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à la réciprocité, l’enchevêtrement des remises et le sens variable de leur balance, ils caractérisent moins le compte courant que les créances qui sont destinées à être réglées dans son cadre.

Or, dès qu’il s’agit de préciser la nature du contrat de compte courant et les effets de ce contrat sur les créances qui l’alimentent, l’accord cesse de régner entre les tribunaux et surtout entre les auteurs. Autour d’une théorie principale, des théories dissidentes sont émises, et des dissensions règnent, très préjudiciables au bon fonctionnement dé l’institution.

Il nous paraît impossible de prétendre étudier l’un des aspects du compte courant en restant dans l’incertitude quant aux caractéristiques essentielles de ce contrat. C’est la raison pour laquelle, dans un premier chapitre, nous exposerons les grandes théories extistant sur la nature et les effets du compte courant. Ce n’est qu'après avoir pris un parti entre ces théories que nous pourrons aborder l’objet même de notre étude.

Nous avons dit que c’est à l’occasion du règlement d'opérations d’escompte, que la jurisprudence et les auteurs ont été amenés à créer, sous le nom de compte courant, un type de contrat nouveau. Bien que ce contrat serve fréquemment à l’heure actuelle de cadre au règlement de créances réciproques d'origines très diverses, il n’en reste pas moins qu’encore maintenant l’escompte est l'aliment ‘principal des comptes courants.

Lors de la remise d’un effet à l’escompte, le récepteur en inscrit le montant au crédit du compte du re-

mettant, mais il est d’usage depuis le début du xix° siècle de laisser au récepteur la faculté, lorsque l'effet escompté est impayé à son échéance par le débiteur principal (accepteur de la traite ou souscripteur du billet à ordre), de porter la valeur de cet effet au débit du compte du remettant. Cette opération comptable est appelée « contrepassation ».

Depuis que le droit de contrepassation a été accordé au récepteur, de nombreuses et très diverses opinions ont été émises tant en jurisprudence qu’en doctrine pour le justifier et l’expliquer juridiquement. Ces dis: cussions ont abouti à une solution dominante, au sujet de laquelle les controverses n’ont jamais complètement cessé.

D'autre part, pour des motifs qu’il serait prématuré d'exposer dès maintenant, il a été discuté de savoir si la contrepassation reste possible, après qu’un jugement a déclaré en état de faillite l’un des correspondants en compte courant. Nous indiquerons et apprécierons les raisonnements grâce auxquels l’affirmative a prévalu.

Nous plaçant toujours dans le cas de faillite nous examinerons diverses questions importantes (dont beaucoup se posent d’ailleurs, mais d’une façon plus simple, lorsque les correspondants sont à la tête de leurs affaires) savoir :

A qui appartient le droit de contrepasser, A quelle époque la contrepassation est possible, Quelles sommes peuvent être contrepassées,

Quelle est l'influence de la négociation de l'effet par le récepteur, sur son droit de contrepasser,