ARISTOCRATIE FONCIERE

Dans le chemin des idées, en effet, les deux nations marchent en sens diamétralement opposé. La France, par ses trois révolutions, s'élançant vers l'avenir de l'égalité; l'Angleterre se fortifiant plus que jamais dans les privilèges du passé.

On a dit que la distrihution de la propriété foncière était si capitale dans le régime des peuples, qu'elle suffirait presqu'à elle seule pour déterminer la forme de leurs institutions.

Cette règle est vraie pour les deux pays :

Ainsi, laFrance compte plus de quatre millions de propriétaires, et son sol se divise en 140 millions de parcelles ;

En Angleterre, les cinq sixièmes du sol appartiennent h trente mille propriétaires à peine.

Chez nous, la vingtième partie des propriétés immobilières change, annuellement, de mains par ventes, héritages, donations ou échanges. — Tous

les vingt ans, la terre entière de France paye droit de muiaiion au gouvernement.

En Angleterre, les mutations de la propriété n'ont lieu, une année dans l'autre, que pour la cinq centième partie du sol.

Si l'on en croit même l'auteur dn Black hook, depuis 1780, la propriété foncière se serait encore resserrée sur elle-même, et le nombre des propriétaires aurait de beaucoup diminué.

La législation y pousse, du reste; ainsi, de 1760 à 1852, il a été disposé, par bills du parlement, de beaucoup de terres communales : environ cinq millions huit cent mille acres ont été partagés. Bien loin de les répartir entre tant de malheureux dont ils auraient été la fortune, on distribua mille acres h celui qui en possédait déjà mille, cent acres à celui qui était propriétaire de cent acres.

Oui, l'on peut affirmer, sans exagération, que depuis Guillaume, c'est-à-dire depuis plus de huit cents ans, la propriété anglaise est restée asservie aux mêmes lois, et que, loin de s'étendre, elle s'est plutôt concentrée dans un plus petit nombre de mains.

L'histoire nous apprend que, vers la fin de l'année 1086, il y eut à Salisbury, d'autres disent à Winchester, un rendez-vous général de tous les conquérants, ou fils de conquérants. Chaque personnage en dignité, laïque ou prêtre, vint à la tête de ses gens d'armes et feudataires de ses domaines. Ils se trouvèrent soixante mille, tous possesseurs au moins d'une portion de terre suffisante

pour l'entreliend'un cheval et d'une armure complète.

Et l'Angleterre ne renferme point aujourd'hui plus de trente mille propriétaires, pouvant, par leur revenu foncier seulement , défrayer un homme d'armes dans les mêmes conditions.

Quel était le principe de cette époque? que toute terre appartenait au roi :

« De cette fois, en avant, je suis votre hommelige de ma vie et de mes membres ; honneur et foi vous porterai en tous temps, pour la terre que je tiens de vous : ainsi, Dieu me soit en aide. »

Tel fut le serment prêté à Guillaume par ses soixante mille compagnons, après l'établissement du grand rôle qu'il avait fait dresser.

La science a constaté quelle exactitude minutieuse avait été apportée à la rédaction de ce monument précieux, conservé jusqu''à nos jours, dans les archives de l'Échiquier. Ce sont deux volumes d'inégale grandeur, non altérés par le temps et parfaitement lisibles. Ils contiennent la description de toutes les terres d'Angleterre, excepté les comtés de Northumberland, de Cumberland, de Westmoreland, de Durham et une partie du comté de Lancashire, qui n'ont pas été cadastrés. Le plus petit vokime est spécialement affecté aux comtés d'Essex, de Suffolk et de Norfolk.

