‹ De la condition résolutoire et de ses effets dans le droit romainChapitre 14 sur 63 · DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE. XIII · texte numérisé non relu

DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE. XIII

commence à se demander quelle fut la volonté des parties, et où Ulpien nous dit : « Semper in stipulationibus et in cæleris contractibus id sequimur quod actum est (1). » Cette objection a dû être écartée, car il est bien cerlain que celui qui promet sous condition résolutoire entend, si la condition s'accomplit, être replacé dans la position où il serait s’il n’avait point contracté, et par conséquent avoir le droit soit d’opposer l’excepüon de dol au stipulant qui lui demanderait l'exécution de sa promesse après l’accomplissement de la condition, soit de répéter ce qu’il aurait été obligé de payer pendente conditione si la condition s'accomplit plus tard.

Page 1