ET TU

Pour ce qui est de la mère, les textes manquent, mais, comme le dit d’Aguesseau, il semble bien que l’esprit du droit canonique ait été d’exclure l’enfant naturel et par suite l’enfant adultérin. Cependant, plus, humain que Justinien, le pape veut que l’évêque, après avoir séparé les amants coupables d’adultère, tienne la main à ce que ceux-ci pourvoient aux besoins de leurs descendants. « Sollicitudinis tuæ intererit, ut nterque liberis suis procreatis provideat et secundum quod eis suppetunt facultatis sustentationi eorum necessaria subministret. » La même solution eut été admise pour les enfants incestueux.

L'obligation pour les parents de nourrir leur enfant était sanctionnée par une action appartenant à celui-ci ou à sa mère. Il n’y avait rien de semblable à nos articles 335 ou 340 ; la recherche de la paternité futelle incestueuse ou adultérine était libre devant les tribunaux ecclésiastiques.

Il ne faudrait pas en conclure que les canonistes empreints des idées humanitaires que le christianisme eut dû logiquement imposer, aient considéré ces malheureux comme égaux en dignité aux enfants légitimes ou même aux simples bâtards ; l'enfant légitime est à leurs yeux né d’un coït en quelque sorte consacré et il en doit tirer avec des grâces spéciales, ua lustre particulier ; de telle sorte que nous voyons à partir du x° siècle, les papes et les conciles pré-

tendre à lui réserver l’accès dusacerdoce. Ainsi, dans

ONE l’ancienne Rome, pouvait seul être flamine celui qui était issu de nuptiæ confarreatæ.

Ils en donnent notamment comme raison que les enfants naturels sont d’une espèce inférieure, maudite de Dieu et indigne d’approcher les saints autels. Regino de Brun ne prétendait en éloigner que les seuls incestueux et adultérins, mais le concile de Bourges en 1031 défend d’ordonner tous les bâtards « quia tales et omnes alii qui de non legitimo conjugio sunt nati semen maledictumin scripturis divinis appellantur (1) nec apud seculares leges hereditare passunt nec in testimonium suscipi ».

Malgré la résistance très grande qui fut opposée tant par les intéressés que par de simples théoriciens, au nom de l’égalité de tous les hommes également rachetés par le sang du Christ, cette thèse finit par prévaloir après des alternatives dont l’historique dépasserait le cadre de ce travail. Au xrr° siècle, c’est

1. Le concile vise ici le texte fameux du livre de la Sagesse dont voici la traduction :

« Mais les enfants des adultères n'auront point une vie heureuse et la race de la couche criminelle sera exterminée. Quand même îls vivraient longtemps, ils seront considérés comme des gens de rien, et leur vieillesse la plus avancée sera sans honneur. S'ils meurent plus tôt : ils seront sans espérance et au jour où tout sera connu, ils n’auronf personne quiles console. Carla race injuste auraune fin funeste. » Les canonistes n'appliquent généralement ce texte qu'aux bâtards « imitatores paternæ incontinentiæ » mais ils semblent croire que

c'est le plus grand nombre.

chose faite. Il est vrai que des dispenses peuvent toujours ètre accordées aux bâtards qui, loin d’imiter les vices paternels, se font remarquer par leur sainteté et cela, fussent-ils nés d’un incesie ou d’un adultère ; mais cette dernière condition rendait plus sévère à leur endroit. Ainsi, dès 1065, Alexandre II condamnant une union entre parents, au troizième degré, rappelle que les enfants qui pourraient naître seront incestueux et comme tels exclus de l'héritage paternel, des honneurs civils et ecclésiastiques.

Telle était la condition inférieure faite par le droit de l’Église aux enfants incestueux et adultérins, qui devaient être d'autant plus nombreux qu'aucune restriction n’était faite à la possibilité de rechercher la filiation ; un moyen de réhabilitation leur avait-il été du moins ménagé ? Nous avons vu pourquoi le droit romain leur refusait l’accès de la légitimation, mais en droit canonique, celle-ci ne va plus être subordonnée à l’existence d’un concubinat d’une certaine durée ; le long temps des relations hors mariage était considérée au contraire comme une aggravation de la faute des parents et comme rendant ceux-ci moins dignes encore d’indulgence ; rien, par conséquent, n’empêchait les canonistes de décider que des enfants incestueux ou adultérins pourraient être légitimés, L’ont-ils fait et, s’ils s’en sont abstenus, quel motif les y a déterminés ?

Il importe, pour répondre à cette interrogation, de

distinguer entre les trois modes de légitimation que reconnaissent les canonistes et de ne point confondre les solutions qui furent admises pour les bâtards adultérins et pour leurs frères incestueux.

32. — De ces trois modes de légitimation dont nous avons parlé, le plus pratique était sans contredit le mariage subséquent. C’est à partir du xx sièele que le mariage est considéré par l'Église comme n’emportant plus seulement la légitimité des enfants conçus postérieurement, mais encore la légitimation (et il faudrait peut-être dire la légitimité) de ceux qui étaient déjà nés au moment de sa célébration. Ce point de vue avait été suggéré au pape Alexandre III par le droit romain dont la renaissance et la vogue dataient déjà de soixante-quinze ans. Mais si le pape adopte l'institution dans notre fameuse décrétale « qui filii sunt legitimi », il en modifie grandement le principe ainsi qu’il apparaîtra par l’étude du texte.

« Conquestus est nobis H. lator prœsentium quod quum quondam mulierem neptem R. in uxorem acceperit, prœfatus R. patruus mulieris ipsam exheredare conatur eo quod ante desponsionem matris suœæ nata fuerit licet ; postea prout dicitur pater mulieris prœfatæ, matrem ipsius acceperit in uxorem. Adeoque fraiernitate vestræ per apostolica scripta prœcipienda quatenus si estita nullius contradictione vel appellatione,obstante, eam legitimam

esse judicatis, prædicia R. ex nostra et vestra parte

ie

inhibentes ne sæpe dictæ mulieri et heredibus suis, hac occasione super hereditate paterna molestiam inferat vel gravamen. Si autem contra hoc venire prœsumpserit, sublata appellationis remedia severitaie ecclesiastica percellatis. »

La doctrine était nouvelle, en fait sinon tout à fait en droit, car l’existence dela légitimation par mariage subséquent avait laissé des traces dans certains recueils d'école. Ainsi le Brachylagus et le Petrus en font mention, mais elle n’était point entrée dans le domaine de la pratique; ce qui le prouve, c’est qu’avant le x° siècle beaucoup de canonistes discutaient la question de savoir si l’on pouvait épouser sa concubine.

Le pape, sachant bien qu'il innovait, donne plus loin les raisons théoriques de son action en ces termes : « Tanta est vis matrimonii ut qui antea sunt geniti post contractum matrimonium legitimi habeantur. Si autem vir, vivente uxore sua, aliam cognoverit etexea prolem susceperit, licet post mortem uxoris eamdem duxerit nihilominus spurius erit filius et ab hereditate repellendus, præsertim si in mortem uxoris prius alteruter eorum aliquid fuerit machinatus quoniam matrimonium legitimum inter se contrahere non potuerunt. »

À la première lecture, il semble que les enfants incestueux dont il n’est pas fait mention, profiteront

d’un mariage valablement contracté par leurs parents

DE LITTEAU 5