CONCLUSION

Si les hommes de 1789 avaient erré en prétendant consacrer dans la loi de la France « toute l’égalité de la nature » parce que justement la nature n’a point voulu que les hommes fussent égaux, ils n’en ont pas moins dégagé un principe juste en soutenant que le droit écrit doit se modeler sur les exigences de la nature.

Natura parendo vincitur, a dit Bacon, et cet axiome s'impose au législateur aussi bien qu’au physicien, car il n’y a pas plusieurs méthodes pour découvrir la vérité et pour l'appliquer.

Or l’observation la plus élémentaire nous montre tous les petits des animaux confiés par la nature à leur mère sans le secours de laquelle ils mourraient dès leur premier jour et la réprobation qui s’attache à l'abandon des enfants n’est que l'expression instinctive de cette loi générale qui impose à la femelle le soin de ses petits.

Une telle loi,qui assure au premier chef la perpétuité de l’espèce et par suite le maintien de la société,

doit donc être soigneusement recueillie par le légis-

lateur lorsqu'il s’agira de traduire en langage juridique le droit idéal devant régler l'association familiale. On ne saurait sans dommage pour la société sous prétexte de maintenir la femme dans l’association familiale, séparer de sa Mère l’enfant adultérin et le rejeter de toute famille ; car, d’un côté, l'enfant se rattache d’abord à sa mère et d’un autre côté l’enfant ainsi rejeté, réagira dangereusement contre la société, au lieu de s’y adapter et de s’y fondre. L'observation nous montre encore que là où les femelles sont incapables de pourvoir seules aux besoins de leurs petits (chez les oiseaux par exemple), le mâle apporte de la nourriture à sa famille temporaire; or si l’on n’admet pas, pour l’homme, une semblable obligation, l’enfant, quelle que soit son origine, ne saurait le plus souvent, subsister ; la femme, dans les derniers temps de sa grossesse et pendant les premières semaines qui suivent l’accouchement, se trouve dans lim possibilité de travaïller; elle ne perçoit que des salaires inférieurs à ceux de l’homme et la formation d’un enfant exige de nombreuses années ; l’exemption pour le père de coopérer à l'élevage de l’enfant équivaut donc surement à une mise à mort de l'enfant, soit directement par avortement soit indirectement par le manque de soins, résultat qu’obtiennent nos sociétés modernes tout en le condamnant.

Loin donc d'interdire la reconnaissance ou la recherche de la maternité adultérine, ou incestueuse,

le Code, pour suivre la nature et sauvegarder la vie de l’enfant, aurait dû rattacher ce dernier à sa mère, de la façon la plus complète, quel que fut le vice de la conception. L’enfant ne se nourrit pas seulement de lait et, plus tard, de pain; c’est de lui, plus encore que de l’adulte dont le caractère est déjà formé que l’on peut dire: «ilest mauvais que l’homme soit seul. » Un orphelin, qui n’aurait trouvé nulle part de famille, ne peut pas être un homme social, et la preuve en réside dans cette tristesse sombre qui empoisonne la vie de ceux qui n’ont connu ni le charme berceur de la tendresse maternelle ni la chaude quiétude du foyer paternel ; car ce n’est qu’en famille que l’homme prend le goût de la famille et comme la famille n’est ellemême que l’image réduite de la société, on ne peut, en dehors d’elle, y prendre l'amour d’autrui ni acquérir l’indispensable aptitude à se sacrifier qui est la base de l’ordre social. Aussi importerait-il, une seule personne ne pouvant constituer une famille,que l'enfant naturel fut rattaché non seulement à sa mère mais à ses parents maternels. Sa situation d’ailleurs en deviendrait moins inférieure à celle de l’enfant légitime sans pourtant ètre identique, ce que la nécessité de maintenir le mariage ne saurait permettre et le préjugé qui pèse sur les enfants illégitimes serait, dans une certaine mesure, atténué.

Mais dira-t-on, l’article 335 n’a point tant de por-

tée, il conditionne le droit plus que le fait, la mère

qui a conçu par l’adultère, dans les cas très rares où cela pourra être prouvé, n’en élèvera pas moins son enfant et ne lui ménagera pas davantage son amour et ses soins. Ce n’esl guère l’influence de la loi qui l'éloignera de sa famille maternelle l’enfant adultérin. Il reste, sans doute, que ce dernier subira en droit civil une déchéance qui, nous le concédons volontiers, fortifie un préjugé séculaire, et qu’il sera privé de la fortune maternelle,

Ce sont là, ajoutent nos contradicteurs, les conséquences d’une faute et l’intérêt social exige que l’infraction ayant été publique, l’expiation en soit publique et douloureuse. L'idée de devoir a été introduite par le châtiment, là où le châtiment fait habituellement défaut, la conception de faute ne tarde pas à disparaître. Attribuer à l'enfant, né de l’adultère ou de l’inceste,la même filiation maternelle qu'à l’enfant légitime avec égalité des droits, lorsque déjà ont disparu en fait les pénalités qui atteignaient les femmes adultères, c’est proclamer le droit des femmes à procréer selon leur caprice, c’est détruire le fondement même du mariage. s

