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leurs glaives pour défendre leur nouvelle patrie. Les uns jaloux de leur richesse, forment une puissante aristocratie terrienne; les autres, s’attachant au vol de l'aigle romaine, forment l’armée, c'est-à-dire le peuple. Dans les intervalles de paix, le soldat plébéien a besoin d'argent pour cultiver le maigre «ger que lui a concédé l’état. Il s'adresse à l'opulent patricien. Ce dernier ne songe qu'à faire fructifier ses revenus et le prêt s'effectue, mais la garantie qui s'offre d'elle-même, c’est le corps du débiteur. De là le nerwm.
Il faut se rappeler que dans les siècles de barbarie, le droit de propriété était réduit à sa plus simple expression. Les richesses étaient peu répandues, circonscrites entre les mains de quelques privilégiés. Si l’on ajoute à cela l'existence de l’esclavage, de cet état social dans lequel l’homme pouvait aliéner sa liberté, quoi de plus naturel que de donner au créancier le droit de se saisir de la personne de son débiteur ?
Le nexum, était un acte entouré de certaines formalités, par lequel celui qui recevait à titre de prêt affectait son corps au paiement de la dette qu’il contractait. (1)
En d'autres termes, le neæum était un acte fait per «s et libramn, devant cinq témoins, en prononçant des formules solennelles. Aux premiers temps de Rome, l’airain et la balance étaient indispensables pour l'accomplissement de l'acte, car l’airain représentait la monnaiïe et les balances servaient à peser la somme que l’on devait payer par airain, La réforme monétaire fit de l'acte per «es et librain un pur symbole.
Le nexus était donc soumis à une contrainte conventionnelle, S'il ne payait pas à l'échéance, le créancier, en vertu de cet engagement, avait le droit de s'emparer de son débiteur et de le réduire à une sorte d’esclavage. Ce qui caractérise le nexæum, c'est l'absence du magistrat dans son exécution. La loi n'intervient pas ici.
Une longue controverse s’est élevee entre les auteurs sur la
(1) Levieil de la Marsonnière, Hist, de la Cont. par corps, p. 2.
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condition qui était faite au neœus par suite de son engagement. Les uns comme Nieburh et Zimmern soutiennent que le neæus entrait corps et biens dans le domaine du créancier. D'autres affirment au contraire que la privation temporaire de la liberté qui lui était imposée n'était point absolue, mais seulement relative.
L'opinion de ces derniers nous parait plus piausible, car elle repose sur des textes formels. Pour n'en citer qu’un seul, voici ce que l'on trouve dans Varron: “Liber qui suas operus in servituteim pro pecuni& quam debet dat, dim solveret, nexus vocatur et «b cwre oberatus.”
Quelle interprétation donner à ce passage, sinon que le créancier n'a de droit réel que sur le travail qui lui a été mancipé, (dat suus operas) et que ce n'est qu'indirectement qu'il exerce un droit rigoureux sur le débiteur qui lui est redevable de ce travail ?
Le nexus ne perdait donc pas sa liberté, Il était èn servitute c'est-à-dire dans un état d'indépendance analogue en fait à celui de l'esclavage, mais profondément différent en droit : cela résulte de textes nombreux.
Bien qu'il n'eut aliéné que son travail, le nexus était rarement employé à des travaux, soit aux champs, soit à la ville, Il était le plus souvent incarcéré et chargé de chaînes par son créancier.
Avec l'idée de l'esclavage admise, quelle pouvait être la limite des droits du créancier sur ses débiteurs confondus avec ses esclaves ?
Il faut répondre que l’usage en cette matière était plus puissant que la loi et que le pouvoir du maître ou plutôt du créancier était porté jusqu'à l’abus. Tous les sentiments d'humanité et de justice étaient foulés aux pieds. “ Licebut eum torquere, mali mulctare, pecunias exigere et quodeumque denique ei mali voluerint, indicté caust, fucere, atque etiwm vel occidere.
Rome avare et insensible ne tenait compte de la liberté que lorsqu'elle était accompagnée de la richesse, s'écrie Troplong.
