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caractère d'inutile cruauté, elle n'est plus au service de ln vengeance du créancier, elie n'est plus employée avec cette impitoyable rigueur qui l'a souvent autrefois rendue si justement odieuse, (1)

“ Dans les conventions qui dérivent du commerce, dit Mon- “ tesquieu, ln loi doit faire plus de cas de l’aisonce publique ‘que de la liberté d'un citoyen: ce qui n'empêche pas les “ restrictions et les limitations que peuvent demander l'huma- “ nité et ln bonne police.” (2)

Avant d'aborder les textes qui nous régissent, nous jetterons un rapide coup d'œil sur le droit ancien pour voir quelle était plus particulièrement à Rome, chez les Barbares, et dans le vieux droit français, la sanction des conventions, L'histoire est un guide tidèle et sûr dans l'étude des diverses phases qu'à subies le droit de contrainte depuis les âges prinitits jusqu'aux temps modernes. Retracer dans l'histoire, la servitude de la dette, c'est indiquer la marche de la civilisation dans les différents pays !

“ Comment, sans nier l'évidence, méconnaitre que de tout “temps, et par la nécessité même des choses, les relations de créancier à débiteur, quoiqne circonscrites en apparence dans la sphère du droit privé, n'en jouerent pas moins dans l'humanité un rôle dont ne se révèle que trop fréquemment l'importance ? Le déchainement et les excès de l’avarice et ‘ de l'usure, les éaux du paupérisme, leur œuvre, les séditions, les mesures de salut publie non moins fatales aux oppresseurs qu'aux opprimés, ne sont-ils point des souvenirs gravés en lettres de sang dans les annales des temps modernes comme de l'antiquité ? Passer sous silence les faits de cet ordre et négliger les révélations des plus récentes enquêtes, est-ce done en détruire la vérité 2” (3)

(1) Pand. Belges, Vo. Cont. par corps p. 500, no, 5 Lis.

(2) Esprit des Lois, liv, 20, ch. 15.

(3) Hardouin — Essai sur l'abolition de la contrainte par corps, p. 19).