TITI

Tout ce qui précède a pour objet les droits des neutres en ce qui concerne la correspondance internationale ; passons à leurs devoirs. D’après la plupart des auteurs, ces devoirs se ramènent à deux : {° l’impartialité, qui consiste à ne pas favoriser ou défavoriser un belligérant plus spécialement que l’autre dans tout ce qui touche à la guerre ; 2° l’abstention de toute ingérence ou participation dans les hostilités et les opérations y relatives (1).

Il va falloir appliquer ces principes en ce qui touche le service des correspondances. Il faut d’ailleurs ici faire une remarque. Le neutre n’a jamais à s'occuper du contenu des correspondances qu'il transporte ou laisse transporter sur son territoire. Cela est dit dans les traités, pour la correspoñdance d'Etat; cela est encore vrai pour les correspondances privées qui ne peuvent être ouvertes que lorsque l'intérêt public l'exige. Le neutre ne doit pas être tenu, à raison de sa situation, de prendre à ce sujet des mesures exceptionnelles, il suffit qu’il soit impartial, c'est tout ce que l’on peut exiger de lui. Dès lors on ne devra pas s'occuper du contenu des correspondances pour savoir si leur transport est prohibé ou non (?).

Ceci admis, deux situations doivent être distinguées. L'Etat neutre peut jouer un rôle passif, se contentant de laisser les correspondances traverser son territoire. Il peut faire davantage, jouer un rôle actif et participer au

(1) R. Kleen, op. cit., p. 208 ; Rivier, op. cit., t. 11, p. 381. (2) De Bæœck,op. cit., p. 632. Ce même auteur admet cependant qu'on doit s'occuper du point de savoir si la dépêche a trait aux opérations

de la guerre.

transport ou même à l'envoi de correspondances à destination des belligérants ou expédiées par eux.