CHAPITRE PREMIER I aaBocIktlaaa en séMérnl

ni or u rc nipiblLa htti lii, diMOBo^ le !■-

Il ne faut pas avoir creusé bien à fond l'estprU d« institutions de la Rome consulaire pour rester convaincu qu'elle dut à la puissante homogénéité de ses mcml)res et à sa forte organisation intérieure une larga part du 963 triomphes. Sans doute cite eut ses jours de crise et de révolte populaire : plus que tout autre, le royaume de Romulus devait avoir son mont Aventin : l'aristocratie y était trop superbe pour échapper aux colères de ta plèbe. Hais jamais peut-être dans l'an* tiquilé, l'individualisme n'avait 6té plus entièrement absorbépar le principe d'association. On se rappelle, en eflét, cette combinaison biérarchiqDe de centre! poissants qui, depuis unicipe jusqu'à la famille, I au forum, enveloppait te citoyeo nditioo, les Gkoodait

par l'imioD. Les vieux Romaios poussèrent cette idée jusqu'au mépris de In personnalité humaine, et plus d'une fois on les vit immoler sur l'autel de la patrie des holocaustes sanglants avec une impas^ilité stoïqne qui nous révolte aujourd'Iiui. Brutus et Décius en sont d'impérissables exemples.

Aussi voyons-nous les collèges et les corporationa se multiplier dans la cité de Romulus. Je n'eotrepreodnù pas de raconter ici leur histoire : je lappelleni seulement pour mémoire le procès fameux des Bacchanales dont Tite-Iive (liv. 39) nous a conservé le sonvenir et & la suite duquel le sénat, ef&ayé des dangers qu'avait courus la république, décréta a qu'il n'y an-

■ rait plus d'association ni de congrégation de ce genre B ni à Rome, ni dans tonte l'Italie. ^ quelqu'un croit ■• nécessure à sa piété d'établir un oratoLre particulier, B continue le sénatus-consulte, qu'il en fasse la de*

• mande au préteur. Le préteur en référera au sénat, > assemblé au moins au nombre de cent de ses mem- 1 bres, et le sénat le permettra, s'il y a lieu, à la con- » dition toutefois que les sacri&ces parUculiers ne » pourront pas se célébrer en présence de plua de cinq

• personnes, et qu'elles n'auront ni caisse <

■ ni directeur, ni prêtre à leur tfite (1). i La sévérité de cette déciûon noua donne la i

des faits qui la motivèrent et de leur gravité poIitiqiM. Plus tard de nouveaux dangers appdèroit de ncm-

relies rigaeun. Cette fois, c'éti^t les armes k la main que les légionnaires de la Républiqae on de l'Empire ensanglantaient le sol de la patrie : on connaît l'histoire de César et personne n'ignore que, viiigt fois dans les siècles qui suivirent, le monde reçat ses maîtres d'une poignée de prétoriens. Ce qu'on sait moins peat-étre c'est que des associations occultes furent le pins souvent l'ime de ces complots. Aussi voyons-nous les lois punir avec une infiexible rigueur les collèges militaires et appliquer aux contrevenants les peines réservées aux crimes de lèse-majesté (1).

Les corporations ordinaires, créées entre citoyens, pour la réalisation d'an bénéfice ou l'exercice d'une profession, étaient traitées avec plus de faveur. Elles subirent pourtant des alternatives de revers et de fortune. C'est ainsi qu'après avoir été supprimées par un sénatusconsulte sous le consulat de Uarios et de

•TiU Jtat-CbiM, a M traduit par H. DnpIa.piilarappMttfdaniaM lawutADroi'KMUn'Mti'fiMtp. Ml) Oo mtqna railitoDMde eatta ■flUlailM eeapabla, qal hllUt mattra RooM I deux dM|ti da n parla, ill faut an cnln Hilatortan da la Rtpabllqaa, ht ftvUét par usa aftanetata Hltpala PNaniila. Noua na poorana rMitar an déalr da rFprodoIra Id qaelqnaa-DDaa da aaa diriaratlona. On cninll qn'allaa •oni d'Uar. tant alita oBnat d'inaJocfa arec ka pratiqua* da eartaloM aMacUtlona ««alaeiporalaM : • Hlipak aipoaa laa dtetrdiaa

• daM alUaadUlidbnDda, U faatamagaria dépto jda dana laa njt*

• Untftw tfrmftr In néork^la « daminrr Im immçimaticÊU ^ alla

• «t<MMafM««laaaa|id|altoo,atipotat<MaUaaitanlTia,MBipnMi

■ M vaM aamfera éa paraonnaa, qa'alla bnna, pavr alaal dira, hk

■ miÊn ftfU m «a*» dilaMXiM. EBa coopta «MlfMf «oNat ta

• feaWMi al mftmmmi tmtfl*, a* ntrdia la>Mma«a(, ttftari

Il Dn» afclWMWpM^ f. 1»).

Sylla (l)j puis rétablies par Glodius, elles furent de nouveau dispersées par les consuls Lentulus et Hétellus et une troisième fois sous Néron (2).

Avec Marc-Aurèle elles ont reparu ; car nous voyons cet empereur élargir leur capacité et, vers la même époque, Gaius cite quelques-unes de celles qui ont pu renaître à la faveur des lois nouvelles. Ce sont, entre autres^ les associations formées pour le recouvrement des impôts, l'exploitation des mines d'or ou d'argent et des salines ; ce sont les collèges de boulangers et d'armateurs. Mais ces privilégiés sont rares, car» au dure d' Accurse, on les présume institués plutôt pour le mal que pour le bien ; prœsumitur enim quod potins fiant propter malum qumn proptet' bonum. (Sur la loi 1, % 1, Dig. lib. III, tit. IV), et l'autorisation impériale s'accorde difficilement : paucis admodum m causis coHcessa stmt hujusmodi corpora (S).

