ANCIEN DROIT

Tandis que la législalioD de JostiaieD, modifiée sor quelques points de détail, mus mùntenoe dans l'eawmlile par ses successeurs, continuait à r^ir l'Orient, une rOvolation profonde s'opérait en Occident. L'Empire roiiiMn depuis longtemps vacillant s'était enfin écroul'- M)us le (loi des barbares et le poids de ses propres lices. Romulus Augustule avait trouvé trop lourd |iour sa main dûbile le sceptre des Césars : Odoacrt l'avnii remplacé pour disparaître k s'.'Ti lour ei, iiK>ijQS d'un siècle plus tard, le démembreuient était axw>mmâ.

Aus vieille» traditions impériale^ . éfole séculaln d'orgueilleux despotisme et de plate serrilll*, saccé~ daieiii les aspiratinn^ géDéivmes d'iDdompOlîff jwr-

— lOS —

riers, dont le bras parfois cmel était soutena par un Inextinguible amour d'indépendance et de liberté. Elles devaient engendrer avec des mœurs nouvelles des ;«:i5 neuves aussi. Ainsi arriva-t-il. Ce fut la première éçrj^t de la législation franque : elle dura à peu près sept siècles et demeure un des monuments îea plus instmctiâ do ces âges de formation où les éléments du nouveaa monde» longtemps mêlés sous le souffle des tempêtes sociales, finirent peu à peu par s'harmoniser sous la bienfaisante influence de l'Eglise.

Hais, avec la renaissance du droit romain au xiir diêcle, le vieil esprit païen reparait. La liberté fait un pas en arrière et , comme le remarque quelque part M. de Montalembert, le sens de nos institutions nationales est pour jamais faussé. C'est alors qu on voit se former autour des rois ce cercle de légistes perpétuellement appliqués à extraire du Digeste les formules du pouvoir absolu dont l'exagération amènera le sanglant cataclysme du siècle dernier : alors que reparaissent les idées de despotisme et de communisme autoritaire et, chose étrange, c'est au moment où l'indépendance individuelle et les franchises municipales semblent puiser une force nouvelle dans l'établissement de la corporation et l'affranchissement des communes que le pouvoir royal s'exagère outre mesure* La royauté commence avec la bourgeoisie cette alliance qui tue la noblesse au dix-septième siècle et tombe au dix-huitième avec la tête du dernier de nos rois. De saint Louis à Philippe-le-Bel la révolution s'est f^^f^^pBif, An dis-

— no —

0 pruntée au Digeste : car tel est notre plaisir (1). ■

Donc la transformation e^t radicale : ce qui est vrai de l'ensemble est également vrai des détails. Aussi la législation des congrégations religieuses s'est-elle complètement métamorphosée. Partie de la liberté, elle aboutit presque à l'assenrissement* Car je ne saurais qualifier autrement la situation faite durant de longs fflècles à l'Église par ces théories autoritaires qu'on est convenu de résumer aujourd'hui sous le nom ironique de Libertés de [Église gallicane f ou plus simplement de Gallicanisme.

Pour être complet, il faudrait mesurer la distance qui sépare le point de départ du point d'arrivée» signaler toutes les déviations de cette route longue et difficile sur laquelle la liberté finit par tomber épuisée. Mais un pareil travail serait hors de proportion avec les limites de cette étude et je dois me borner à retracer successivement le dernier état du droit, tel qu'il résulte des ordonnnances de nos rois et des décisions des parlements. Je m'efibrcerai néanmoins^ chemin faisant, de dire des lois antérieures ce qui est nécessaire pour l'intelligence de celles qui ont suivi.

Ici encore, je suivrai la division que j'ai adoptée précédemment.

Nous examinerons donc succeitoivement les règles qui concernent :

(1) Les Ugiites, p. Ut.

