‹ De la condition juridique des enfants incestueux et adultérinsChapitre 4 sur 95 · PE ANS · texte numérisé non relu

PE ANS

sur elle tout pouvoir et elle ne lui était plus liée que par un lien purement naturel, sans effets civils, la cognation.

Toutefois, si cet abandon de ses droits déplaisait à l’aïeul de la femme, il pouvait retenir sur elle sa puissance en ne faisant que la prêter à son mari liberorum quærendorum causa. Restant alors dans une famille différente, elle était sans parenté civile avec ses propres enfants, elle Icur était étrangère en droit, seuls les liens de cognation les unissaient.

5. — Il est facile de conjecturer maintenant quel a pu être le sort des bâtards dans l’ancienne Rome ; nous verrons que les rares textes que nous ont laissés les jurisconsultes sur la matière appuient nos hypothèses.

6. — D'une façon générale, il ne pouvait être pour les enfants naturels question de parenté agnatique, puisque l’agnation supposait un mariage légal ; tout au contraire, le lien de nature qui les unissait à leur mère n’était pas contesté ; ils étaient vis-à-vis d’elle et de leurs ascendants maternels dans la situation d’un enfant légitime, dont les parents eussent été mariés sans la manus ; ils leur étaient donc rattachés par la cognation. Nous savons que dans les premiers temps, la cognation ou parenté naturelle était dépourvue de tout effet légal. Les bâtards n’appartenant à aucune famille civile ne dépendaient que d’eux-

mêmes. Ils naissaient dans la situation d’un chef de

din Di de

famille, ils étaient sui juris ; ils ne souffraient d’aucune incapacité civile ou politique, ils pouvaient donc être institués héritiers par leurs parents ou même être abrogés par eux. On ne voit pas qu'il soit fait de distinction entre les bâtards simples, les incestueux et les adultérins. Y aurait-il également lien de cognation entre le père et ses enfants naturels ? La question ne peut pas se poser lorsque les relations de l’homme et de la femme avaient eu un caractère furtif, les fruits en étaient alors désignés sous le nom de spurii, de oulgo quæsiti, et Gaius (1) nous dit :« Hi patrem habere non intelliguntur, cum is etiam incertus sit, unde solent spurii filii apellari vel a grœca voce quasi ovozaèny Concepti vel quasi sine patre fil. »

Mais lorsque les rapports sexuels avaient eu un caractère de continuité, et qu’ils avaient constitué cette sorte de mariage de fait, si répandue à Rome sous le nom de concubinat et auquel les jurisconsultes attribuent parfois le nom d’inæquale conjugium, parce qu’on prenait pour concubine des femmes d’un rang suballerne, faut-il, adoptant le même point de ue, nier qu’il y eut cognation entre l’enfant né d’une pareille union et ses parents paternels ? Avant Auguste, cet enfant pouvait ètre incestueux ou adultérin, car

le concubinat n’était pas réglementéet ne semble no-

Page 1