Avant d'aborder Tétude des lois byzantines sur les religieux et les monastères^ il ne sera pas inutile de jeter un rapide coup d'œil sur les effets de cette autorisation et sur la situation générale des associations dans le droit classique.

Il nous reste peu d'indications sur ce point. Cependant deux titres du Digeste rappellent brièvement les principes. Nous allons essayer de les résumer, le premier (tit. IV lib. m) traite plus spécialement de la

(Il D'autrei disent Cœllus : Vide Àtconium m Vxtoniana,

(2) Cicéron, Epistolr, lib. 3, ai Quint, Fratrem.

(3) Loi I, Primcip, Dig., lib. ir, tit. ir

capacité des colk-gea ou commanautôs (1) ; le second (lit. XXII lib. xLvii) (les cooditioas de leur eiiatence et des peines portées contre les associations illicites.

(iommençons par ce dernier, te premier dans l'ordre logique.

La règle générale, au point de vue de l'existence, rOsulle clairement d'un lesle de Marcien : toute association qui n'est pas autorisée par te sénat ou l'empereur est contraire aux lois (2).

'D Ut|urlKon<nlte*i« wrTtoteDee(l«in>ll<red'Mpre3s1«u tir\ie», le plui touvcnl ivnuntmn, mail dont 11 Ml bun de préciier le (cm. Ctt mou Kinl s Cotlegium, torput, loeitlat, unirmila* et lolialilium. CoUegium i*nUiKl priDclpftltmeat, au liire de U grande gluK, de wui qui hiblICDt ra cummun. D'après Robert Etleone {Th*laufui liKgiir lairri.i'i, ce mot tlgnlQe plut eucteroeot une «Hoclellon dr colJ^^uc*, totirlatrm cnllegaram. (In l'a cniulle générallsi el appliqué en parElculltr am coIlégEi U'arlluiu fonilti, au dire de Ptlna ride Plutarque, (otMlerégmdfl.Numa. rorjiuf etfoeiXus'ecleodeot d'as»oclatloDi de commerçants ou de poMefWon qu'on lira d'intértU comniiiiu rappiocbe. t'nrrmiMf, c^eal proprement la perfonnlSeallon Juridique de t'atMClallun ; on emploie ce terme lorsqu'il l'aslt d'eipriiiier un rapport de droit. SoddliirNm, caOn, ou (odaliim, e'e*l an miu large l'4UoclaUon(Loi4, I>lpt.,llb. tLvii.tlLiiii) etdan* uneaeeepUMi plu* reatrelnle, l'auodatlua ivre un caractère plut Intime el dea rappotti [ilua étroit' iMMJTenlaauiaTM une detUnilloQ relIgleiHe. Solon et Arlitoie en parlaient déjl de leur tcmpt. Ellet paraUicnl «Tulr ilà Irilrodultct i Rume pendant la quctture de Catun : Sodalitata aulem ml ./HTif. rt cntudiutr mut. (C.lc^ron, Dt StnetluU, iiti.) Cea todalite* araleiil leur* attcmbléet el leur* repu commuai, toddltiu- tpuli, ■uiqurli pr^ildtlt l'aralllé, a'il faut en croire celte parole que CIcérou uirt datu la bouclie du grand OalOD : Iptorum cmciciorww deUtfa- (l'inriii rolHfiraliliiii totporu «agtj çtMM cttlià amiromn rt trrwuin ' u mriirbar [lut. cH.) SultiDl Kileone, Il laudrall mémi ncberdier lUui celle coutume lorlftlne éljmuloglqUB du mol Sodalii : todata, ykoii ttnaJ rdaltt, wl, «1 fVihudAH plocrt, fuia utu ttdeamt el tint

J} Loil.ll.lhç..\ii.iLxa,m. iiu.— L«ll,Prlndp. Di>., Lb. iii

La sanction n*est pas moins f<»tneUe : quiconqoe fera partie d'un collège non autorisé subira la peine portée contre ceux qui descendent armés dans des lieux publics ou dans les temples (1). Nous avons yn plus haut — et c'est ici le lieu de le rappeler — que les soldats convaincus d'appartenir à un collège illicite étaient punis de mort

Dans les deux cas, les associations non autorisées devaient être dispersées. Ainsi, la dissolution, telle est la peine portée contre la corporation : les sanctions afilictives, tels sont les châtiments réservés à ses membres.

Voilà donc deux classes bien distinctes. Les associations licites et les associations illicites.

Étudions-les séparément, en commençant par ces dernières.

Les associations illicites n*ont et ne peuvent avoir aucune capacité. Comment auraient-elles des droits quand elles n'ont même pas Texisteoce ? Toutefob les jurisconsultes Romains avaient apporté à la rigueur de ce principe deux tempéraments qu*il est bon de connaître et intéressant de rapprocher de notre législation présente.

Ainsi, à la dissolution, les associés peuvent divisa l'actif social, s il en existe, et le répartir entre eux (2).

Secondement, il résulte d'un sénatusconsulte du

(1) Loi s. De CoUêg. H Corpor.

(t) Loi t, Prindp. Dig, Oê MUg, m Cotpmr.

— ^ — temps de Harc-Anrèle, que A la dispo^Uon adressée an collège illicite est oalle, le I^ fait & tous et à cbacan de ses membres en particulier est valable, bien qu'il soit souvent en réalité un moyen détourné d'instituer la commanauté ; car alors, dit le jurisconsulte Ulpien, ce n'est plus le collège qui est institué, ce sont des liomtnes déterminés, certi homina, et d'ailleurs personnellement capables (1). CeUe interprétation libérale <ies intentions du défunt fait honneur à l'esprit des Itigistes. HaL« peut-être résulte-t-elle autant du respect souvent superstitieux dont l'expression de la pensée fat longtemps l'objet, an préjudice de la pensée elle-même, que de la faveur accordée dans le doute & la volonté do disposant. Quoi qu'il en soitelle mérite d'être retenue (2).

