LIV, III. CH. X. DU DROIT DE CORRECTIOX, ETC

Aller au delà de ce droit de correction et de défense, persister à reconnaître, sous le droit nouveau, le droit de punir, que le droit ancien accordait «aux ministres delà vengeance de Bien, » ce serait mériter, sans aucune excuse possible, le spirituel et amer sarcasme que M. Hoffmann adressait, sous l'ancien droit, à ceux qui affirmaient que Dieu a conféré aux monarques le droit de punir ; et l'on pourrait dire , avec lui , cà ces partisans de la peine de mort que , lorsqu'ils ont fait tomber la tête d'un coupable, « Us ne Vont pas puni, mais détruit (1). »

C'est parce qu'on a persisté à conserver cette idée de punition, idée que les principes du droit moderne repoussent absolument, qu'on a négligé de comprendre cette parole du maître qui, consulté sur un cas où il s'agissait d'appliquer une peine capitale, répondit : « Que celui de « vous qui est sans péché, — un Dieu par conséquent, — « lui jette la première pierre. » C'est parce qu'on a persisté à conserver cette idée, que, ainsi que l'observe Pinheiro-Ferreira, négligeant le droit de correction, — qu'on possédait, — on s'est obstiné à considérer les condamnés comme des punis, et qu'on a persisté à les renvoyer, lorsque leur temps de punition a été fini, à l'état de punis, mais non pas à l'état de corrigés; ce que prouvent avec une évidence effrayante les statistiques judiciaires, qui établissent que, en France, et pour ne parler que d'une période restreinte, les cas de récidive qui, de 1851 à 1855, s'élevaient à une moyenne de 34,991, et qui, de 185G à 1860, s'élevaient déjà à une moyenne de 42,555, se sont élevés à 48,890, en moyenne, de 1861 à 1865, — à 53,963

(1) V. Lettre sur Vattel, t. I, p. 32, éd. Guillaunini.

eu 1806, — à 59,303 en 1867, — à 65,211 en 1868, —et à plus de 70,000 en 1870.

Il est facile, eu jetant un coup d'œil sur la législation pénale qui produit ces déplorables résultats, d'en reconnaître la cause. Le Code pénal de 1810, le Code pénal de l'Empire, n'a pas été inspiré par cette idée, capitale en droit moderne, que les sociétés, en répudiant l'ancien droit divin, n'ont pu conserver le droit de punir et n'ont du réserver que le droit de corriger. Dans tout ce code, où la peine de mort est inscrite, règne l'idée de punition et de droit absolu de la société sur chacun de ses membres. Conservant la notion d'expiation par la souffrance, que l'ancien droit avait imagin 'e, le législateur de 1810, tout en omettant les tortures infligées comme un surcroît à la peine de mort, maintint dans son œuvre le nom de peines affiictives, destinées h punir certains actes qu'il qualifie de crimes; et il ne réserva qu'une toute petite place aux peines correctives. Partout, dans cette œuvre, qui voulait réédifler le passé, et qui n'osait pas l'avouer, se lit l'intention, non pas même de corriger par la douleur, mais de proportionner la douleur au degré de démérite, absolument comme les tortionnaires antiques proportionnaient l'atrocité du supplice au degré présumé, ou plutôt révélé de la colère céleste.

En parcourant ces pages froides, sèches et inexorables, il est impossible de méconnaître que le législateur n'attendait aucun effet de repentir et de résipiscence des châtiments qu'il prononçait plutôt comme une menace que comme un enseignement moral. Partout la souffrance est infligée autant qu'il est possible de l'infliger sans revenir aux coutumes antiques, et partout le législateur annonce qu'il n'espère aucun effet, aucun résultat de cette souffrance.

i.rv. m. OH. X. DU droit de correotiox, etc. 547

S'agit-il des travaux forcés perpétuels, châtiment qui semblerait n'avoir d'autre but que de préserver la société des atteintes d'une bête fauve dont les dangereux instincts ne peuvent être détruits, le criminel ainsi châtié sera bien plus mal traité que l'animal féroce auquel il est assimilé. Il ne s'agit plus seulement pour lui de ces barreaux de fer dont parlait M. Hugo, barreaux derrière lesquels le fauve de nos ménageries reçoit dans l'oisiveté sa pitance journalière. Le fauve de la loi de 1810 sera, pendant toute sa vie, soumis « aux travaux les plus pénibles, » et tenu de traîner aux pieds la chaîne et le boulet, qui seront plutôt un moyen de torture journalière qu'une garantie contre l'évasion (1).

S'agit-il des travaux forcés à temps, la rigueur est la même et la torture est semblable. Lui aussi, le condamné à temps, sera soumis « aux travaux les plus pénibles, » et tenu de traîner ce boulet et cette chaîne qui lui rongera les chairs.

Mais, peut-être, le législateur, en limitant ainsi la durée de la torture, en a-t-il espéré un effet correctif?... Peutêtre, en contraignant au travail celui que la paresse, sans doute, a entraîné au crime, a-t-il pensé que ce criminel contracterait ainsi des habitudes laborieuses, et que, une fois rendu à la société, il saurait, gardant le souvenir de son supplice, demander au travail des moyens de subvenir aux besoins de sa vie ? — Si le législateur n'avait pas espéré cet effet de la rude leçon qu'il a donnée, s'il n'avait pas attendu la correction du châtiment qu'il a infligé, il se serait bien gardé de lâcher sur la société cet homme qui,

(1) V. Code pénal, art. 15.

s'il n'a pas été corrigé, a dû être exaspéré par les souffrances qu'il a subies !

C'est là une erreur; le législateur de 1810 n'a point voulu corriger, il n'a point voulu régénérer par le travail celui qu'il a contraint au travail, il n'a point voulu lui insuffler l'esprit de prévoyance afin de le ramener au sentiment de la responsabilité individuelle et de la dignité humaine; car le travail, étant imposé à titre de peine afflictive, est un travail stérile pour celui qui est contraint de s'y livrer. Aussi, quand le temps sera venu de rendre à la liberté le criminel ainsi torturé pendant plusieurs années, il faudra se défier de cet être, que la souffrance a rendu pire; et, au sortir du bagne, au sortir de la maison de force, la surveillance de la haute police l'attendra, non pas pour le soutenir, non pas pour lui faciliter les moyens de se livrer au travail, dont on l'a forcé à contracter, non le goût, mais l'habitude, — on sait bien qu'il ne s'y livrera pas, — mais pour lui interdire, en quelque sorte, les moyens de travailler, et le forcer de retourner au bagne, dont on ne l'a laissé sortir qu'à regret (1).

Pourquoi donc, dans ce système, inspiré par une notion de droit qui ne savait ni retourner en arrière, ni marcher en avant, et qui faisait, tout à la fois, dériver l'Autorité « de Dieu et de la Nation, » pourquoi avoir édicté des peines temporaires ?... Le législateur ancien, qui pendait haut et court pour le moindre délit, sauvegardait bien mieux les intérêts de la société, et préservait bien mieux les honnêtes gens contre les inévitables récidives.

La réhabilitation, dans le système de 1810, ne pouvait être prévue, puisque la régénération ne l'était pas, et que

(1) V. Code pénal, art. 11, 44 et s.