CHAPITRE VL

DU DROIT d'insurrection.

n existe en Suisse, dans les cantons allemands surtout, une foule d'hommes qui joignent à une portée d'esprit fort médiocre une grande aptitude à déduire logiquement les conséquences d'un principe vrai ou faux. Cette faculté , que développe d'abord l'éducation allemande, est maintenue en activité par plusieurs causes inhérentes à la nature du pays et à la vie sociale de ses habitants.

Le séjour d'une contrée montueuse dispose à la méditation et rend l'esprit singulièrement actif; c'est un fait observé depuis longtemps, quoique non encore expliqué. Or, les montagnes de la Suisse sont aussi peu productives qu'elles sont belles, n n'y a point là matière à de vastes spéculations ; point de colonies à fonder, de villes à créer, de grandes voies de communication à établir, de mines à exploiter* comme dans un pays où la civilisation n'aurait pénétré que depuis un demi-siècle. La nature offire beaucoup à voir et fort peu à faire ; elle a ce qui excite l'activité d'esprit , non ce qui l'alimente et la satisfait.

Dans la société , même épuisement de toutes les ressources ; nulle carrière n'est fermée , sans doute ,

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mais nulle n'est brillante , nulle n'est capable d'absorber les facultés de Th 3mme qui la parcourt ou de celui qui veut y entrer. Et puis , les jouissances du riche diffèrent si peu d e celles de Thomme simplement aisé, que le désir d'acquérir de la fortune préoccupe médiocrement les esprits et les excite peu à étudier le côté pratique de la vie.

Les esprits cultivés se replient donc sur eux-mêmes, se livrent à une existence contemplative , et comme les questions de législation constitutionnelle sont celles qui attirent le plus constamment et le plus vivement l'attention publique , ils en font l'objet tout particulier de leurs études et de leurs méditations. D'ailleurs , quoique les travaux de la pensée ne conduisent pas plus que les autres à de brillants résultats, ils procurent, aussi bien et mieux que beaucoup d'autres , une position sociale élevée , un certain degré d'influence, une sphère d'activité politique. Les penseurs et les savants sont respectés et admirés en Suisse, au delà même de leur mérite, et l'on y voit souvent les théories jouer le rôle qui appartient aille\u*s aux intérêts.

La société suisse, presque à tous égards, est le contre-pied de la société américaine. Faut-il s'en étonner? Origine, développement successif des peuples, forme et position géographique des territoires, races, langage, condition économique, tout est dissemblable dans ces deux sociétés. Si ce n'est pas un

motif pour s'abstenir de comparer leurs institutionst c'en est un, du moins, pour ne pas fonder sur cette comparaison des jugements absolus, avant d'avoir étudié les faits sociaux préexistants auxquels ont dû s'appliquer ces institutions.

Les politiques théoriciens, raisonneurs , systématiques,formenten Suisse uneclasse plus influente,etpr(^ portionnellement plus nombreuse, qu'en aucun autre pays. Parmi les cent gazettes qui s'y publient aujourd'hui, on en voit plusieurs qui partent de faux prin^ cipes, plusieurs oii la mauvaise foi se joint à la malveillance pour altérer les faits ou pour travestir leg doctrines du parti adverse ; mais on en voit peu, de celles tout au moins qui sont rédigées par des nationaux, oii les questions à Tordre du jour ne soient discutées , dans le sens des principes adoptés » avec une vigueur de dialectique et un talent d'analyse remarquables.

Dans les grands conseils, dans les assemblées populaires, comme dans les journaux , quoiqu'on déclame quelquefois, on disserte encore plus souvent. L'abstrait prend facilement la place du concret. Des idées générales, des théories, des systèmes, sont mis en avant à tout propos, et font perdre de vue les éléments essentiels de la décision qu'il s'agit de prendre, c'est-à-dire les intérêts qui se rattachent à la question discutée.

L'idée de la souveraineté du peuple a été, plus

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qu'aucune autre, l'objet de cette élaboration epéculatiTB* et M les conséquencea extrémea qu'il est possible d'en tirer ne sontpas entrées dans le droit positif « elles n'en ont pas moins fait leur chemin dans l'opinion ; elles n'en ont pas moins obtenu, à plusieurs reprises, les honneurs de l'application.

De toutes ces conséquences , la plus anarchique , sans contredit, c'est le droit d'insurrection, et ceDe^là même a été plus d'une fois avouée, défendue, appli<^ quée par des législateurs, que dis-je? par de hauts fonctionnaires, par des hommes d'État. Peu s'en faut que l'insurrection ne soit devenue en Suisse un fait normal» tant le peuple s'est familiarisé avec cet exercice de sa souveraineté , tant le public même éclairé s'est fait une habitude et un devoir d'en accepter les résultats quels qu'ils soient.

Lors de la seconde insurrection des districts exté* rieurs du canton de Schwitz, en 1838^ l'un des com-^ missaires envoyés par le directoire émit hautement et ofiiciellement l'avis que le peuple pouvait en tout temps changer sa constitution, et s'insurger à cet eflfet, quoique le terme fixé pour la révision ne fût point encore arrivé. Le directoire même, dans sa proclamation et dans les instructions données à ses commissaires, prononçait implicitement, sinon explicitement, la dissolution du gouvernement de Schwitz , acceptant ainsi les résultats et reconnaissant la légitimité de l'insurrection.

L'année suivante, ce fiit chez un des États les plus éclairés de la Suisse, dans le canton de Zurich , que le peuple se fit justice lui-même , en renversant par la force brutale un gouvernement accusé de tendances irréligieuses. Cet événement eut lieu sous les yeux de la diète, alors rassemblée à Zurich, et dont les séances furent interrompues par la démission forcée du magistrat qui la présidait. Ce corps ne témoigna ni humeur ni impatience, et attendit avec résignation qu'il plût au peuple zurikois de constituer de nouveau son gouvernement. L'idée d'une intervention armée en faveur du gouvernement attaqué, envisagée par quelques-uns comme contraire au principe de la souveraineté du peuple, n'obtint aucune faveur.

L'année 1840 a vu s'opérer, dans le canton du Tessin, une révolution pareiQe , ayant pour but de renverser le gouvernement établi sans toucher à la constitution en vertu de laquelle il exerçait ses pouvoirs.

Je m'abstiens ici de tout jugement sur les motifs de ces mouvements populaires, de toute appréciation des griefs qui furent articulés contre les gouvernements. Je ne considère que les moyens employés pour atteindre le but, non le but même. Or, il faut le reconnaître, ces moyens n'étaienl autre chose que l'insurrection, la résistance illégale et violente, aux autorités constitutionnelles, de la part d'un certain nombre d'individus qui se disaient le peuple et qui agis-

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soient en vertu de la souveraineté inhérente au peuple.

Les Gouvernements cantonaux et le gouvernement fédéral , en adoptant pour principe de n'intervenir que dans l'intérêt de la tranquillité intérieure , non dans celui de la justice, ont approuvé implicitement d avance toute insurrection dont le but se trouverait obtenu avant qu'aucune intervention eût pu avoir lieu. C'est ce qu'on appelle la doctrine des faits accomr plis. A l'Etat dont le peuple s'insurge, on ne demande qu'une chose, c'est qu'il en finisse le plus tôt possible en rétablissant un ordre quelconque.

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