‹ De la condition résolutoire et de ses effets dans le droit romainChapitre 43 sur 63 · EFFETS DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE. XLV · texte numérisé non relu

EFFETS DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE. XLV

il reprendra la chose vendue, et continuera une possession non interrompue.

Si l'on n’admet point l'effet rétroactif de la condition, on ne peut soutenir que pendente conditione le vendeur a conservé la possession ad usucapiendum. Pour cette raison nous repousserons le système de M. Glasson, et ajouterons que, si l’accessio possessionum est inadmissible dans la doctrine d’Ulpien, le vendeur peut toujours se prévaloir de l’ancienne doctrine, invoquer les actions ex vendito ou præscriptis verbis, et se mettre dans la position, s’il est demeuré de bonne foi, de pouvoir utiliser la possession de l’acheteur.

Cette explication, qui permet au vendeur de joindre à sa possession celle de l’acheteur, bien qu’elle soit généralement enseignée (1), ne nous paraît pas satisfaisante, parce que le principe, que nous avons considéré jusqu'ici comme certain , à savoir : que la résolution de la vente fait naître entre l'acheteur et le vendeur des relations d'auteur à ayant-cause, fut contesté à Rome. Il résulte d’un texte d'Ulpien (2) qu'à l’époque où l’ancienne théorie dominait, des jurisconsultes refusèrent au vendeur réintégré l’accessio possessionum, parce que les relations d'auteur à ayant-cause n’existaient pas entre l’acheteur et le vendeur. Si d'autres jurisconsultes admettaient que le vendeur püt joindre à sa possession celle de l’acheteur, ils n’examinaient pas quels étaient les rapports entre vendeur et acheteur, mais argumentaient de l'équité. « De accessionibus possessionum nihil in perpetuum neque generaliter definire possumus , con-

(4) M. Bufnoir, op. cit , p. #85 et suiv.

(2) Fr. 43, $ 2, De adq. vel amit. poss., D. XLI-2.

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