Ces deux conséquences n'alEublissent en rien l'inca* jacité des collèges non reconnus; elles afiîrment seulement la parfaite capacité de leurs membres, établissant ainsi une opposition qui résume bien la situation.

Avec les associations permises cette opposition dis*

1 1 ) L« », D^. 0* nhu ddWù.

m CMia 4ociriM ■ éU rcpradoiu l« it Janvier 1141, pu la Cm» d« CrackoblB, dau nn caa aualogua. Il «'agltull d'una donallun fallS I an* oMiuaiioaulé ralifMoM Dua tniarl«c« par p«nuniiet Inicrpot4w. AprAi avoir piwé *ii prlodp* qa« al Mt twtm d'anoclaitooi m (MmUionU pu m Mfpt moral, rUci «ont compiM^a d'indiriditi qut $ m rtitri dm It dro'l (cnaiNit, li Cour niilni.rm la lil^rdllé:

• Allradu iju'rn a ^mitUnt ir.t r.t <;ui; cm ptruidnc» i.c ' cmIpii: iu« t dn parwonM Utlarpwda poar talia paucr e«Ua J<.naiMii à loua

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• Ul«. BlIWKlMI.t.MI.)

parait, et à côté de la capacité des individus prend ndssance une capacité d'un ordre particulier, celle-là toute de droit civil, fixée à un être abstrait et collectif, longtemps ignorée des lois romaines ; mais bien connue aujourd'hui sous le nom de personne morale.

Les associations licites, nous l'avons déjà dit, sont celles qui ont été régulièrement autorisées. Qui donne Tautorisation? Le sénat ouïe prince, suivan t les époques.

Qui peut en faire partie? L'esclave et l'homme libre. Toutefois l'esclave devra obtenir l'assentiment de son maître. Si l'administrateur du collège oublie cette règle ou la viole, il sera puni d'une amende de cent sous d'or (1).

Les pauvres, tenuiores^ peuvent aussi mettre en commun leur gain mensuel et se réunir une fois le mois (2). Ces associations qui avaient pour but l'assistance réciproque de leurs membres, paraissent avoir été de véritables sociétés de secours mutuels. Le législateur ne pouvait leur refuser son appui.

On peut encore se rassembler pour la célébration du culte, en se conformant toutefois aux lois générales sur les collèges (3). Et ce ne sont pas seulement les Dieux de Rome qu'il est permis d'adorer : ce sont aussi les Dieux étrangers, remarque Polhier. Bien entendu, ajoute le même auteur, ces réunions devront être

(I L«»l .), § ï, " .'/"*? rorp. ci Colley.

(2) Loi I, l' fin- II», /(if m.

(3) LoM,8 I. Ulfm.

Bpëcifttement notorisécs, ce qui semble bien résulter d'ailleui'S de la seconde partie du texte que je cite : dum per hoc non fiât contra senatusconsuitum quo illkita collegia arcentur (1).

La liberté d'associatio», dans les limites étroites que nous venons d'indiquer, avait encore subi une autre restriction assez caractéristique. Nul citoyen ne pou* vatt appartenir simultanément à deux collèges. Cette prohibition trahit jusqu'à quel poiut les jurisconsultes (le l'époque impériale, dominés par les souvenirs du passé, justement clDrayés peut-être par le spectacle du présent, redoutaient la puissance des agrégatioos. Un comprend, en eflet, quun gouvernement prohibe ccrimiies réunions, dangereuses pour l'ordre public ; (.c druitdcvieiil parfois un devoir. Mais fermer à l'indiudu l'accès d'une association légalement autorisée, parce qu'il fait At\h. partie d'une autre ossociatiou \oi8ine, c'est l't'sproprier d'un droit dont l'exercice, une fois reconnu, devrait Ctrc libre; c'est mettre à l'expansion de son activité des entraves arbitraires.

Si, tionoUitaitt ci-itc défeiise, une pei'sonnc était alllliêt: à deux collèges, elle devait opter pour l'un d'eux et ]Hiu\ait exiger de cului qu'elle abandonnait sa part de h masse commune (2).

Apréd la question d'uxisleneu des collèges dout oou^

(2J LM 1, 1 1, D't. it* Curp. n (;0ll^.

ni

avons esquissé les traits priocipaax, vient celle de leur capacité.

Elle ne fat résolue que fort tard« Ce n* était pas chose facile, en effet, pour les juristes de la vieille Rome, emprisonnés dans le formalisme traditionnel d'une législation à l'origine essentiellement matérialiste, que d'arriver à la notion d'une personne abstraite, d'un être de raison investi de droits et de devoirs^ planant sur oo ensemble d'hommes sans se fixer sur aucun. Il y avait à cela une difiQculté qui tenidt elle aussi aax mtaies causes. La personne morale une fois reconnue, comment se mèlerait-elle aux actes de la yie dvile 7 Qui h représenterait dans les contrats 7 Qui l'obligerait envers les tiers? Comment donner à cette abstraction une réalité vivante et palpaUe? Le mandat était alors inconnu dans un de ses caractères essentiels, la représentation de la personne, et l'on ne comprenait pas encore comment un lien de droit pouvait se former entre absents par l'intermédisdre d'un tiers, on raisonnait de ce mnculum juiis tout de même que d'un lien matériel et sensible. De là l'incapacité prolongée des mnnicipes, des temples et des collèges. Ulpien s'était posé la question sans pouvoir la résoudre : ou plutôt, il Pavait résolue comme ses prédécesseurs. «iVèc municifria^ » nec municipes hœredes institut possunt^ gttaniam n incertum corpus est, et neque cerner e universi nequt j) pro hœrede gerere possunt^ ut hœredes fiant (1). »

(1) Frag. dUlpieD, zxii, { 5.

