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tre chose que le r^iaie au bon plaisir. La liberté, c'esi plus hADt qu'il faut la chercher, au-dessus des caprices du législateur et des passions des gouvernants, Hanir la sphère du droit sous le seul contrôle de la justice. La liberté, pour les ordres religieux, c'est la (acuité de se fonder sons la seule autorisation de l'Église, de se développer sans entraves, de vivre enfin d'âne existence personnelle et non de cette vie factice et empruntée qu'on leur inpose. Donc au nom de la liberté, arrière c«s systèmes bilards qui lu feraient baîr si elle les eût vraiment inspirés (1). Et qu'on le remarque bien, nous n'entendons pas contester aux Gouvernements te droit de se défendre;c'est un devoir pour eux avant d'être un droit. Nons ne voulons pas les désarmer, nous voulons seulement qu'ils mettent leurs armes au service de l'é* quilé. Ainsi qu'ils subordonnent leurs faveurs & certaines conditions, comme on le Gt jadis, qu'ils sauv^ardent les mœurs, l'ordre public, les lois du royaume, rîpn de mieux. C'est la grandeur de la justice de planer sur toutes les têtes et de frapper tous les coupables.

Hais quand un ordre régulièrement constitué, approuvé par l'Ëglise, protégé par ses pontifes, demande

(» ta ■>• Nil p«i Mal i la ftttttt. Qu'on rrlUe !■ IMIre •drewéi fr Si ftaÉoUM h Paf» Pi» IX 1 H|tr rirehn«qu« d* Partt. la M octobre IW& : • Ton» tl inrtMi le* «*<qoti MtcDl qnalla ■ toujountté - Il totMlulta à* PErIIm al en paTtlcuIlcr do ertta chair*, malliMM ■ de toalai le« C|llaa«, tUI-tIi da cai loù nuumUâ *t Aiwtiln ow • erértî nliginu i rma kajutwtoài Itgu rtguUribtu orimiinu tnê-

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non point l^, faveur^ mais la liberté de vivre; qBaii4 dan3 ses actes comme dans ses règles rien n*outn^ la conscience ou ne menace la société» oh I alors, pourquoi l'étoufTer dans son germe? Pourquoi lui fermer le terrain du droit commun, ce patrimoine héréditaire que nous sommes si justement fier d'avoir conquis ? Cesae-ton d'être citoyen en devenant religieux? Alors c'est le régime de la proscription avec les attributs de la liberté. Et pourtant c'est là qu'à leur insu des esprits honnêtes, élevés parfois^ des jurisconsultes éclairés, des magistrats équitables se laisseraient entraîner 1 En est-ce donc fait de la conscience humaine ?

Chose étrange I contradiction instructive I Ce sont parfois les mêmes hommes qui s'en vont partout, prônant les principes de notre droit public nouveau et la liberté qu'il octroie. Ne voient-ils donc pas qu'ils se mentent à eux-mêmes? Iniquitas merUita est sibi I

La liberté des cultes ! on l'invoque ici. Mais les congrégations s'en font une égide. Depuis un demi-siècle, toutes les constitutions nous Tannoncent. Ne se décidera-t-on pas à nous la donner une fois franche, complète, sans réserve et sans embûches ? Je ne la juge pas : on nous la promet, je la demande. Or, ne voit-on pas qu'on y i)orte atteinte avec tout ce cortège de lois restrictives dont nous parlions tout à l'heure? La liberté d'un culte comporte la liberté de ses institutions fondamentales : tout ce qui atteint son essence, l'atteint luimême. Je prends ici les mots dans leur rigueur. Or, nous avons montré plus haut que les ordres religieux,

— MllX — unt k raison de lenr utilité tndividneUe, que de leur iioportance collective, ét&ient i^HoIoment nécesstùres à la TÏe de l'Eglise au moins quant À leur possibilité et nous croyons avoir précisé, comme il convenait, ce caractère de nécessité. Limiter leur développement, c'est donc diminuer d'autant la liberté du culte qui les inspiro et choisir, comme on le fait aujourd'hui, pour avantager les uns et déshériter les autres ; c'est au premier chef du privil^et de ta faveur. Car, si les ordres religieux sont nécessaires à l'Eglise, il n'apparUent qu'à elle d'en approuver les règles et d'en autoriser l'exi»' teaœ. Autrement il faudnût dire que l'Etnt est souverain juge des questions de discipline, puisqu'il lui appartiendrait de neutraliser, en refusant la eanclion de ses lois, les.décisions de l'autorité religieuse. Il y a dans ta religion catholique des régies de précepte et des régies deconteil : ta liberté n'existe pour elle que si ces règles peuvent être librement suivies, sans distîoction arbitraire.