1* La fiMidatioii des mousièras; 2* La capadté des monatfrires; 3"* La capacilé des religiem ; à"" Enfin dans ime quatrième partie, brièvement des étaldissaneots noo

CSAPmE PBEMIEB

Autant h législatk» nmiaÎDe étah siflçâe:, aiftasB: «S compliquée sur ce point notre anGâenoe j^ia^uéspce.

Aux termes des édits de 16^ et de 17i9 qsaszt conditions sont nécessaires pour qa'jsx puisse exister régulièrement. D Id îkai :

i* L'approbation de rérêqne diccéssji ;

2* L'avis des personnes intéressées ;

S* L'autorisation du roi ;

A* L'enregistrement par k parleassi des d* autorisation.

Reprenons-les avec quelques décai^

stcnosf u

Autorisation <2f fÉz4^pM iifM%mL,

Jnstinîen Feilgeaii izi iULfciK s.-ij^. Le j^mt:^ fAgdedans son * i: ^n-seç^t esK ca::»3t, nç» "su: %

— lit —

prescription (1) : et nous la trouvons encore indiquée dans Tart. 6 de l'édit d'août 17i9.

C'est qu'elle résulte, en effet, dé la nature des choses. Uévêque est le chef spirituel de son diocèse : c'est à lui de veiller sur son troupeau et de satisfaire à ses besoins comme d'écarter les dangers qui le menacent, et, parmi les besoins les plus impérieux de la société chrétienne nous avons plus d'une fois signalé la vie religieuse. Ajoutons, quelle pourrait devenir à son tour la source de graves abus, et par suite de dangers sérieux, si elle était abandonnée aux fantaisies individuelles et aux caprices d'imaginations exaltées. C'est pourquoi l'évèque est chargé d'y veiller. Posuù épiscopos regere Ecclesiam Dei.

Et ici, ce n'est pas d'un simple avis qu'il s'agit : mais d'une approbation véritable.

Cela resuite bien clairement du canon du concile que je citais tout à l'heure : Monasterium novum nisi u episcopo permittente aut probante incipere (tui /un- » dore nemo prœsumaL »

L'édit de 17A9 est moins explicite : « Déclarons, dit » le roi, que nous n'accorderons aucunes lettres pa- » tentes pour permettre un nouvel établissement^ qu'aie près nous être fait informer exactement de l'objet et » de l'utilité dudit établissement^ nature, valeur et » qualitez des biens destinez à le doter par ceux qui

(I) Btluxe, 1. 1, p. 2>t.

» peuvent en avoir connaissance, notamment par kê » archevêques ou évéques diocésains^ par les juges » roîaoi, par les officiers municipaux ou syndics des » communautez, etc. » (art. 5).

On le voit, il parait ne s*agir ici que d'une pure formalité administrative. Cest un renseignement qu'on demande ; on le demande simultanément à Tévèque, aux juges, aux syndics des communautés, et à d'autres encore. Rien ne parait obligatoire. Personne ne soutiendra^ en effet, que le consentement des intéressés fût nécessaire pour la validité de la fondation. Donc, à nous en tenir à cet article, le prélat ne semble pas jouir d*une âtoa^oD eioepijoonelle. Il est le premier de ces intéressés : oo k oQZffiolte avant tous : au delà, rien de plus.

Toutefois il nous semble impossible d'admettre que l'approbation royale ait jamais pu se substituer à l'autorisation épiscopale, au point de la remplacer, ou même de suppléer à son refus , et cela en vertu d*un acte législatif. L'ancienne monarchie a pu méconnaître la hiérarchie ecclésiastique : elle ne l'a point anéantie, et si Tart. 6 de l'édit de 1719 ne s'est pas formellement expliqué, c'est qu'il se référait tacitement aux usages antérieurs, se bornant à indiquer par quelles voies l'tautorité souveraine pourrait être mise à même de se prononcer en connaissance de cause sur la question d'autorisation.