On ne voit pas, sans émotion, les pages oii sont inscrits tant de noms de nos pères, car la conquête ne fut pas ce que l' an croit communément: une invasion des hommes de Normandie dans la

Grande-Bretagne. — On y prit part de toutes les régions de la France. — Quand arrivèrent de Rome la bannière consacrée et la bulle qui autorisait l'agression contre l'Angleterre, Guillaume fit publier son ban de guerre dans les contrées voisines; il offrit une forte solde et le pillage de l'Angleterre à tout homme robuste et de haute taille qui voudrait le servir de la lance, de l'épée ou de l'arbalète. Il en vint par toutes les routes, de loin et de près, du Nord et du Midi. Il en vint du Maine et de l'Anjou , du Poitou et de la Bretagne , de l'Aquitaine et de la Bourgogne, de l'Ile de France, delà Flandre et des bords du Rhin.

Les commissaires qui préparèrent le grand rôle se transportèrent dans chaque district ou centurie, comme disaient les Saxons. Là, ils faisaient déclarer, sous serment, par les hommes d'armes français de chaque seigneur et par les habitants anglais de la centurie, ce que tout domaine avait été au temps du roi Edouard, ce qu'il avait été quand le roi Guillaume l'avait donné, et ce qu'il était au moment présent. Au dessous de chaque recensement particulier , on inscrivait cette formule : « Voilà ce qu'ont juré tous les Français et tous les Anglais du canton. » — Omnes Franci et Angli de hundredo juraverunt.

Ce livre, où la conquête fut enregistrée pour que le souvenir, disent les historiens du temps, ne pût s'en effacer, les Français f appelèrent le Grand rôle, le Rôle royal, ou le rôle de Winchester, parce qu'il était déposé dans le trésor de la cathédrale de celle

cité; les Anglais l'appelèrent d'un nom solennel et terrible : le livre du dernier jugement, Domesday look , parce qu'il contenait la sentence d'expropriation irrévocable. — Vocatur Domesday, quia nulli parcit sicutnec magnus diesjudîcii.

Vainement, Meyer prétend-il qu'il n'est pas nécessaire de supposer que Guillaume ait dépossédé tous les propriétaiies et vassaux de l'Angleterre, pour investir de leurs biens ses hommes d'armes normands.

Delolme a dit, mais Augustin Thierry a surtout prouvé, dans son ouvrage si attachant, si complet, que la conquête de 1066 n'était pas un simple changement de régime, mais l'intrusion de tout un peuple au sein d'un autre peuple dissous par le premier , et dont les fractions éparses ne furent admises dans le nouvel ordre social que comme propriétés personnelles, que comme vêlement de la terre, pour parler le langage des anciens actes.

Eh bien ! ce principe de la féodalité pure, posé il y a huit siècles, régit, à l'heure qu'il est, l'Angleterre dans toute sa rigueur.

Les jurisconsultes anglais, dit Meyer, sont unanimes sur ce point : que la propriété des biensfonds ne peut y être allodiale, et que tous les propriétaires ne les tiennent qu'à litre de fief médiat ou immédiat de la couronne.

Elles ne peuvent être possédées qu'à titre de foi et hommageen\ers le roi, ajoute Rey, et à la charge de payer une rente féodale ou de rendre un service quelconque ; aussi, est-il toujours censé qu'on ne

jouit d'une propriété que sous le bon plaisir du seigneur de la terre ( the lord of the manor), et le symljole lui-même de la translation du domaine en est la preuve la plus éclatante : strictement, le tenancier qui jouit de la propriété ( copyholder), ne peut la vendre directement; il n'a qu'un droit : celui de désigner son successeur en remettant la terre au seigneur. Il se présente à la cour foncière et place une baguette entre les mains du seigneur ou du sénéchal {steward of the manor), indiquant, par cette cérémonie, qu'il rend le domaine , et le seigneur donne la baguette à l'acheteur, en signe d'une nouvelle cession de la propriété. Ces deux vieux us s'appellent surrender (reddilion ) et admission (admission).

Ainsi donc, pas une parcelle de terrain qui ne fasse partie d'un fief, à l'exception de cent quatrevingt-trois villes incorporées, et même le sol sur lequel elles sont bâties est-il toujours la propriété du seigneur voisin ?

