L. 8. — ALFENUS, lib. m Digestorum a Paulo

epitomatorum.

Vir in fundo dotali, uxoris rogatu, oUvetum succiderat ad hoo ut Dovellum reponeret; posteà vir mortuus erat, et uxori dotem relegaverat. Ligna quœ ex oliveto excisa eseent, oportere mulieri reddi respondit.

Le mari, à la prière de la femme, avait abattu une plantation d'oliviers sur le fonds dotal, dans le but de faire une plantation nouvelle; puis le mari était mort, après avoir légué la dot à la fem* me. Le jurisconsulte a répondu que les arbres abattus doivent être restitués à la femme.

Le fonds dotal était planté d'oliviers; le mari^ d'après le désir de la femme, a fait arracher ces arbres. L'intention des époux était de les remplacer par une plantation nouvelle. Les arbres ayaat ainsi été abattus, le mari est mort (sans doute avant que la plantation nouvelle ne fût effectuée). Le mari, du reste, avait légué à la femme survivante la dot de celle-ci. La question dont s'occupe le jurisconsulte est celle de savoir si la femme, par l'action rei uxoriœ ou ex tesiamento^ peut se faire tenir compte des oliviers arrachés, ou si au contraire ces arbres ont été acquis définitivement au mari : le jurisconsulte décide la question en feveur de la femme.

DE FaNDO DOTÀLI. — h. 8. 269

D'abord il est bien évident que les arbres dont il s'agit ne peuvent pas être considérés comme des fruits : la destination du fonds n'était point de fournir périodiquement des produits de ce genre (1). Ce sont des meubles acquis au mari à l'occasion du fonds dotal : la dot doit être grossie d'autant (2). Toutefois, dans l'espèce, il y avait une raison de douter : le mari avait fait arracher les arbres uxoris rogatu : ne pouvait-on pas croire, d'après cela, qu'il avait été entendu entre les époux que le mari les garderait définitivement ? Rien n'autorise à le croire : car on ne doit jamais présumer Yanimus donandù D'ailleurs, cette intention de la femme fût-elle démontrée, la décision serait encore la même : car en général la femme ne peut pas constante matrimonio renoncer en faveur du mari à exercer la répétition de tout ou partie de sa dot, et cela est surtout vrai quand le mariage se dissout par le prédécès du mari (3).

Mais les époux n'auraient-ils pas pu valablement convenir que le mari gagnerait les arbres arrachés, a charge par lui de supporter les frais de la plantation nouvelle? Je crois qu'en principe une pareille convention doit être considérée comme non avenue. J'accorde bien au mari le droit de se faire tenir compte des frais de la plantation nouvelle (4) ; mais je n'admets pas que, si la valeur des arbres arrachés dépasse le montant des frais, il puisse être permis au mari de réaliser un bénéfice en

(1| Voy. Ulpieo, L. 7 § 12 Sol» matr, (ci-dessus, p. 68).

(2) Voy., ci-dessqs, le commentaire de la L. 3 pr. De fundo dot.

(3) Voy. Ulpien, L. % De pact dotal, et L. 1 § 4 Z)^ dote prxleg.

(4) UlpieD, L. 5 § 3 j Paul, LL. 6 et 8 Z>0 imp. in res dot./act. Comp. Ulpien, L. 1 S 3 eod. Tit-

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gardant toute eette valeur. Du rei»te, dans Teepëee de notre L. 8, où le mari avait légué la dot a sa femme^ celle^i peut même réclamer le montant de la dot sans avoir à tenir compte des dépenses simplement utiles (1); bien plus» je serais assez disposé a croire» d'après lamanike dont s'exprime le jurisconsulte» que» dans cette même espèce^ le mari était mort après avoir arra* ché les vieux arbres^ mais avant de les avoir remplacés par une plantation nouvelle» de sorte qu'en faisant même abstraction du legatum dotii, il ne pouvait être question d'une indemnité à réclamer par son héritier.

Enfin la circonstance que les arbres n'avaient été ar-* rachés que sur la demande de la femme» uxoris rogatu^ est-elle donc tout à fait indifférente? Non : par suite de cette circonstance» le mari» eùfr-il fait acte de très-mau* vaise administration en arrachant les arbres» se trouve à Tâbri de toute responsabilité : évidemmœt la femme ne peut pas demander compte d'une &ate qu'elle-même a c<mseillée»

En somme» cette L» 8 se rattache» non pas à la théorie de l'inaliénabilité du fonds dotal» mais à la question de savoir quelles choses peuvent être considérées comme composant la dot et comme devant à ce titre être restituées par le mari.

(4| Voy% Marctea, L. ê D^dott prslef,-^ Un texte do Javole* DUS (L. it\ % i De leg. 2**), sur le sens duquel Pothîer (Tit. De dote pralegatâ, n» ly) me paratt sètre complètement mépris, doit être entendki seulooteDl àm dépefiâes nécessaires» «ans quoi il serait en «otttradicliOD «vec le texte de Marcien.