Un tel raisonnement contient évidemment quelque part de vérité et il n’est pas tout à fait vrai de dire avec M. Violette que les amants,se préoccupant peu généralement du sort de leur descendance possible, les punir après coup de leur faute en frappant

leurs enfants constitue une injustice totalement inu-

tile. Sans doute bien peu de femmes serontempêchées de violer la foi conjugale par la crainte des déchéances qui frapperaient l’enfant à naître de leur faute, la palure a voulu que les douleurs de l'accouchement luimême soient oubliées de la femme tentée par la volupté ; mais combien ont été en revanche retenues par ce sentiment mystérieux de l’honneur, le meilleur gardien des vertus sociales.

L'idée qu’il est déshonorant, pour une femme, d’entretenir des relations sexuelles hors mariage, idée qui se trouve la principale sauvegarde du foyer conjugal, estun de ces « préjugés nécessaires » qui demandent pour se maintenir une atmosphère morale et sociale appropriées. Les déchéances frappant les enfants illégitimes contribuent certainement à l’entrelenir ; la religion de la pudeur, comme celle de la patrie, comme celle même de Dieu, demande pour demeurer vivante le sacrifice de certains innocents. L'homme ne bâtit rien de solide qu'avec des pleurs et du sang.

Mais il doit importer au législateur de ne se point montrer cruel sans nécessité et, s’il est indispensable pour maintenir le mariage, de donner une condition spéciale et privilégiée à ceux qui en naissent, il n’est point utile pour cela de violenter la nature : il suffit de la suivre, de respecter ces instincts profonds qu’elle a mis au cœur de l’homme et qui assurent, d’une façon encore mystérieuse, la conservation de

l'espèce partant de la société.

Or, nous ne voyons pas que la femme, d’ordinaire, fasse aucune différence entre ses enfants légitimes ou illégitimes ; que la Loi traduise donc ces sentiments naturels en les doublant de liens légaux et qu’elle permette à la mère de éonsacrer, selon le vœu de la nature, toutes ses forces, y compris tout son patrimoine, à l'amélioration de leur sort sans avoir à s’inquiéter de leur origine;et les règles de la succession ab intestat étant fondées sur la volonté présumée du défunt, qu’elle assure la dévolution du patrimoine maternel en se souvenant du vieil adage : « Nul n’est bâtard de par sa mère. » Ces enfants se trouvant ainsi occuper dans la famille de leur mère la place des enfants légitimes, une plus importante même par un certain côté puisqu’ils en porteraient le nom, on devrait logiquement leur assurer la même réserve.

Nous voudrions, en effet, que l'enfant nature}, d’une façon générale, ne prit jamais le nom de son père et nous voyons à la portée que donne la loi française à la reconnaissance paternelle un triple inconvénient. Elle tend à désorganiser la famille du père en permettant à l’un de ces membres d’y faire entrer des enfants que le milieu social de leur mère comme aussi l'incertitude de la filiation paternelle, rend la plupart du temps inassimilables dans l’état actuel de nos

mœurs | (1).

1. Nous savons très bien que l’enfant naturel n’est pas, en théorie,

légalement rattaché en France à la famille de ses parents ; mais

Elle est encore antisociale en ce qu’elle fait au mariage une concurrence de bas étage, permettant à un homme de s’attribuer des enfants sans fonder une famille légale.

Elle procède d’un principe qui rend impossible la recherche de la paternité et subordonne à la libre volonté du père l’accomplissement des devoirs naturels dont nous avons montré plus haut toute l’importance sociale.

Donner, en effet, à l’enfant reconnu par son père la plus grande part de sa succession ab intestat, bien mieux, une réserve, c’est présupposer que le lien du sang suflit à créer un titre à la fortune paternelle; tandis que, selon nous, il crée seulement un droit aux aliments et à l'éducation. Si l’on veut aller au delà, il arrive fatalement comme nous l’a montré l’étude de la période révolutionnaire en France, que le législateur hésite à imposer contre son gré, à un homme la charge de la paternité ; tandis que si l’enfant naturel restait sans lien civil avec son père, ayant contre lui une simple créance, la recherche en pourrait facilement et devrait être permise.

Que si l’on nous objecte la différence de valeur que nous établissons entre les filiations maternelles etpaternelles hors mariage,nous alléguerons non seu-

lement l’absolue certitude de la filiation maternelle

comme il porte le nom de son père qui l'a reconnu et en hérite pres-

que intégralement, cette théorie nous paraît, à peu près, lettre morte,

s’opposant à l'incertitude habituelle de la filiation pater nelle mais encorece simple fait d'observation courante que les mères naturelles ne distinguent point entre leurs enfants, tandis que les pères n’attachent généralement de réelle importance qu'aux enfants nés de épouse légitime.

C’est un motif pour que la loi leur impose, vis-àvis de leurs enfants naturels, l’accomplissement de leur devoir, sans pour cela leur donner un héritier dont ils n’ont cure. L’abrogation de l’article 908 serait la juste contre-partie de ces réformes, la famille légitime se trouverait suffisamment protégée par les réserves établies dans son intérêt.