Et aujourd''hui encore, pour décider si une terre est un ancien domaine ou non, a-t-on recours au livre du Domesday, qui juge sans appel.

La loi anglaise pousse h ce point l'amour du sol ou plutôt de la féodalité dont il est l'inébranlable base, que pour elle la terre est tout, Thomme rien.

En France, quand une succession s'ouvre, ce qui excite l'intérêt, c'est le sort de ceux entre lesquels l'héritage va se partager. En Angleterre, ce n'est pas l'héritier qui attire l'attention, c'est l'héritage. Ce qui importe, c'est de donner à la terre

un possesseur digne d'elle, et qui soit capable de la conserver entière et indivise.

De là, toutes ces lois qui défendent la propriété foncière comme une arche sainte, et lui font un inexpugnable rempart. Tels les substitutions , le droit d'aînesse absolu, en l'absence de dispositions testamentaires. Tel le principe que les privilèges féodaux suivent tout propriétaire, même roturier, d'une terre primitivement seigneuriale. Telles ces faveurs du fisc qui ne fait rien payer au fils héritant de son père, tandis qu'il accable de si énormes frais celui qui achète, que le fractionnement du sol a une limite impossible à franchir. Et indépendamment des lois rigoureuses de prohibition, les terres même aliénables sont d'un difficile écoulement ; car un nouvel obstacle à la mutation de propriété naît des ténèbres qui couvrent ordinairement les titres de transmission. Là, rien de patent, rien d'ostensible; le désir de regarder le sol comme immuable, le besoin de ménager, par des actes privés et secrets, l'amour-propre des riches a fait repousser, de tout temps, la publicité des contrats translatifs de propriété. Aussi, quelles garanties! La propriété foncière jouit, enfin,, d'un dernier privilège : celui d'être peu imposée, relativement, et de pouvoir expédier ses débiteurs, d'une façon sommaire et presque à la turque, au milieu de cette procédure anglaise d'habitude si lente, qu'elle peut épuiser plusieurs vies d'homme.

Que résulte-t-il de tout ceci?

D'un côté, quelques revenus en terre tellement

exorbitants, tellement scandaleux, que nous n'avons pas conscience de ces fortunes sur le continent, et de l'autre, des populations agricoles dans une détresse indescriptible.

Un auteur vous établira , par exemple , que quatre cents familles environ se partagent entre elles un produit annuel d'un milliard quatre cent deux millions cent soixante francs, et vous pourrez lire, également dans l'Enquête que, chez les travailleurs des champs, la mortalité augmente avec l'abaissement de plus en plus tyrannique du salaire, qu'ils mangent non pour se nourrir, mais pour ne pas succomber, et qu'ils ne peuvent même plus renouveler un vêtement que par la charité publique ; que le vol supplée fatalement à l'insuffisance de la nourriture ; que la misère allume les. incendies ; qu'ils se tuent entre eux pour toucher une prime sur la mort !

Au quatorzième siècle, les vilains, leurs ancêtres, chantaient :

« Les propriétaires sont vêtus de velours et de cramoisi, fourrés de vair et de gris; ils ont les viandes, les épices et les bons vins, et nous, nous avons le rebut de la paille et de l'eau à boire. Ils ont le repos et les beaux manoirs, et nous avons la peine et le travail, la pluie et le vent aux champs. Pourquoi nous tiennent-ils en servage? car nous sommes tous venus des mêmes père et mère : Adam et Eve. »

Cette ballade, quelque temps répétée, d'esclaves les fit libres.

DE L'ANGLETERRE. 3;j

Voilà quatre cents ans que ce premier pas a été fait, et cependant, leur misère, sous une autre lorme, est toujours aussi grande.

Quand donc viendra le cri de ralliement, précurseur de l'émancipaiion définitive ?