Cepeadani, avec le temps, les Idées s'élai^^oit et l'on en viot à recooaaltre aux corporations régolièrement organisées, une persODDalité juridique.

Deui traits priadpsuix la distingueat et la résument.

Premiëremeot, cette persotmalité collective constitue un être à part et cUstinct de chacun des individus dont elle ae compose (1).

Secondement, elle s'exerce par l'intennédiaire d'administrateurSj et se trouve ainsi placée à plosieurs ^ards dans lastuation d'un pupille infans représenté par son tuteur.

Reprenons ces deux idées et tirons-en les conséqueuois qu'on en avait déduites.

Le coll^ autorisé constitue, avonsHious dit, une véritable personne. Donc , U aura son patrimoine avec l'enseuible de ses droits et de ses charges, sa caisse commune (2). II pourra figurer en justice soit pour y demander, soit pour y déTendre, intervenir dans les contrats, stipuler, promettra, etc(3).

Cette personne ae distinguant de ceux qui ta composent, il en faut conclura :

1* Qu'elle survit k ceux qui la formaient originairement, alors ménie qu'ils auraient tons disparu (4);

(n P<kU«. bi§^ Ub. tu, lU. I*. Cap. I*. d] UmS \.Dit.,Owtém [It IM \: M*m.

(U Lri I, I :. témm.

2<> Que les membres de l'association sont tenus, a cette qualité, des dettes rontractées et des jagemoila subis par leurs prédécesseurs pour le compte de U coannunauté (1) ;

S* Que cette communauté subsiste, arec ses droits, ses devoirs et son nom, alors qu'il n'existe plus qn'nD seul de ses membres (2), et bien qu'il faille aa début trois personnes au moins pour la constituer (3) ;

h' Que te maodatiùre, chargé par exemple de représenter en jusUce le tnunidpe ou la commaoanté, n'a aucun mandat pour représenter les membres de ces associations ; Hic enim pro repuèlica vel ttniversiiate intervenu, non pro singulis (4). D'où, cette conséquence entre autres, qu'il ne sera pas teoa de défendre chacun de ses membres individuellement si Foo forme contre eux une demande reconventionnelle (p);

b' Que les associés ne sont pas Utolures des créaoces de l'assodation, et réciproquement, qu'il ne fout pas confondre les dettes communes avec celles qui sont personnelles aux associés (6). Cette conséquence exige toutefois quelques explications. Ainsi lorsque ks habitants du municipe, par exemple, se sont nomïDativemcnt engagés au payement de la dette, Ua

(I) Voël, ad fondcfiot.

(I) Loi 7, { :, lue. cit.

(3) Loi 8S. Dig. Dt ftrl». tignif.

|t) Lui 1, liiy. QuodcujKi. Univm.

(II) Polhltr, Dig., Mb. m, fit. iv.

(0) Lol7, S 1, fii0. CHod nv'MC. Vnnm.

en répondent sur leurs biens comme d'rm engagement exclusivement personnel. Aussi le créancier peut-il les poursuivre pour l'intégralité de sa créance, sauf lent recours contre la communauté et les dommages-intérOts pour le préjudice que ces poursuites ont pu leur occasionner. Mais si au contraire la dette commune n'a été spécialement garantie par aucun d'eux, le payement peut également en être poursuivi sur leurs biens : uinis alors l'action se fracllonne et cbacim n'est tenu que pour sa part dans les charges communes, toute solidarilë disparaissant avec l'obligation personnellement consentie (1).

Comment évaluer cette part? En se reportant à la convention des parties, qui joui&ïent sur ce point de 1.1 lil)erté la plu^s absutue, dans tes limites de l'ordre public et des lois, ne quid ex publica lege corruiiip'Jiil (2).

Do même que chaiiue associé est tenu d'une quote part dcï dettes conmmnes, de même si la commuauté \icnt à se Tractionner, chaque groupe demeurera tenu des oliligaiions antérieures à sa séparation, proportionnellement & son importance. C'est la conséquence du même principe de solidarité. Le prince, ajoute l'interpri'tc, ne peut, ea eflet, avantager qui que ce soit aux dépen^i d'aatruî (S). La faveur a pour frontière la justice.

(I) Von.*

(>) ut t, jHr-. ^ cwp. H c«Ufg.

m MmmUi, Cwrim 9»pftmx Duii. 10.

Les assodations autorisées, se trouvant ainsi, par suite de leur capacité, mêlées aux actes de la vie dvile, ont besoin de quelqu'un pour les représenter. Cest le second principe qui nous reste à développer.

Ce représentant, cet administrateur a reçu des noms divers sous la plume des jurisconsultes. On Ta appelé suivant les cas, et souvent en employant ces expressions Tune pour Tautre, syndicus^ actor^ procuraior^ defensor^ ecdicus^ et lorsqu'il 8*agit d'un administrateur de biens ecclésiastiques, (Bcanomtis oa ipocri^ siarius{l).