Ces principes admis, devrait-on permettre la recherche du père incestueux ou adultérin ?

La recherche du père incestueux nous paraît aller sans difficulté et ne rendrait pas, d’ailleurs en supposant qu’elle aboutisse, les enfants incestueux ; ceuxci restant sans liens civils avec leur père. Toutefois, étant donné le scandale qui pourrait être soulevé par la révélation d’inceste au premier ou au deuxième degré, l’intérêt de la société exigerait alors que la proposition de M. Pontois fut reprise et qu’une peine sévère vint atteindre le père coupable;nous voudrions que la mère fut épargnée de peur d’amener le meurtre ou l’abandon de l'enfant.

La recherche du père adultérin soulève au contraire

une objection sérieuse. Ne risque-t-on pas de briser

le mariage de celui-ci en autorisant la révélation publique de son infidélité ? Un iel inconvénient, quoique évidemment grave, ne nous paraît pas décisif; car le droit de l'enfant nous semble supérieur et c’est ici le lieu de rappeler les paroles de Cambacérès : « Si le mariage est une institution précieuse, son empire ne peut s'étendre jusqu’à la destruction de l’homme et des droits du citoyen. » De plus, le fait de décharger l’homme marié des devoirs qu’entraîne la paternilé, toutes les fois qu’il aura recherché celle-ci en dehors de son foyer, nous paraît un encouragement et comme une prime à l’immoralité. En Allemagne, où la recherche de la paternité fonctionne librement, il n’est pas apparu, d’ailleurs, que les divorces en soient plus fréquents.

Ainsi, l’enfant incestueux et adultérin, tout comme l’enfant naturel dont il n’est somme toute qu’une variété, posséderait une mère et une famille légales, sa famille maternelle, l’assistance matérielle de son père lui serait assurée selon le vœu de la nature et des nécessités sociales.

Quelque urgente qu'apparaisse la réforme de la condition juridique faite par le Code Napoléon aux bâtards incestueux et adultérins, l’opinion publique s’est à peu près désintéressée jusqu'ici de la question. Elle se passionne davantage pour ou contre la légitimation des enfants adultérins; celle des enfants in-

cestueux étant, depuis longtemps, admise par tous.

Seul, un petit nombre d’esprits avisés, comme Laurent ont vu que ces sortes de bâtards possédaient un droit à n’être point dépourvus de filiation légale ; tandis que la légitimation étant, somme toute, une faveur, il n’y avait peut-être pas d’injustice au sens strict du mot, à la leur refuser ; pour nous qui sommes, à la fois, partisans de les admettre au bénéfice, de la reconnaissance (après en avoir toutefois modifié la portée, comme il a été dit plus haut) et de la légitimation, nous pensons que les deux questions sont intimement liées et que l’on ne peut aborder logiquement la seconde sans avoir au préalable résolu la première par l’affirmative. Sans doute, le petit nombre des enfants adultérins par leur mère, le fait que la jurisprudence interdit de contester la reconnaissance émanant d'une femme libre sous le prétexte qu'elle a conçu d’un homme marié, rendent peu fréquente l’application de l’article 335 et partant de l’article 762 ; la défense de la recherche de la paternité incestueuse ou adultérine est englobée et disparaît dans la défense générale de la recherche de la paternité naturelle. De sorte que peu d’adultérins souffrent des dispositions archaïques de la loi. L’inconvénient n’en devenait patent que lors du mariage de leurs auteurs quand l'enfant de l’ancienne concubine devenue épouse devait rester légalement étranger au nouveau foyer de sa mère et devait conserver

sa condition d'enfant naturel simple, auprès de ses

frères légitimes. La discordance de son état de droit et de son état de fait (n'est-il pas connu partout comme enfant des deux époux) constitue pour lui et Pour sa famille une tare dont on a suffisamment montré les inconvénients et que la société ne nous parait pas avoir un intérêt majeur à maintenir.

En vain agite-t-on devant nous le spectre de la bigamie ; la loi prétend-elle interdire aux nouveaux époux de conserver à leur foyer le bâtard adultérin. L’état antérieur de bigamie dans lequel ils ont vécu éclatera donc à tous les yeux ; mais, dira-t-on, il n’y aura eu que bigamie de fait, concubinage ; par la légitimation, on en feraune bigamie de droit, un homme ayant pu avoir deux enfants légitimes en même temps de deux femmes différentes. C’est là ce qui constitue justement un scandale.

À cette subtilité qui n’est pas dépourvue de base juridique si l’on considère que l'enfant est légitimé, grâce à une fiction derétroactivité du mariage au jour de la conception, il est possible de répondre que justement dans notre droit, ainsi que l’a démontré Demolombe (1) cette fiction a été abandonnée et que la légitimation de l'enfant naturel n’est plus qu’une faveur attachée par le législateur, dans un intérêt social, au mariage des parents, sans aucune idée de

rétroactivité. Le Code a abandonné, sur ce point, La