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Quant à la possibilité de capitaliser, au moins trimestriellement, les intérêts, malgré la prohibition de l’anatocisme, édictée par l’article 1154 du Code Civil, les partisans de la théorie des compensations suCcessives en donnent une explication originale dont nous parlerons ultérieurement (120).

6° Application des règles relatives à l'imputation des paiements. Puisque à chaque instant il existe au profit de l’un des correspondants une dette (sauf le cas exceptionnel où le compte se trouverait exactement balancé), les remises de l’autre correspondant sont assimilables à des paiements (121). Les conséquences de ce principe sont considérables. |

En premier lieu, il faut appliquer aux remises du correspondant débiteur, les règles relatives à l’imputation des paiements, telles qu’elles sont établies par les articles 1253 à 1257 du Code Civil.

Ce sont les dispositions de l’article 1256 (122) qui, faute d’une déclaration d’imputation de la part du débiteur, sont généralement applicables. Le plus souvent les créances figurant au compte seront échues, et de nature chirographaire, de sorte que l’imputation se fera sur les plus anciennes, dans leur ordre d’ancienneté, (le rang d'inscription des créances se confond normalement avec le rang d’ancienneté).

Si parmi les créances du correspondant créditeur, il en existe qui soient garanties par des privilèges et

(120) Voir infra, p. 78.

(121) Sous le n° 7, nous apporterons des réserves à ce principe.

(122) Cf. supra, p. 66, note (1) « in fine >

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sûretés, l’article 1256 voudrait que les remises du correspondant débiteur s’imputent d’abord sur celles-là. Une telle solution serait très néfaste pour le créancier, dans le cas où il n'aurait pas pris soin, de soustraire conventionnellement la créance garantie à la compensation. Heureusement, l'interprétation de l’article 1255 (123) doit permettre d'éviter cette solution. La quittance que délivrera le créancier sera généralement libellée « reçu en compte », ce qui est vague, mais dès qu'il a reçu la remise, le correspondant créditeur, qui, dans la théorie des compensations successives, doit calculer les intérêts par la méthode des échelettes, « tire » le nouveau solde (124), en compensant la remise avec la plus ancienne de ses propres créances chirographaires, non encore compensée ; cette opération obligatoire n’est pas ignorée du débiteur (125) et celui-ci, s’il ne fait, lors de la remise, aucune réserve et s’il approuve par la suite le relevé de compte que lui adresse le créancier, pourra être considéré comme ayant connu et accepté l’imputation opérée par le créancier, ce qui paraît être en somme la condition nécessaire et suffisante, imposée par l’article 1255 pour la validité de cette imputation.

(123) Article 1255 : « Lorsque le débiteur de diverses dettes « a accepté une quittance, par laquelle le créancier a imputé ce « qu’il à reçu sur l’une de ses dettes spécialement, le débiteur « ne peut plus demander l’imputation sur une dette différente, à « moins qu'il y ait eu dol ou surprise de la part du créancier. »

(124) Les banquiers font cette opération sur les feuilles de « position » tenues à la caisse.

(125) Si le corespondant créditeur est un banquier, il avisera son client chaque jour des écritures passées à son compte dans la journée. Dans certains cas, le client sera en possession d’un carnet de compte tenu par le banquier, et qui constituera un double du compte du client à la banque.