Il était nommé par la loi ou par les parties. Par h loi : dnsi il arrivait souvent que la charte monidpale fixait à l'avance la classe de décurions qui seraient chargés de représenter les intérêts de la curie. Par les parties : leur consentement pouvait alors se manifiester sous toutes ses formes, soit qu'elles chmsisseot elles-mêmes leur mandatadre, soit qu'elles en confias»

(1) 5yfidîcuff,tlgniflaU radministratenr d'une commiinaoté, •on origine Tlndique. Actor ^'entendait au contraire plue haMhieH»' ment de ceint qnt était chargé par un mandant de relUer à mm affaire, m ttfia eauf d et tantum ab uno (Grande Glose). Procuratùr a «■ sens large et 8*entend d*un mandataire général : Proeurator esf qui (Hiena negotia mandata domini administrai. (Loi 1» iVùie., Dig., De Procur. et Defens. Defensor est pris 4ans on sens plus restreint C'est habituellement celui qui défend à un procès, frdt* eus désigne le citoyen chargé de soutenir les Intérêts d*ano TllSe municipale. L'économe, oreofiomuf, est nommé par TéTÔque. Mab, encore une fols, ces mots sont fréquemment employés Ton pour rentre, à Texceptloo des deux derniers qui ont un sena déier* miné.

sent le stnn À une personne étrangère. En pareil cas tous les asiwciés devaient être convoqués ; la présence des deux tiers suffisait pour la validité des délibérations qui étaient prises à la majorité des vois (1). On pouvait valahleiienl foire entrer dans le calcul des deux tiers, le membre ou les membres élus (2). De même reconnaissait-on à ceux que rapprochait le lien de la puissance paternelle le droit de voter les uns pour les autres, à moins de lois ou de coutumes contrures; ainsi le père pouvait nommer son fils et réciproquement. En pareil cas, en eflet, dit le jurisconsulte, le membre de la Tamille, domesiica perstma, disparaissait aous la personne du décurion uu de l'associé (S). Il ne parait pas toutefois qu'on soit allé jusqu'à permettra à l'élu de se donner son propre suffrage (A).

Quel était le râle de cet admiuistrateur ou de ces syndics J Le même que celui du procwator des Mmptes particuliers : c'est-i-dira, qu'il devût veiller aux intérêts de l'association dans les limites du mandat qu'il en avait reçu. Ce qui le montre bien, c'est la définition donnée du procttrator par la toi 1 du titre lu, liv. m et le rang qu'occupe notre titre, placé iomiédtatement k la suite du titre de ProcuratarUms (6) comme pour bien

(I) Lri 1, Uf. QmW t^^. Vmittn. Uia,|i,idm.

VmhtT*. eil d'ilUtort IotomIIc Ihw /imffttar.

indiquer qu'après les mandataires des simples particuliers, le législateur va s'occuper des mandataires collectifs. De là plusieurs conséquences. Ainsi :

l"* Le syndic peut être révoqué pour les mêmes causes et dans les mêmes conditions que le procuraior ; on suivra a^ors la même marche que pour sa nomination (1).

2' Il doit, s'il est demandeur ets'il y a doute sur l'existence du mandat, fournir la caution de rato (2).

S"" S'il est défendeur, il donnera la cmûon jtuUccUum solvi (3) .

&"* Dans tous les cas, il doit défendre la communauté, lorsqu'elle est attaquée en justice, directement ou reconventionnellement (A) .

5* Il peut répéter de ceux qu'il représente les dépenses qu'il a faites dans leur intérêt ; Ulpien le décide formellement pour l'ambassadeur d'un municipe (5).

&" Il doit se refuser à l'exécution d'un mandat illicite; si néanmoins il l'exécute, il n'aura, dans tous les cas» aucun recours pour le préjudice que lui aura iait éprouver son accomplissement, alors même qu*on se serait formellement engagé à l'en indemniser. On ne peut, en effet, contracter d'obligations valables contre les lois et les bonnes mœurs (6).

(1) Loi 6, §3, toc.cïl.

(2) Idtm.

(3) VoêC, ad Pandecta.

(4) Loi 6, i 3, loc, cit.

(6) Loi 7, Princtp., loc. cU, (8) Voêl, ad Pandfftot.

A cAté de ces ressemblances, te jurisconsolte Paul ^gnale uat: diDTérence. £a efTet, tandis que le procurator peut habituellement être constitué en vue d'une contestation future (1). te mandataire de la cité semble ne pouvoir être désigné que pour soutenir des procès déjà nés. La \Grande Gloxe fait ressortir cette particularité. Mais Paul nous apprend lui-même que de son tempsdèjAilen était autrement, l'habitude des lieux faisant loi (2).

11 s«mit oiseux d'insister sur l'utilité d'an ou de plusieurs administrateurs préposés à la surveillance et à la garde des intérêts communs. Remettre un pareil soin à tous tes aasodés eût été tout à la fois inutile et dangereux. Inutile, car & quoi lion chai^r vingt personnes de la besogne qu'un seul peut accomplir. Dangereux, parce qne la multiplicité dans ta direction amène infailliblement des rivalités dangereuses, ou tout au moins des liraillemenls pénibles.

Un des devoirs principaux du syndic sera de poursuivre en justice l'exécution des eagagements contractés par tes tiers vis-&-vis de la communauté. Il pourra aussi être ctiargé de faire les dénonciations de nouvel œuvre et de figurer aux stipulations, quoiqu'en ce cas, s'il s'agit d'une ville, on fasse plus volontiers intervenir les esclaves de la cité (S).