La pratique des préceptes évangéUques l'intéresse, en effet, au même degré que la pratique du décaloguo. Or, elle devient presque impossible, dans sa plénitude du moins, avec le système de ta toi de ISSfi. Et, qu'on le reuiarque bien, c'est la liberté des actes extérieurs (le religion que nous promet la constitution et non point une liberté intérieure que l'on ne saurait garantir parce qu'on ne peut y porter atteinte. Or, parmi les manifestations extérieures du culte catholique, figurent en premi^ liftne les ordres monastiques. L' équivoque

n'est donc pas possible ; la vie religieuse a droit à l'indépendance, à moins de créer conti^ les religieux des déchéances arbitraires et d'édicter contre eux un article qui, grâces à Dieu, n'a point encore pris place dans nos Codes I

Mais, dit-on^ les communautés ne sont pas tellement essentielles à l'Eglise, qu'elle ne puisse vivre sans elles. Acecompte,onpourraitpriversuccessivement le catholicisme de toutes ses prérogatives en respectant sa liberté, puisque de par Dieu, il ne peut mourir. Ils pratiquaient donc la liberté des cultes Néron et Dioclétien, quand ils éclairaient leurs jardins avec des torches vivantes. Qu'importait en effet à l'Eglise la vie de ces chrétiens? Ils la pratiquaient donc^ ces princes, qui, à toutes les époques de T histoire, ont cherché à opprimer l'indépendance spirituelle du Saint-Siège, puisque l'Eglise à pu vivre un demi-siècle avec son Pape en exil 7 Ils la pratiquerûent donc aussi ceux qui défendraient la publicité du culte, puisqu'à défaut d'églises, il resterait encore aux fidèles leurs maisons pour prier et, à la dernière extrémité, l'inviolable retraite de leur cœur? Non, il ne faut pas ici de subtilités. Un culte libre est celui qui s'épanouit dans son complet développement, soumb seulement pour ses manifestations extérieures aux lois de police et d'ordre public? En sommes-nous là, avec nos lois restrictives 7

La situation toute entière la voici avec ses contradictions. La constitution dit à l'Eglise : Vous serez libre, le sol français vous est ouvert ; la loi ne vous protège pas^

— xu —

mais elle ne vous gtoe pas ; agissez comme voua Venlendrez ; dans la sphère an droit coromun la pins complète indépendance tous est à jamais assurée. Et puis lorsque confiante en cette promesse, l'élise dit aa pouvoir: Cet ordre ruHgieux est néceasaire.il mêle faut pour conjurer les dangers de l'époque présente, je le couvre de ma liberté, les légistes se dressent avec un faisceao de textes ombrageux et soulienoent qu'une pareille prétention est inconciliable avec les lois du royaniDe,et ils ajoutent par la bouche d'un magistrat éminent : La liberté, elle n'est point violée, elle ne le sera pas ■ tant que l'État ne revendiquera pour lui ■ qu'un droit de contrôle sur les rapports temporels • de C Eglise avec la sociM. ■ Je signale la contradiction, d'autres la résoudront s'ils le peuvent. Cette manière d'agir n'est au surplus qu'une des conséquences d'une théorie plus générale qui, si elle prévalait, ne tendrait à rien moins qu'à établir ta supré- DUtie de l'Éiat sur l'Ëglise en consacrant son droit 4 régir les rapports des deux puissances, comme si elles n'avaient pas toutes deux un droit au moins égal t comme si en réglant l'extérieur du culte, l'Eut n'empiétait pas sur le pouvoir spirituel qui en est t'&me.

Mais, dit-on, les gouvernements ne peuvent pas lasser se créer sans garantie des assodations puissantes qui pourraient à un jour donné tenir leur puissance en échec. Je réponds que si les citoyens peuvent s'associer librement aux terme» du droit commua, il n'y a aucuoe raison pour leur défendre de se réunir ao nom

de ridée religieuse. Or, le droit ciMumuD, c'est dans les articles 201 et suivaots du Gode péoal qu'il est écrit. Les religieux s'y conforment. S'ils sont dangereux, c'est

que la loi est mal faite ; mais encore les eouyre-t-elk jusqu'à ce qu'elle soit abolie. D'sûlleurs n'esl-xe rkoi que l'approbation de la puissance ecclésiastique 7 Et quan4 un ordre se fonde, les règles canoniques ne soutelles pas là pour en éloigner soigneusement UhA ferment de discorde ou d'agitation? Or, par congrégations religieuses, nous entendons seulement, qu'on le remarque bien, celles qui sont approuvées par l'Église. Pour nous c'en est assez : cette approbation et l'esaoïeo qui la précède, nous rassurent pleinement.

