Traité de dr. civ.,IV, n

Le En l

cela la mère reconnaît cet enfant sans déclarer le père. Cette dernière reconnaissance ne se lie-t-elle pas à la première ? Vainement la mère ne nommet-elle pas le père. Il s’est nommé lui-même. Si l’on admet que la reconnaissance du père est non avenue, alors évidemment elle ne vicie pas celle de la mère. Dans l’opinion que nous avons professée l’aveu de la paternité subsiste ; dès lors il résulte de la combinaison des deux actes de reconnaissance que l’en fant reconnu par la mère est adultérin, la reconnaissance qu’elle en fait est donc nulle. Nous le déciderions même ainsi si la mère avait commencé par reconnaître l’enfant et si ensuite il était reconnu par un père marié... Notre interprétation est rigoureuse. N’est-elle pas, par cela même, conforme à l’esprit de la loi. L'opinion contraire aboutit à donner un état à un enfant adultérin, ce que la loi ne veut pas. »

Nous admettons facilement la première partie de cette argumentation ; la reconnaissance de la personne mariée ne peut en fait être tenue pour inexistante ;il en subsiste quelque chose ; mais précisément parce que l’autre reconnaissance peut avoir lieu sans scandale et que le but avoué du Code civil a surtout été d'éviter le scandale (1), la jurisprudence comme

1. Duranton, IIL, 198 ; Demolombe, V, 577 ; Aubry et Rau, $ 572, n° 8; Grenoble, 25 août 1875; Cass., 25 juin1877,S, 78,1.277.D, 78.1.262

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la doctrine, la considèrent comme valable par faveur pour l'enfant. Comme on l’a justement fait remarquer, l'annulation de la reconnaissance de l’auteur libre, provoquerait un véritable scandale par la production en justice de la première reconnaissance et de la preuve de l’adulitère. Nous nous rangerons donc à l’opinion commune, pour les raisons générales invoquées par tous les auteurs et pour cette raison particulière que la reconnaissance nous apparaît comme un devoir naturel qu’il n’est point permis d'éluder. Nous développerons ce dernier point de vue dans un chapitre ultérieur.

III. — Une seule reconnaissance a été faite mais par un auteur qui a désigné dans l'acte une personne

mariée comme autre auteur.

Cette hypothèse ne rentre pas dans celle ou deux reconnaissances ont été faites dans le même acte car la désignation de l’autre auteur n’a jamais valu reconnaissance de cet auteur. La désignation du père par la mère constituerait une recherche de paternité ; aussi n'en tient-on aucun compte. Quant à ia désignation de Ia mère par le père nous savons qu’elle n’est valable et n’opère reconnaissance de la part de la mère que sielle est faite de son aveu et consentement (art. 336). Il ne se peut donc qu'une reconnaissance d'enfant adultérin, opérée dans ces conditions, soit

considérée comme une double reconnaissance,et soit, par suite, toujours annulée.

Nous distinguons les deux hypothèses :

1° Indication de la mère par le père

2° Indication du père par la mère.