Le droit d'intenter des actions accordé aux associa-

it ; tjitl t, Ihf. D* Profarai. «l tkftnt. 1] lM*,\\. Bit QHedtujat itiiiMrt.

it) Lai 10, iém.

lions autorisées implique par une juste réciprocité la possibilité de les subir. Si la communauté peut figurer en justice comme demanderesse, elle peut donc y être traduite comme défenderesse : Sicui mumciputn nomine actionem prœtor dédit ^ ita et adversus eos (1). La capacité est indivisible de sa nature et le droit est une médaille qui a toujours pour revers le devoir. Les jurisconsultes romains, mieux inspirés en cela que bien des légistes modernes, avaient parfaitement sûsi cette corrélation et nous en trouvonsà|chaqueinstantlapreave dans leurs écrits f2). Ainsi, encore, si la corporation venait à se dissoudre, elle ne pouvait plus agir en justice ; mais réciproquement ses créanciers étaient désarmés, car elle n'existait plus, sauf, sans doute, leur recours contre chaque membre, dans la mesure de son enrichisseaient.

(«etle doctrine a été consacrée, il y a un certain nombre d'années, par un arrêt de la cour d'Aix, en date du 27 janvier 1 825. Cet arrêt, vivement combattu par la doctrine, fera l'objet d*une étude spéciale quand le lieu sera venu de l'examiner. Il nous suffit pour le momei)t de l'avoir rattaché à ses précédents et nonsr^re- , nons le Ai de cette étude.

Le syndic devra donc représenter la corporation an procès, lorsqu'elle sera sous le coup d'une poursuite.

S'il ne se présente pas, soit qu'il n en existe point.

(1) Loi 7, Phncip (Juoii cnjute, Lnhm.

(Vj ÏMÏ 0, Uig. idem

— tl —

aoit qu'il oe le puisse od ne le veuille pas, un étranger pourra avec l'agrément du magistrat et sous les conditions ordinaires prendre en main la cause de la communauté (1).

SI personne ne répond à la deoiande, le juge enverra le créancier en possession des biens communs, et û cette mesure est elle-même infructueuse il en ordonnera la vente (2). Enfin si la corporation n'a ni défenseur, ni biens corporels, les créanciers recevront en payement les créances communes (3).

Ajoutons, et ce point est important, que les corporations qui dans le principe ne jouissaient pas de la faction passive de testament avaient graduellement conquis la capacité d'être insliluées légataires [h), puis enfin héritiers (6). Sur ce point, comme sur tous les autres, la législation avait réalisé un immense progrès. Désormais les associations ne diiïéraîcnt guère des particuliers que par le mode d'exercice de leurs droits : la personne morale était définitivement couquiw sur les exigences formalistes do la loi, et, chose digne de remarque, si nous n'avons pas eu dans notre législation actuelle les mêmes lei^iversations, nous

II) Lot I. fil, IK0.(^MdavMiaM(«rf.

(1) Loi 1,91, UUm.

l» Loi 1. idM.

(t) un M. Dif. Dt Mtb. Dub.

au Cctl* (*c«lt4 D'«iU(all pu «Hon tare U Ao 4u UaUtèms itèctt, Mw IM tmftnmn IhodëUtn « Naxiaica.

o'avoos pas aaeifit les mêmes fimdiîflBB «s, jfvès ks

lob de 1807 et de 182S« flnons

eo la r^reOaiit, cette liberté

rappelait dans un texte cité pins

facit Ux^ paciUmem quam veSmi mbi férre^

quid ex publica lege carrump&nL

Telles étaient les règles des ocqKnlianB kn^oe le christianisme parut Là encore il deivt, sus xîeo détruire violemment, élevo*^ agrandir, épurer. LàcDoore, il devait rattacher le del à la terre, cCinmb aUoas le voir s'emparer de ce principe dTaasocâtiQB poor lui donner avec une vie et une grandeur qu'il n'avait jamais

Il u'enire pas dans notre plan de redEre oomment naquit dans un coiu oublié de la Judée cette région que nous retrouvons après dix-hmt aèdes de lottes et de grandeurs aussi vivante qu*i son premier jour. Noos n'essaierons même pas de tracer dans ses lignes prindpales ses premiers rapports avecraDtarité impériale : c*€st en lettres de sang que ces pages sont écrites dans lliistoire et nos martyrologes marquent âoqnemmect le rang que TEgUse occupait alors dans la sodété romaine. Nous n'avons pas à nous expliquer davantage sur la situation des associations rdigieuses. Le moment n était pas encore venu où dles devaient s'épanouir sur cette terre fiSxodée par les travaux et le jsang des mart>Ts« Il ne piHivait au surplus être question rfe hberté pcHir elles^ kv^ui? la religion qui les insl>ir:iii énix ohligV^ de cbmber dans l<ess entrailles de la

— Î3 — terre et les obscurités de la Doit un refiige contre le soufBe des persécutions (1).

J'arrive donc immédiatement au commencement du quatrième siècle. Constantin est victorieux de ses rivaux : le Labarum marche k la tète de ses armées et l'aigle replie ses ailes devant la croix. E^ 312, l'Edit de Milan donne enfin au calbolicisme la liberté de s'épanouir au grand jour.

C'en est (iùt, nne ère noavelle vient de s'ouvrir ; avec le fils de Constance Chlore, la Toi est montée sur le trftne des Césars.