On a fait un autre rsûsonnement. Le culte c'est l'en* semble des cérémonies par lesquelles lliomme témoi* gne àDieu son respect et son amour. Pour parler comme Mirabeau : u Le culte consiste en prières, en hymnes, 0 en discours, en divers actes d'adoration rendus à h Dieu par des hommes qui s'assemblent en commun. » Donc, dit-on, la liberté des cultes est satisfaite dès que vous pouvez prier en commun, célébrer vos solennités et bâtir vos églises. C'est une étrange erreur que de restreindre ainsi le culte. Dans son sens étymologique et vrai, c'est tout acte d'adoration,co/er6, toute pratique entérieure par laquelle l'honune reconnaît l'empire de Dieu sur lui. Or, la vie religieuse est essentiellement une de ces pratiques extérieures, un de ces « actes d'adoration rendus à Dieu par des hommes qui » s'assemblent en commun, n Elle se lie intimement au

culte catboliqBe. Comment donc l'atteindre sans frapper le culte avec elle et coounent frapper le culte sans manqueràses propres engagementa? Quoi! on respecte la conscience du chrétien^ quand il s'agit de ses fêtes, de ses soIenDÏtés, de ses édifices, et lorsque Dieu l'appelle au désert, on l'enchaîne au monde I Et lorsque le flot grondant da ses passions menace de suboseï^^ sa vertu, on lui ferme l'entrée du port ; et lorsque le ciel s'entr'oavre sur sa tète, il faut qu'il reste k son ùllon, tandis qu'A ses cdtés passe la troupe bruyante desUbei^ tins qui eReuiUentlibrementaux sentiers du plaisir, leur innocence et leurs vingt ans? Est-ce posûble I Autant vaudrait enchaîner le prAtre, quand on relève l'autel. Ab I il les comprenait bien, ces objections du lendemain, l'illustre cardinal Coosalvi, lorsqu'en 1801 il revendiquait courageusement l'indépendance du pouvoir spirituel et faisait préciser dans le concordat cette restriction de l'article 1 " dont sa clairvoyance s'alarmait ;

• Le culte sera libre en te conformant aux règlemenu

• de polUe... > Il connaissait toute l'élasticité d'un règlement de police. L'eipérience lui avait appris ce que les gouvernements savent en tirer contre FEgUse en particulier, etc'étajti l'abri d'une maxime pluslarge qu'il entendait placer la liberté du culte catholique:

Depuis plusieurs années, dil-il, les légistes des rois nous avairot trop bien lait coanaltre leurs prétentions

• sur rhypotbéUque droit du prince & régleoieoter le - culte eilérieur, auquel on attribuait tant d'extensitHi •> ensuite dans la pratique, que l'Eglise ne se trouvait

») délivrée en presque rien ou même en rien du tout de h la juridiction laïque. .. Par toute espèce de motifs, u il fallait craindre qu'en vertu d'une telle convention, te signée par le Saint-Siège, la police du Gouvernemeoi M ne se mêlât de tout, ne soumit tout à sa discrétion h et à sa volonté sans que l'Eglise pût jamais réclamer, M toujours par suite de la stipulation en se confof- » mant^ (I).

Il protesta donc énergiquement contre cette formule : au besoin, plutôt que de l'accepter, il eût rompu les négociations, au risque d'attirer sur sa tète les foudres du premier Consul.

Enfin, on fit droit à ses observations, non sans luttes et sans combats. Songersût-on à revenir aujourd*hoi sur la parole donnée, alors que le sens en a été » nettement défini? Violerait-on la foi des traités? Voudraiton consommer l'injustice par un véritable parjure? f( La religion catholique, apostolique et romaine $era » librement exercée en France. » L'article !•' du concordat est formel. Comment échapper à la rigueur de ses termes 7 « Son culte sera public en se conformant n aux règlements de police que le Gouvernement jugera M nécessaires pour la tranquillité publique. » Or, nous avons démontré ce que la tranquilité publique avmt à craindre des ordres monastiques.