C'est ce qui résulte au surplus d'un texte de de Héri* court : nulle communauté ne peut se former «sans une

» permission expresse du roi qui' ne F accorde qu'après n avoir fait examiner en son Conseil F approbaiion de » Févêque diocésain (1). »

SEGTIOlf n.

ilôts des personnes intéressées.

« Nous n'accorderons aucunes lettres patentes, dit le » roi dans l'édit de 17i9, pour permettre un nouvel éta- » blissement, qu'après nous être fait informa exactef ment de l'objet et de rutilitéduditétablissement../>af » les archevêques ou évêques diocésains^ par les juges » roîauXf par les officiers municipaux ou syndics des » communautez^par les administrateurs des hôpitaux, » par les supérieurs des communautés déjà établies dans » les lieux où l'on se proposera d'en fonder une nou- » velle : pour, sur le compte qui nous en sera par eux » rendu, chacun en ce qui peut le concerner, suivant • la différente nature des établissements , y être par » nous pourvu ainsi qu'il appartiendra. » (Art 5).

Lorsque le roi avait statué, s'il accordait des lettres patentes, elles devaient être communiquées, avant leur enregistrement^ aux différentes personnes sus dénommées, et en outre aux v seigneurs dont les biens B sont mouvants immédiatement, en ûefs ou en rotures

(I) Lu Laii eeeUtiastiquei de Franet, in-fol., Il, m, I.

» M qui ont la haute justice sur lesdits biens. » Le procureur général devait en même temps ouvrir une enquête de cammodo et incommoda^ et provoquer Tavis des personnes dont le parlement jugeait à propos d'avoir l'adhésion.

Il est inutile d'insister sur l'utilité et le but de ces formalités. Elles se justifient d'elles-mêmes, surtout si l'on se reporte à Torganisation d'alors, a I/intérêt des » habitants est visible, écrit à ce propos Claude Henrys, » pulsqu'aucun établissement des religieux ne se peut » faire sans être à charge à toute une ville. S'ils sont » rentes et peuvent posséder des héritages, ils ne peu* » vent les acquérir qu'en rejetant sur les taillables les » tailles et charges réelles. Slls sont du nombre des » mendiants, les habitants qui les reçoivent s'obligent » par cet agrément à leur entreUen. Il y a une espèce » de contrat entre eux, et si les uns se lient à vivre » d'aumônes, les autres promettent de les fournir (1). 9

Le même auteur rapporte à l'appui de son opinion ^ et comme confirmation de sa doctrine plusieurs bulles des Papes, notamment de Qément VIII, en iOOS, de Grégoire XV (Constit. Si cùm alias) et d'Urbain VIII en 162A. Il ajoute deux arrêts du Conseil, rendus, l'uii à la date du 26 juillet 16&4, contre un couvent de Récollets, sur l'oppoâtion de « Messieurs de la ville de 9 Riom » r autre dans des circonstances semblables

(1/ &r Qmsuoo, 1. 1, f. ns.

sur ^'opposition de la municipalité de Montbrison.

Quel était à proprement parler le caractère de ces oppositions ? Encbainaient-elles la décision du Parlement? Pouvait-il au contraire y être passé outre? Henry s semble tenir pour la première opinion et faire de l'assentiment des personnes intéressées la condition indispensable d'une fondation régulière. Toutefois le contraire semble bien résulter de l'art. 8 de l'édit de 17&d : « Les oppositions qui pourront être formées avant » Tenregistrement desdites Lettres, comme aussi celles » qui le seraient après ledit enregistrement, seront 0 communiquées à notre procureur général, pour y » être, sur ses conclusions, statué par nos dits Parle- » ments ou Conseils supérieurs, ainsi qu il appartiens » dra. n

Ajoutons, pour mieux accentuer le sens de cette disposition par une opposition, que l'article précédent imposait la nécessité de l'enquête « à peine de nullité n. N'était-ce pas dire, a coritrario , qu'il serait facultatif aux Parlements de déférer aux oppositions des tiers 7

SECTION m.