Désormais une révolution parallèle s'opère et se poursuit dans la législation : les lois de proscription aellaceol ; la faveur leur succède^ et bientôt l'alliance s'établit entre le tréneel l'autel. C'est ainsi qu'on voit une Novelle consacrer, comme 'lois de l'Empire, les règles ecclésiastiques décrétées et confirmées aux coaciles de Nicée, de Constantinople , d'obèse et de Cbalcédoine. • Nous recevons, dit le prince, les dogmes » de ces quatre conciles comme Ëcritores saintes, et • nous en observons les r^les comme des lois : régulas ■ ticut Uges ohservamvs (2). > Et dans une autre cons^ litulion, il formulait ce prindpe que le sacerdoce et l'Empire difièreot peu l'un de Vautre : non née tmU-

(0 • Lm prmMrM umbIMm dwthrHUMfaniMeot ■voir M

• probÉh^ca ninc, iB torfln*, l««rrcnd ccll* )(iiUea,^'*piW qi'U

• Ml prli un vtUt, n itrla dn Mtm de Tnjan, qnl déTtiidiir Im ■ MttfriM M MDcrtfalloM, lii l'rUlrBl •Mmu d'M (oriMr la- . nn*. •(DnplD. M«iHd«I>mlKfUf.,p. im,n\.)

iV RM«IUIlI.Cap. t.

ium différant ab alterutro sacerdoiium et imptrium (1). On en saisit toute la gravité. Sous prétexte d'unir l'Eglise à l'État c'était menacer de les confoodre dans une monstrueuse unité, et nous avons va plus tard les princes du Bas-Empire prétendre à cette dangereuse suprématie.

Mais au moment dont je parle, il n'est pis encore question de schisme. Quelques empereurs, comme Constance et Julien l'Apostat, peuvent bieo ralentir cette marche; ils ne sauraient l'arrêter et nous retrouvons au vi* siècle, la fusion définitivement consommée. 11 suffira de rappeler l'appui soutenu que l'empereur Léon accorda toujours à 1* Eglise au dire de Justinien (2) et les dispositions nombreuses par lesquelles ce dernier contribua lui-même à parachever son œuvre en confirmant les prérogatives et en sanctionnant la discipline ecclésiastique. Le but atteint dit assez quelle fut la distance franchie. Ilalhenreo sèment, comme il est presque toujours arrivé par la suite, l'Eglise finit par rencontrer la dépendance sur le chemin de la faveur. Les lois qui d'abord étaient toutes de protection usurpèrent progressivement sur le domaine de la juridiction ecclésiastique et arrivèrent peu à peu à une réglementation abusive. Souvent le prince, en agissant de la sorte, obéissait à un mouvement d'ardeur religieuse ou à un en •

(1) ofelle ui, Prafatio, Gap. ii.

{;») létm^ Prxfatio.

— t5 — thousiasme de néopbyte; mùaj'imagiiie que plus d'une fois aussi il vit dans fxUa intenention du bras séculier un moyen de domination et qu'il en usa (1). C'est alors, pour ne pas sortir du sujet qui nous occupe, qu'il songea, par exemple, & pénétrer dans le détail de la vie monastique et qu'aprësen avwr assis les bases sur la liberté, il promulgua jusqu'au règlement intérieur du cloître, défendant au religieux de franchir le seuil de son couvent sans l'autorisation du supérieur ; réglant de la manière la plus minutieuse les entrevues des apocrisiùres et de l'abbesae (2); prévoyant jusqu'aux

II) OmtMa UM pniniillces uocllonM, ([dk conin unoon Ecete- UmUco* l'nlnraii/y gnttije tl ambi'iimù elIclU miiiI, robon wo et SrmiUla Ticnatii Mwart prtpclplniui(Uil1I§l. C. Dt Socroi Etela.]

(1) • Lri iMDêttèitt dg femme* laroot égalemeni de* •pocrltlilre»,

• lu nombre da deux ou Irait, qui, autant qui potilble, lerotit dM

• rnnoquw oa dM i Islllard», JoulMinl <\'aat grtod» réputation de

• cbstteid. Ce* apoCTiilalte* ttroot chvgé* de pouruilfie Im procAt

■ rir) tnonMttrea, ri de dunnrr l'IrcITable communion aD\ rellgIcuM*,

• lonqufl le Irmpt en wn ttna. Si Ir* apocriilaire* d'un eouTent de

• IcffliDM Tealeat conférer lar qnelqiie cboM de relillf aai InUréli

■ du moauntn ou à teni d'un féiérendlatlroe aacétr, ili parUronl

■ attiqutmrml à l'abb*itr p«r U moj/n dtt rHirtndmitM» poniiret

• car U tMri que le* hminca oommit» à la «arde dea porlea turTclf- > ImI reUrte et U tortle dr* monadèrea, qu'eUe- en prohibent U aor-

• Ile. el qu'ellee en mtdeM friiirte Inaeceialble k loat le* bonime*,

• uilrw que le* epoutaUlree. Ctut-ti t'adruHroal donc âne por-

• it4rci,-il(lnraiMowermufArrMa«;(«ab6<*iM(n4iMta*mi'M

• dMMStfnml; HUi l'mtnHtainmt aMc nu d« Irar édmùtùm-

• lirm, du (HJri fin Itt aWa*. et par re roojran, le* allilre* de* dm-

• DMi«r» wrool admlnliti ëv, lau que la cbaalelri «oll «loUe. > [No- «ella m, cap. * ) tiae ie*Uil-il à hlrc au dlrecleor tpMtiiel, aprte ee* nrdru mlnuUtni I Ct cm r^ilea de pcrtrctlon trui(onnAei en lotnuJea IdgialatliM ne marqncal-eUci paa d'une Tacea blea careeUrle- UqiM la* leodanee» de l'eoiDlpelenM ptrfcii oMulnu**, qo* Je (Iinal* et que fe combel* I

I SI' de l'emp*-

I (1). NoBS aoKlyseroos ces aomlHeiix doca- Dor en extraire les principes : leur étendue et ■ de ce travail ne nons permettraient pas d'en M détails. Noos devons également renoncer & Dentaire méthodique de ces différents textes : ieatîon et les développements qu'elle nécessite A M placer d'eux-mêmes dans le cadre de lAl. Pour la rendre plus claire, nous la divise- IBtM parties :

h première nous traiter(HU brièvement des met de leurs ra(^iorts avec la puissance sécu-