Invoquera-t-on encore contre eux des règlements qui n'existent pas et que rien d'ailleurs ne saurait jus-

Ci) Contalfl, Mémf^irea tHT ie concordat^ t. i, p. 5Tf:.

ttfier. Ici, ce n'est plus seulement un piindpe qu'on a devant soi, c'est le dlr^)eau di la France, c'est sa «gnature, c'est son honneur. Pour la première fois serait^il un rempart impuissant?

Non: ils lecomprenaientautreoieDt ceux qui au'lendemaîn des agitations de 18i8 édictèrent la célèbre loi de 1860 sur l'enseignement. Aussi les vit-on restant aux entraînements d'une minorité hostile, ouvrir &tou9, prêtres et laïques, séculiers et réguliers, te terrain de l'enseignement. 11 leur suQîsait de deux garanties, la moralité et la capacité. C'était justice.

Ainsi la liberté de la vie monastique est impérieusement réclamée par la liberté des coites, solennellement confirmée pour le culte catholique par le concordat. L'égalité de ces cultes ne le demande pas moins impérieusement. Le juif, le protestant accomplissent librement les préceptes de leur religion. Pourquoi les catholiques seraient-ils seuls à subir des entraves; et, s'ils doivent en subir, pourquoi laut-il qu'ils les endurent au nom de la liberté 7

Implorent-ils une faveur? Non. Ils demandent &se réunir, c'est vrai ; mais en se conforoiant aux articles du code pénal qui règlent la matière. Et derrière leur association irréprochable au point de vue de la loi, dans le mystère de leur cloître, ta liberté de conscience autorise-t-elle la recherche et surtout la répression de rid<:-e qui tes rassemble? Non, non : tout à l'heure nous étions sur le terrain du sentiment, ici les ordres religieux sont dans le domaine du droit et du droit stria :

ils y sont inexpugnables. Au nom du droit public français, proclamé depuis trois quarts de siècle, ils sont libres de vivre, ou il n'y a plus chez nous ni Iil>erté de conscience, ni liberté des cultes, ni liberté d'association. Qu'on n*aille donc pas exhumer contre eux des armes rouillées dont la blessure n'est que plus meurtrière. Nous en examinerons la valeur quand il en sera temps. Mais d'avance nous en avons démontré la souveraine illégalité.

Nous n'entendons pas dire que toute liberté manque absolument aux ordres religieux : nous disons seulement qu'elle est incomplète et pour l'honneur de notre législation nous demandons qu'on ne s*arrète pas à michemin, sur la route de la justice et de la liberté. Nous rendons hommage à ce qui a été fait. Mais est-ce une raison pour nous déclarer satisfaits et ne désire^t-on pas

d'autant plus ardemment le but qu'on rapproche de plus près?

Qu*objecte-t-on encore ?

Les influences étrangères ! Le spectre de rultramontanisme I II est vraiment étrange que ces cauchemars troublent encore la sécurité d'esprits éclairés, depuis û longtemps que le grand jour de la vérité aurait dû les dissiper I Mais qu'on lise donc l'histoire et qu'on y voie s'il nous est jamais arrivé des collines de Rome des paroles de désordre ou de révolution. S'il y a quelque opprimé à venger, quelque droit à défendre, quelque opprobre à flétrir, n'est-ce pas du Vatican que partent les premières censures comme les premiers encourage-

meotsTQu'ya-t-il dès lora à redouter ? Les ordres religieux lie sont pas français, dit-on. Être catholique n'est-ce pas èire français 7 11 y a deux siècles on n'eût même pas songé à distinguer. Depuis quaod eo obéissant au Christ se révolte-1-on contre César f

Les raisons économiques I 11 y a un àècle & la bonne heure ; mtùs aujourd'hui la main-morte est impossible. D'ailleurs, si vous craignes encore, vénalisez tes biens ecclésiastiques, mais ne les confisquez pas sons le puéril prétexte de les rendre à la circulation, et, sur toutes choses, respectez la propriété. Croit-on d*ûllenrs que nous soyons menacés de périr de ce côté î Pas encore de si tfit Aussi bien tes congrégations sont les premières intéressées h la bonne administration de enr patrimoine et leur intérêt peut paraître une garantie sunisante. Du reste, si l'on met en avant les raisons économiques, quelle est la première règle d'une économie bien faite, sinon letwn usage de sa fortune fAn^uA/iftï interest ne quis sua rt mole utatur, disaient tes jurisconsultes romains. La dissipation des fortunes est un danger social : elle brise le rempart des familles, isole les individus et détruit les centres de résistance qui sont aussi les centres d'action. Leor maintien est au contraire une sauv^anle. Que dire de cetix qui en osent pour apaiser les douleurs, alléger les misères T Ils sauvent le munde. Oui, la charité, cette charité patiente, douce, bienfaisante dont parle t'ApAtre, Teille an cheret d0 notre société mourante et lui rendra la Tie. Or qui ponrrait avoir aous ce rapport la prétention de se comparer