Autorisation du roi.

Nul doute qu'elle soit devenue absolument néceasaira à partir de 1629 : Tordonnance rendue à la date du 21 novembre de cette année porte en effet : « qu'il ne

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« pommdt d-après être fait aucun établisaeinent de » monastères en quelque liea et ville que ce soit... » sofis twtre expresse permission par lettres signées de » Tuo de nos secrétaires d'Etat et scellées de notre ^ » grand sceau, afin que nous puissions juger de Futilité » diceux, et, selon les occasions, ordonner et assigner » les lieux et villes auxquelles nous jugerons plus à » propos de les CEiire établir, pour l'utilité de nos sujets » et avancement de la foi et religion catholique, apos- » tolique et romaine » .

On songeût alors à combattre le protestantisme comme secte religieuse par les saintes luttes de la prière et de la parole^ après Favoir écrasé par les armes comme lacti<m politique, dans les murs de sa dernière forteresse.

Trente ans plus tard, le 27 juin 1669, Louis XTV pose la même règle et invoque à Fappui de sa déclaration Fexemple des rois ses prédécesseurs. En 1666, il redouble de sévérité : tontes les communautés qui ont moins de trente années d'existence devront représenter le titre de leur approbation et en obtenir la confirmation^ s'ils en possèdent. Trois fois encore, en juin 1671, juillet 173», juin 1739, les mêmes prohibitions sont renouvelées : enfin Fédit d'août 1749 porte en son article 1** qu'il ne sera fait à Favcnir a aucun nouvel » établissement de maisons ou communautés religieuses • ... dans toute l'étendue de notre roîaume, terres et » pais de notre obéissana% si ce n'est en vertu de notre » permission expresse portée par nos Lettres patentes

» enregistrées en nos Parlements ou Gonstils supén rieurs » •

De tout ce qui précède, il résulte que l'autorisation royale était absolument nécessaire pour la fondation d'une nouvelle communauté, à dater de T ordonnance de 1629. Cette autorisation était délibérée en Conseil, sur l'avis des personnes intéressées : il fallait, en outre, que les impétrants pussent justifier de ressources suffisantes pour l'entretien de leur fondation (1). Elle était donnée sous forme de Lettres patentes, signées d'un des secrétaires d'Etat et scellées du grand sceau de France. Sous le contre -scel était attaché l'acte de fondation, ou plus exactement le projet de fondation, tel qu'il avait été approuvé par le conseil du Roi et qu'il devait être réalisé par devant les officiers royaux (2).

Cette intervention du pouvoir civil dans la sphère religieuse a trouvé de nombreux apologistes. On

a invoqué, pour la justifier, les prérogatives de la souveraineté, le danger d'associations affranchies de tout contrôle, l'intérêt de TEtat gravement compromis, que ssds-je encore? Je n'entreprendnd pas de combattre tout ce qu'il y eut, tout ce qu'il y a encore aujourd'hui d'excessif dans ces théories de subordination d'où l'Église sort amoindrie, sujette

(I) Ëdit de 1749, art. 6. ^ Dt l.'ërleooTt, Uii êulés., U, m, 7. i2)ËdUd6n48,«rt.4.

— lit —

da poofoîr qaud die n'en est pas ïmàs^ le ferai seulement rananjov qa'alora en^t raHiance des deux poissaoces : que si FÉtat anpiétait parfina SOT rÉglise il prétait anaâ à ses dédsians la aanctien de ses lois et que par smtB on ne sanniit [nroqaer aujoanf hm en cette madère les rrréeédrats histDriques^ Car, conmie Ta Ticrorieiisemeac iésaamré IL Berryer dans son Ëunoix iisconrs tu •> nai ISA&. rorganisadoo sociale s'est nniandémesit modifiée et l^m ne saurait raâomier (f mie ^^pmnxe -x /antre «ns :eiir compte des c&angemems iccomniis.

