RME SECTION II

Théorie des compensations successives

Cette théorie a eu pour premier et principal champion l’allemand Mo (106), Elle a obtenu l’approbation en Suisse, de CHAVANNES (Essai sur la nature Juridique du compte courant 1908), en France de ZAMFIRESCo et en Italie de REZZARA. Un belge, M. PIRET a fait sur elle une étude très complète, dans laquelle il s’est efforcé d’en étudier les modalités d’application éventuelle.

La théorie des compensations successives n’a été l’objet d’une application systématique par la loi et la jurisprudence d’aucun pays. En particulier la jurisprudence française ne la mentionne même pas.

Cette théorie a le mérite d’être simple :

Elle reconnaît, comme la théorie classique, le caractère de contrat du compte courant, et son indépendance juridique à l’égard des « causes d’obligations » qui sont à l’origine des remises inscrites en compte.

Mais elle nie que les créances réglées en compte subissent, à quelque moment que ce soit, une novation.

Elle refuse d'admettre l’indivisibilité du compte.

Elle prétend expliquer le fonctionnement du compte, par les seules règles du Droit commun, relatives à la compensation et à l’imputation des paiements.

Elle définit le compte courant : un contrat par lequel deux personnes en relations d’affaires, décident

(106) « Der Kontokorrentverkehr », 1902.

R. Huet. ; 5