I. — LE DROIT ROMAIN

2. — Dans l'exposition de la bâtardise en droit romain,nous distinguerons deux périodes : 4° la première dans laquelle la loi n’est inspirée que par l’intérèt de l'État et la pure logique. De la constitution de la famille procède la condition desenfants nés hors mariage, qu'améliorera d’ailleurs l'institution prétorienne de la bonorum possessio et le sénatus-consulte Orphitien ; les enfants adultérins et incestueux ne sont pas distingués des naturels simples; 2° la seconde période débute avec Constantin, elle est encombrée

d'ordonnances et de dispositions destinées à restrein-

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dre les relations sexuelles illégitimes, plus particulièrement les relations adultérines ou incestueuses. Le sentiment chrétien des empereurs supporte mal ce que l’Église considère comme le pire désordre ; la loi se dresse contre la nature et par des dispositions arbitraires tente de la contenir. Alors s’introduit le mépris du bâtard et s’établissent des dispositions qui lui donnent un rang inférieur ; alors se crée la légitimation, sorte de réhabilitation. L'ombre du moyen âge s’étend déjà sur le monde et l’on voit apparaître les institutions qui sont encore à la base de notre droit.

PREMIÈRE PÉRIODE. — Des origines à Constantin.

3. — Pour bien comprendre quelle situation était faite aux bâtards incestueux ou adultérins dans le droit classique, il est indispensable de se représenter tout d’abord l’organisation de la famille romaine.

L'autorité du père y était toute puissante; un épisode raconté par Tite Live le montre d’une façon saisissante, C'était au temps des Gracques, un orateur favorable aux lois agraires soulevait dans le forum des tempêtes d'applaudissements. Son père, hostile aux projets nouveaux, lui intime l’ordre soudain de quitter la tribune. Il obéit aussitôt, sans que la plèbe déçue dans son enthousiasme ose s’y oppo-

ser. Ces hommes étaient prêts à la guerre civile; ils

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ne concevaient pas qu’on put braver un ordre du chef de famille.

La famille était, en effet, un groupe politique dont la cohésion paraissait importer avant tout au bien de l'État; Menenius Agrippa, dans sa célèbre harangue du Mont Sacré,compare la cité à un être humain dont les différentes classes sociales constitueraient les organes; il aurait pu ajouter que ces organes étaient enx-mêmes composés de cellules, les familles romaines. Considérer la famille et non l'individu comme l’unité sociale, telle est la doctrine, prônée de nos jours par M. P. Bourget et ses disciples ; tel était le point de vue romain. Les juristes latins avec l’ampleur splendide de leur logique en avaient déduit toute la constitution domestique.

La famille romaine ne formait qu’une seule personne civile,propriétaire d’un patrimoine ; elle n’avait qu’une tête, le plus lointain aïeul paternel et possédait autant de bras que celui-ci pouvait avoir de descendants ou d'esclaves. Le père de famille seul avait qualité pour accomplir au nom de la collectivité les actes de la vie juridique ; pour agir en justice, les autres devaient emprunter sa personnalité, de telle sorte qu'ils ne faisaient que le représenter. Acquerraient-ils, c'était lui qui se trouvait titulaire d’un droit de propriété ; stipulaient-ils une créance, la créance était sienne ; ils ne pouvaient aliéner, ni même s'engager personnellement sans son autorisa-

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tion car ils ne trouvaient pas en eux-mêmes le droit de diminuer le patrimoine familial.

Bien mieux, un membre de la famille venait-il à commeitre un délit, c’est le père que la loi Aquilia ordonnait de poursuivre; pour éviter une condamnation, celui-ci devait retrancher de sa domus le coupable par une manumissio et l’abandonner à la vengeance de l’offensé.

Cependant, nous insistons sur ce point ; s’il avait tous les droits du maître, l’aïeul n’était pas censé propriétaire des biens familiaux, il n’en était que l'administrateur ; à sa mort, ses fils, qui devenaient chefs de familles nouvelles, bien que restant apparentées entre elles, étaient censés recueillir un patrimoine qui leur appartenait déjà ; on disait qu’ils étaient heredes sui, héritiers d'eux-mêmes, ce qui montre bien leur ancienne situation de co-propriétaires.

Représentant la famille au point de vue économique, l’aïeul en réglait également, à son gré, la composition ; il pouvait y faire entrer des étrangers par l’adoption ou l’adrogation; il pouvait en chasser ses propres descendants par la manumissio, il avait sur eux droit de vie et de mort.

Mais la famille n’était pas seulement un groupe politique, elle était encore et plus particulièrement un groupe religieux ; chaque famille, comme d’ailleurs chaque cité, avait ses dieux protecteurs, les

âmes des ancêtres qui dormaient dans le tombeau commun ; le père de famille assisté de son épouse in manu et de ses fils leur rendait les devoirs de piété et il importait à tous que la famille ait une conscience suffisante de sa cohésion et de sa solidarité pour que le culte ne soit pas négligé. :

Ainsi la solidarité familiale cimentée par l’organisation économique et la superstition rendait impossible la participation d’un individu à deux foyers différents comme cela se produit chez nous où la femme entre dans la famille de son mari sans quitter la sienne propre, où les enfants se rattachent également à leurs grands-parents paternels et maternels ; il paraissait également impossible de vénérer et de servir convenablement deux séries d’ancêtres distinctes, les dieux lares n’eussent point admis un tel partage ; loffrande ne leur eût point semblé agréable; de là naquit l’agnation dont les règles en apparence artificielles ne reconnaissaient d'autre parenté que celle provenant des mâles, ne rattachait par conséquent l’homme qu’à une seule ligne et permettait de ne plus le considérer qu’en fonètion de cette lignée.

4. — L'épouse soumise à son mari ou par son intermédiaire à l’aïeul de celui-ci, fut naturellement considérée comme une fille de famille et fut en droit la sœur de ses propres enfants; elle était dite, in manu marili; cependant, son propre aïeul perdait