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La dette était le grand moyen adopté par les patriciens pour manier les esprits, tenir le peuple à distance et concentrer la force dans leurs mains. (1)
La servitude du neæus finissait lorsque lu dette était payée et lorsqu'il était libéré, il s'appelait dissolutus.
Ce sont les abus qui amènent les réformes, c'est là une vérité historique incontestée, et plus les abus sont grands, plus les réformes sont radicales. Lorsque les excès n’ont plus de bornes, une réaction puissante est à la veille de se produire. Il suffit alors d’un évènement, qui en d’autres circonstances, passerait inappereçu, pour déterminer une commotion violente et mettre un terme à une situation désespérée.
Depuis longtemps, le neruwm avec son caractère d'engagement de la personne avait poussé à bout la patience de la plebs et soulevé la réprobation de la conscience publique. La fierté romaine se révoltait contre ce moyen d'exécution qui avait réduit la moitié du peuple en servitude. Un fait odieux fit éclater l’indignation populaire et amena l'abolition de cette loi abusive.
Un adolescent, C. Publilius, ne voulant pas laissé déshonorer la mémoire de son père, se livra lui-même au pouvoir de Lucius Papirius, son créancier. Celui-ci, un débauché, fit des propositions déshonorantes à son détenu, mais elles furent énergiquement repoussées. Ne pouvant satisfaire son infâme convoitise, Papirius fait châtier le jeune homme à coups de verges. Publilius brise ses fers, se précipite frémissant de colère, vers le forum, et là, raconte au peuple attiré par ses cris, l’insolente audace de son créancier. La foule émue de compassion et indignée de cet outrage se dirige vers la curie. On présente aux consuls effrayés de ce tumulte, le jeune Publilius qui leur fait voir son corps ensanglanté. Sur le champ, les consuls Pœtelius, Visolus et Papirius font adopter une loi qui rend la liberté à tous les nexi et défend le nezum pour l'avenir.
Ce jour-là, fut brisé par l'attentat et la violence d’un seul homme l'un des liens les plus forts de la foi publique.
(1) Troplong, Cont. p. corps, préface, p. XIT-XTIT.
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C'est de ce mouvement spontané que naquit la célèbre loi Puteliw Papiria. À quelle date fut-elle promulguée ? Les historiens ne peuvent s'accorder sur ce point, mais il paraît à peu près certain que ce fut vers l'an 323 environ avant Jésus- Christ.
L'effet de cette loi fut la mise en liberté de tous les nexi, et Tite Live ne craint pas de la désigner comme le point d'origine de la liberté pour la plebs romaine. Cependant la plupart des auteurs déclarent que l'élargissement n'était accordé qu'à ceux des neæi qui juraient qu’ils étaient insolvables. Chez les Romains, il ne faut pas l'oublier, le respect de la propriété était très grand et la bonne foi dans les transactions était fort considérée,
À tout évènement, l'engagement volontaire de la personne fut déclaré illégal. A l’ancienne garantie, qu'exigeaient les créanciers, il fallut en substituer une nouvelle sous peine de rendre les emprunts impossibles. Désormais, les biens du débi- ” teur et non pas son corps furent soumis au neæuwm. “ Pecunic : nous dit … Tite Live.
: #i la contrainte conventionnelle (nexum) était abolie, la : contrainte judiciaire (addictio) subsistait encore. Qu'était-ce à que l’addictio ? C'était la déclaration du magistrat qui mettait \) le débiteur dans le domaine du créancier.
Nous avons exposé dans notre chapitre préliminaire, le “principe dominant dans l’ancien droit, concernant les relations “de créancier à débiteur, Pour arriver aux biens, avons-nous “ait, il fallait au préalable s'emparer de la personne. Quand le débiteur ne voulait pas s'engager par le neæuwin, le créancier avait son recours en justice. Au moyen de l’action dite manus injeclio qui aboutissait à l’addictio, il faisait perdre à son débiteur la liberté les biens et la vie. Une fois, le jugement prononcé, le débiteur devait l’exécuter rigoureusement, Résister c'était se mettre en révolte contre la loi et les dieux ! En puni- . tion de son crime, le créancier semparait de lui, le vendait “trans Tiberim ou le mettait à mort.