CHAPITRE PREMIER
L'évolution et les aspects du service postal.
Si nous nous en tenons uniquement à ce que nous voyons aujourd'hui, la poste est un service mis à la disposition du public, sans qu'il y ait à distinguer des catégories d'individus ; c'est un service organisé par l'Etat et dirigé par lui, ou tout au moins placé sous son contrôle ou sa surveillance très immédiats; c’est en outre un service international (1).
Ces caractères, le service postal ne les a pas toujours eus. Le transport des correspondances a commencé par être affaire privée ; puis presque simultanément est né un service d'Etat, mais réservé aux seules correspondances d'Etat ou, si l’on préfère, pour l'usage du souverain seul. Ces deux sortes de services se sont développés parallèlement, puis, l'Etat étendant sa sphère d'activité, les services d'Etat absorbèrent les services privés et se chargèrent des fonctions que ceux-ci remplissaient auparavant, sans toutefois se li-
miter comme eux à certaines catégories de personnes. La
(1) M. de Mohl, op. cil., p. 465, définit la poste un moyen de communication entre deux ou plusieurs lieux précis, fonctionnant à interval-
les périodiques et sans privilèges pour certaines personnes.
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troisième phase de ce développement complexe se caractérise enfin par la suppression des complications interna-
tionales.
Le transport des correspondances fut d’abord et avant tout affaire privée. Cela va de soi. En effet, avant même qu'il se fût constitué des Etats, au sens où nous entendons maintenant ce mot, les individus durent avoir besoin d’entrer en relations les uns avecles autres, et comme il fallait trouver un moyen qui suppléât à la parole, on recourut à l'écriture ; les correspondances ne sont au surplus que des conversations écrites.
Quelque dénués d'organisation qu'aient dû être ces transports de correspondances, quoiqu'’ils aient dû, à l'origine du moins, manquer de régularité, de permanence et de sécurité, ils n’en ont pas moins dû exister. Ces services prirent peu à peu quelque régularité, mais ils ne furent jamais universels quant aux personnes. C'étaient des caravanes de marchands qui transportaient les lettres, ou bien des messagers salariés par de riches particuliers (1); mais seuls bénéficiaient de ces transports ceux qui en supportaient les frais, et ces frais étaient trop considérables pour que tous pussent les supporter.
Bientôt il se forma des États. Les gouvernements eurent à leur tour besoin de pouvoir correspondre avec leurs agents. Comme les services privés n'étaient pas assez réguliers, et comme tout gouvernement désire ne pas être à la discrétion d'autrui pour tout ce qui regarde son fonc-
tionnement, des services d'Etat s'organisèrent. On a dit
(1) Meili, Die haflpflicht der postanstallen, 1 et s.
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que ces services avaientle caractère d'être des instruments de règne (1). Sans doute ; il faudrait mieux dire qu'ils étaient, comme tous les autres, des services exclusivement réservés à une catégorie de personnes: les fonctionnaires de l'État dans l'espèce.
Traditionnellement, c'est à Cyrus que l’on fait remonter la première idée d'un service postal d'État. Il avait conquis un immense empire, ses provinces étaient très éloignées de sa capitale. Pour communiquer avec ses gouverneurs, il imagina un service de courriers et de relais; il fit bâtir, dit Hérodote, des bâtiments magnifiques, où se tenaient constamment des courriers et des chevaux prêts à partir, à toute heure du jour ou de la nuit, pour porter ses ordres. C'était bien là un service strictement officiel.
Ce fut la même idée qui dirigea Auguste, lorsqu'il créa ses curst publici, partant de Rome à jour fixe et s’en allant dans les provinces. Le service était déjà moins rudimentaire, ces courriers avaient des itinéraires fixés d’après les voies romaines partant de la capitale; mais c'était encore un service exclusivement réservé au prince (2).
Simultanément fonctionnaient des services privés; les riches avaient des courriers spéciaux, d’autres se servaient quandils le pouvaientdes {abellarii parcourantl'empire(3).
Dans la période troublée qui suivit les invasions barbares, on trouve à peine trace de service d'État pour le transport des correspondances. Les États sont divisés, fractionnés à l'infini, le système féodal étant, en effet, juste
(1) Voir un article paru dans l'Economiste français, 1873, p. 905.
(2) Lucien Maury, Les postes romaines, p. 41 ets., 48 ets. L'institution d'Auguste ne fut, paraît-il, que la réglementation de postes déjà existantes.