Ift wcoode de leur Tondation et de leur organi-

li tn^ème, de leur capacité ;

h qoeliième enfin, de la capacité des religieux

iMi» 1, 1», m. m, I».

fautes les plus légères des moines et aux correctioBs qui devront les suivre. Ainsi encore qu'il défend aoi clercs de fréquenter les maisons des veuves oo des vierges et qu'il Mi donner lecture publique de ses décisions^ dans les églises de Rome. Ainsi, enfin, que sous prétexte de demeurer fidèle à la loi de Moise il pooît de confiscation et d'exil perpétuel ceux qui seront asseï osés pour vendre ou acheter du boudin, ce mets déshonorant, invention impie de tavidiié des hommes {^). Ces exemples me suffisent I) y a là empiétement évident du pouvoir civil sur l'autorité ecdésiastiqoe : emporté par son zèle ou par son ambition le législateur a franchi ses frontières naturelles poor envahir le domaine de la conscience. « Nous suivons » en cela les règles sacrées, dit le prince, les pré- » ceptes des anciens pères, d'après leçquels il n'est » rien dont l'Empereur ne doive s'occuper, puisqu'il a » reçu de Dieu la charge de veiller sur tous les » hoomies : nihil sine via ad qwesiionem est imperiot » communem omnium sollicitudinem ex Deo aedn pietiti (2). » Ce principe devint, en effet , la formule et l'axiome du droit impérial qui maintes fois absorba dans les excès d'une sollicitude outrée la personnalité individuelle avec sa juste part d'initiative et de re^n-

renr Léon, InterdiMiit les Jmx de bâtard aux feeléaiattk|ii€t, i peloe de rigueurs sëvèret. Ct»i uo autre détail da même ttble««.

(1) Cotut. Um. M.

(9) NoTeUe ISI, Prxfatio.

sabilité. Aussi, H. Albert Trochon poavait-U écrire dans sa récente étude : a De quelque cOté que oous je-

• lions les yeux, vers rogrégatioo oit vers Undividu, » du cdté du monastère ou du cdté du moine, nous ne » trouvons qu'une l^slation marquée au coin du

■ sèle le plus exagéré et le plus imprévoyant et qui

• n'hésite pas, pour arriver à son but, à sacrifier pour a des causes plus ou moins Intimes, l'individu au bien- » être de la masae, résultat suprême vers lequel con- » vergent tous ses efforts. (l)ai Les empereurs, écrit de » son cdté H. de Montaleroberl, aspirèrent k devenir tes m maîtres et les oracles de la religion dont ils ne pouvaient

■ être que les enfants, tout au plus les imnistres : &

■ peine tuieurenl-ils reconnu le droit de vivre qu'ilsse M crurent investis du droit de la gouverner (2}. » Ausû ne serions-nous pas étonnés que l'invasion du droit impérial en France ait contribué à fortifier puissamment les doctrines gallicanes comme il accéléra la marche de lacentralisation politique et que nos anciens ruîs, ou leurs conseillers, n'aient appris dans la lecture du droit byiantin, l'art d'asservir l'Eglise par une protection insidieuse. Nous devons toutefois, pour être juste, rapprocher du point d'arrivée lu point de départ qui fut afaaolument irréprochable ; il se résume dans ces deui textes, l'un des empereurs Valentinien etUar^

il) ttartfint lëfildft MiniiBiiiaUir«b|lnMtcamiMe,p.lS, (I) BuMn4nMoinmd:otUéml,l.t,Uw.t,f,t.

cien, en date de A5A, par lequel ces princes abrogent toutes les lois antérieures portées contre les saiots canons (1) ; l'autre de Léon« confirmant une dédsioo ecclésiastique et mettant la législation civile à ronissoi de la législation religieuse : a Decreium sacrum nette » rerum moderationi^ qxiam civile sii^ conducibUâe V fore intelligentes^ illi per assensionem consana prœh » criptione édita statuimtis. Bien persuadé que les )) règles sacrées sont plus avantageuses que tes kis tt civiles à la sage direction des affaires, nous y aomu )) pleinement adhéré et avons édicté des prescriptiom I» conformes (2).

Accord et appui des deux législations, tel était es résumé le programme des premiers empereurs chrétiens. Mais nous voici bien loin des associations : revenons-y pour ne plus les quitter. Elles ont désormais uo nom spécial sous lequel nous les désignerons à Tavenir: c'est celui de monastères. Nous aurons en même temps occasion de parler des établissements de charité ; mais nous ne les traiterons pas séparément car ils sont groupés eux aussi sous l'empire des mêmes lois. Ces lois, échelonnées dans leur ordre chronologique de Constantin à Justinien, sont disséminées dans deux titres du Gode (3), et reproduites ou complétées par plusieurs

(1) Loi 13, § 1, Code, De Sacros. Eecles,

(2) Constit, Léon. 7..

(3)Lib. 1^ lit. 11, De Sacrosanctis Ecclesxis. Lib. i, Ut m, Dt &>»copii et Clericis,

Novelles (1). Noua analyserons ces nombreux docu- Ninents pour en extraire les principes : leur étendue et les limites de ce travail ne nous permettraient pas d'en sonder les détails. Noua devons également renoncer à un commentaire méthodique de ces différents textes : leur explication et les développements qu'elle nécessite viendront se placer d'eux-mêmes dans le cadre de notre élude. Pour la rendre plus claire, nous la diviserons en quatre parties :

Dans ta première nous trùterons brièvement des monastères et de leurs rapports avec la puissance sé:u • lière:

Dana la seconde de leur fondation et de leur organisation intérieure ;

Dans la troisième, de leur capacité ;

Dans la quatrième enfin, de la capacité des religieux qui les composent.

il] Katrtkii, T, IM, lis, III, m.