Cass., 22 février 1843. S

2, Cass., 1°* mai 1849, D, P. 49.1.198, 3. Bordeaux 25 mai 1848, D, 48.2,169,

Si l’enfant admet cette reconnaissance, il ne pourra évidemment pas poursuivre son action.

Mais s’il la récuse, s’il prétend avoir été l'objet d’une reconnaissance non sincère et revendiquer une maternité légitime, quel sort devra-t-on réserver à une telle demande ? La repousser systématiquement serait injuste et autoriserait les pires abus de la part de tiers peu scrupuleux, puisque la reconnaissance s’opère librement, sur simple déclaration. Aussi exigera-t-on que l'enfant conteste cette reconnaissance suspecte et autorisera-t-on le tribunal a en examiner la valeur (1). Cette solution, qui semble satisfaire tous les intérêts, a été admise par la jurisprudence (2) et la Cour de cassation fonde son droit d'examiner la valeur de la reconnaissance volontaire du père sur l’article 325 qui permet d'apporter, contre un enfant qui réclame une maternité légitime, toutes les preuves susceptibles d'établir qu’il n’est pas l'enfant du

1. D'autres solutions ont été proposées. Duranton fidèle à un principe juste en soi mais contraire à la loi? voulait que l'enfant poursuivit son action et que, s’il triomphait, on annulât la reconnaissance du père, la filiation maternelle ayant toujours la priorité sur à filiation paternelle.

Quelques autres penchaient pour le rejet systématique de la demande. \

2. Aubry et Rau, t. IV, p. 553 ; Baudry-Lacantinerie, t. I, n° 193 > Demolombe, V, n° 567 ; Rouen, 26 juillet 1838, S. 38.2.401 ; Cass., 1e mai 1849,S, 49.1.198 ; Rouen, 14 mars 1877. D. 77.2.193. Bordeaux, 27 janvier 1857, S. 57.1,177 ; Cass., 27 janvier 1857, S. 57,1.177.

mari de la mère ; or ces preuves, (en l’espèce la reconnaissance), doivent être appréciées par le tribunal. Cette interprétation nous semble dangereuse, car si la reconnaissance est reconnue sincère, l’enfant ne pourra prouver sa filiation maternelle, or l’article 325 (in fine) laisse, au contraire entendre que la maternité a pu être prouvée alors que la paternité du mari était écartée. L'article 325 (in fine) vise uniquement le cas d’une action en désaveu intentée subsidiairement par le mari !

Quoi qu’il en soit, nous admettons que l’enfant ne pourra rechercher sa maternité qu'après avoir fait tomber la reconnaissance de la part de celui qui prétend être son père.

Dans la seconde hypothèse, l’enfant a été reconnu par un homme marié qui a désigné comme mère une femme libre.Pourra-t-il rechercher la maternité contre cette femme conformément à l’article 341 ? La réponse dépend de celle que l’on a faite sur la valeur des reconnaissances entachées d’adultérinité. Si on leur accorde quelque effet, cette reconnaissance, tant qu’on n’en aura pas contesté la sincérité, empêchera l’enfant de présenter sa demande ; si on les tient pour nulles et non avenues, comme nous l’avons préféré, l’enfant sera admis à rechercher librement sa maternité contre la femme désignée dans l’acte (1). Quelques arrêts ont été rendus en ce sens.