aux congrégations religieuses? Non-seulement elles donnent, mais elles se donnent, ce qui est le comble de Théroîsme.

L'accumulation des richesses entre les mains des communautés, objecte-t-on encore I On disait la même chose en Espagne demiërenient : à ce titre on les a violemment dépouillées au profit du fisc, et comptes bien réglés, on a découvert que chaque religieuse avsût une moyenne de 181 francs 92 c. de rente par an. On le voit, c'est dangereux ; mais pour les religieux seulement, et pour les déshérités de la terre qui partagent avec eux leur richesse. M. Dupin était donc nud venu à écrire : a Le temps présent n'est pas celui où Ton pour- » rait s'écarter, sans avoir bientôt à s'en repentir, » des règles salutaires et des exemples que nous ont f légués les âges précédents. »

Donc, toutes les objections s'évanouissent, tous les préjugés tombent, toutes les haines se démasquent. Et sur le terrain, ainsi déblayé, la liberté reste comme on ange sauveur. Laissons donc les ordres religieux s'épanouir à son ombre et une fois de plus elle aura enfamé la justice. A ce compte seulement nous resterons dans le droit en gardant la mémoire de bienCsdts qu'on ne saurait oublier sans ingratitude.

Ceci posé, j'aborde l'étude des lois positives après on préambule qui pourra paraître long, mais qui me semblait indispensable au besoin de ma cause, conmie à Tintérôt de la vérité.

DE LA CONDITION LÉâALE

COMMUNAUTÉS RELICinSKS

Le fait de l'aswtittion est ontTersel, pane qo'U K'sulte tl'un besoin impérieux de la nature et répond aux élans les plus irrésistibles de notre &me. Il serùt iatéreannt de l'étadier dans son origine, dans u nature et dans ses réaoltats. Dans son origine : elle noos conduirait à l'examen des aflinîtéa myMériensea qai poussent inTindblemeot rbomiM vers Thomme et par ce besoin de rapprochaient, reste impérissable d'ane alfiance lointaine, le ramènent k saluer dans son berceau ronité de la grande làmille bamaÎDe. Dans sa nature t problème séduisant an seuil daqnel Fesprit étonné rencontre l'émonTaot spectacle des forces iodi- TJduelks se fécondant par leur nnion sous faction dl- Tinc. Dans ses résollata enfin, depuis le prodigieni accroissement de la fortune publique et prirée, Josqa^ l'extension de ce grand principe de solidarité qui abaisse les barrièree entre les peuples comme entre ks

personnes et que l'individualisme égoïste sera toujours impuissant à remplacer par ses conceptions étroites et stériles.

Mais ce travail nous entraînerait hors de notre sujet, et quittant ces hauteurs spéculatives, nous devons nous borner à étudier le fait de Tassociation, et particulièrement de l'association religieuse dans ses rapports avec les législations civiles.

Ces législations ont subi bien des vicissitudes. Ballottées entre les pôles opposés de la faveur et de la haine (1) , parfois indifférentes, elles sont presque toujours le miroir de l'époque qui les vit éclore ; et c'est pour le dire en passant, par cette étroite connexité que l'étude des lois se rattache étroitement à celle de l'histoire.

Nous allons les examiner dans leurs lignes principales, et voir quelle a été successivement la situation légale des communautés religieuses :

V En droit romain ;

2^ Dans notre ancienne jurisprudence ;

3® Sous le régime des institutîiDS actuelles.

Les deux premières parties de ce travail seront principalement historiques. Avec la troisième, au contraire, en raison des développements que commandent son importance et son actuaUté, nous aborderons les questions les plus importantes et les plus débattues qui se rattachent aux lois en vigueur aujourd'hui.

(f) Qu*on 8e rappelle len lois révolatlonnaiies dont noosanvoMà parler. ♦