Une qœstioa «^ (fiviae .es inteors ^r :eile te sa\oix si rasmnsxdffli nvaie i -^le «te ':oiit -emnE» rjeccssaire à la fondacon des mmasterfs. L^ ma u^nœt ponr TafErmatiTe et rapneilpnt i. ' mrm. te ^«ir système te texies «montant mx rr^-mirTr. r^zr^ p la monarchie, \^m jcs -«sanunrr^na oin Us ajomcnt 'Toe i 'es ■•ftiia tttjix nr i » partir da r»!ir ^erje. imelaœest: -sn>iesip* ivl- • qoiié da prndpc mis -nantrir^^ù^:! [ . inToqoatt rananimue u* a icitrniî*.

En 9SSS invene m iu -«sxr.irr * "1*.

la néceswé <ies Léî:r»a i%ti-rj^. îr^. r :«L^--jf:. -: effirt.aa*jei:e ie-sïLù: nif y/ji .:. r.» m . j^:.-/-

cisî Vx«iirrie-^-i vis inp n-v - ju. *. Ldfiî-*sf-^. ^.

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sont ces renvois dont on parle aux ordonnances antérieures? Plus tard» en effet, on rappellera les défenses passées; on visera l'acte de 1629; mais Louis XIII invoque-t41 un texte existant 7 Non ; au contraire il brise ouvertement avec le passé ; ci-aprês il faudra l'approbation du roi. Au surplus quelle autorité eût-il invoquée ? Y a-t-il un texte de nos vieilles ordonnances qui donne raison au premier système? Hais que ne le cite-t-il alors? Pourquoi sa liste, si complète à partir du xvu* siècle, est-elle absolument muette sur le passé? D'autre part, le témoignage de ces auteurs si unanimes, si afQrmatifs qu'on oppose, est-il plus convaincant? Ils ont répété le langage des rois, qui ont à leur tour emprunté leurs formules, et ainsi s*est forgée une antiquité factice que les faits paraissent bien démenUr. M. Trochon rapporte deux textes d'où résulte pour lui la confirmation de son système. « Clotarius rex, dit le » premier, cofisetisti Ambianensis antisiitis^ ita uipe- » tierani^ locum eis secrehun largiius esL Le roi Qo- » taire, du consentement de l'évèque d'Amiens, leur » donna, suivant leurs désirs, un lieu de retnûie. ■ Mais n'en est-ce pas, au contraire, une éloquente réfutation? Qu'en résulte-t-il ? Que le consentement de Févêque était alors nécessaire. Et, d'autre part, que Clotaire accorda à des religieux un emplacement pour fonder un monastère. Mais où voit-on qu'il les ait autorisés? Largitus est locum secretum; il leur donna un lieu solitaire; il le leur donna du consentement de Tévêque, cofisensu antistitis. N*y a-t-il pas au con*

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» dotaient les nouvelles communautés. Cette coutume » était devenue générale et llarculphe fait suivre la » formule usitée pour l'autorisation de Tévêque d'une n autre contenant la confirmation royale (1). »

Cette confirmation était donnée sous forme de lettres de garde et de protection. Il y a loin de là à l'immixtion autoritaire qu'on suppose. Où l'on s^est trompé, c'est en prenant pour une autorisation ce qui n'était qu'une faveur, et en transfonnant une intervention facultative en nécessité juridique.

Concluons donc qu'avant 1629 rien ne semble indiquer que le roi dût au préalable autoriser l'établissement des nouveaux monastères et qu'auparavant la vie religieuse demeura libre sous le seul contrôle de l'autorité diocésaine.

Xajoute, pour finir sur ce point, que, plus tard, à en croire de Héricourt, la même cwgrégation ne pouvait avoir plus de deux maisons à Paris, et plus d'une seule dans les autres villes du royaume (2).