roi Chlother, du vivantde sa femme Ingonde,etsans l’avoir répudiée, épousa la sœur de cette femme, qui se nommait Aregonde (2). Son fils Haribert marcha sur ses traces ; quoique marié à Jngoberghe, il prit pour maîtresse Markoxvefe. Puis, après avoir répudié Ingoberghe, il épousa à sa place Méroflede, sœur de sa maîtresse. « Bientôt, dit M. Augustin Thierry, trouvant » qu’une seule femme légitime ne lui suffisait pas, Ha- » ribert donna solennellement le titre d’épouse et de » reine à une fille nommée Théodehilde. Quelques an- » nées après, Mérodede mourut, et le roi se hâta d'é- » pouser sa sœur Markowefe (3). »

(I) Capit., lib. vil, 59.

(ï) Gregorius Turoncnsis, Hist. Franc., lib. 4, apud script, rcr. gallie., et franctc . , tome 3, page S05.

3) M. Augustin Thierry, Récits des temps mérovingiens, page S06.