(3) Meili, loc. cit., p. 4.
l'opposé du système administratif et centralisateur de l’empire romain, Par suite, un grand champ d'action fut laissé aux initiatives individuelles ; les relations entre particuliers se développèrent et des services s'organisèrent. On vit ainsi les grandes associations d'alors avoir leur organisation particulière pourletransportdes correspondances. Les universités avaient leurs messagers, de mème les corporations de métiers. Au treizième siècle, en Belgique, il y avait des postes communales, mais les courriers appartenaient aux ghildes, aux corporations de métiers, aux hanses (1). Il en était de même en Espagne. En Allemagne, les principaux porteurs de correspondances étaient les messagers des corporations, les moines, puis les bouchers qui, obligés par leur métier à parcourir les villes des bords du Rhin pour y acheter des bestiaux, avaient organisé dans ces pays un véritable service postal, irrégulier cependant par la force des choses, mais assez sérieusement établi pour que les postes des Taxis aient eu à entrer en lutte avec lui (2). En Suisse, c'étaient aussi des corporations de métiers qui dans certains cantons s'étaient chargées du transport des lettres et paquets, et cela y a duré jusqu à une époque assez voisine de la nôtre (3).
A la fin du quinzième siècle, les unités nationales se reconstituent ; la vieille conception romaine de l'Etat revient en honneur, aussi un peu partout les gouvernements
réorganisent le transport des correspondances, mais ce
(1) Union postale, 1882, p. 137.
(2) Franck, Histoire des postes allemandes (Union postale, 1878, p. 153); Mathias, Ueber posten, p.96 ; Loeper, Un réglement de 1622 concernant la poste des bouchers du Wurlemberg (Union postale, 1879, p. 166).
(3) Meili, op. cit., p. 14 ets.
na ffes
qu'ils réorganisent, ce sont des services à leur usage exclusif.
En France, c'est Louis XI qui, par l'édit du 19 juin 1464 (1), organise un service de courriers à son usage personnel., La poste de Louis XT est avant tout créée pour le roi. C'est la même chose en Angleterre, où un système de relais est organisé en 1481 par Edouard IV, à l’occasion d’une guerre avec l’Ecosse (2); en Allemagne, où dès 1506 François de Taxis est chargé de transporter les correspondances de Philippe le Beau en Hollande, en Espagne et'à la cour de l’empereur Maximilien (3). En Espagne, dès 1283, on trouve des messagers royaux dans certains Etats, mais ce sontexclusivement des messagers de gouvernement {4}. Si nous quittons l'Europe, nous trouvons en Chine un service postal organisé très anciennement, mais c'est un service d'Etat et il est demeuré tel jusqu’en 1878 5).
Pendant ce temps les services privés continuent à fonctionner, mais ils ont une tendance très marquée à ne plus se restreindre. Les messagers de l’université en sont un exemple. Réservés à l’origine au transport des correspondances des seuls écoliers, ils se chargent maintenant de celles des particuliers. Ils sont, d'autre part, déjà internationaux, en ce sens qu’ils ne se limitent pas aux fron-
tières d’un seul Etat.
(1) Isambert, Anciennes lois, &. x, p. 487, art. 7. « D'autant que ledit seigneur ne veut et n'entend que la commodité dudit établissement ne soit pour autre que pour son service. »
(2) Union postale, 1883, p. 165.
(3) Joseph Rübsam, Johann-Baptisla von Taris : ein slaalsmann und mililär unter Philippe II und Philippe IIT, annexe 1.
(4) Histoire des postes d’Espagne (Union postale, 1882, p. 65).
(5) Union postale, 1879, p. 78.
Dans une deuxième phase, avons-nous dit, les services d'Etat absorbent les services privés en les universalisant. La cause de cette évolution est facile à comprendre.
D'une part, en effet, c'est l'époque où, la notionromaine de l'Etat revenant en honneur, les gouvernements s'efforcent de mettre la main sur tous les services d'intérêt général jusque là indépendants d'eux. D’autre part, à la suite de la découverte de l'Amérique et des progrès dus aux découvertes scientifiques, les relations commerciales se multiplient et se généralisent. Il devient urgent que le service de transport des correspondances soit à la portée de tous.
Déjà les services privés avaient une tendance à s’universaliser. Il en fut rapidement de même des services d'État. Déjà, malgré les dispositions formelles de l’édit de 1464, les particuliers confiaient leurs correspondances aux messagers d'Etat. Ce n'était là en France qu'une tolérance, mais elle fut très vite étendue. En France, un édit de 1576 donnait aux courriers royaux le monopole du transport des sacs de procédure; la poste y était mise à la disposition des particuliers. Dès ce moment, on trouve une concurrence acharnée entre les messagers royaux et les anciens messagers, notamment ceux de l’université. La lutte se termina par un édit de 1629 qui borna le privilège de ces derniers au transport des correspondances des seuls écoliers (1). Louis XIIT et Louis XIV établirent définitivement le service des courriers et des relais en service
public et monopolisé (?). Le monopole n'est complet que
(1) Belloc, Les postes françaises, p. 64.
(2) Isambert, Anciennes lois, t. xvr, p. 350.
