CHAPITRE IX

MONOPOLES RÉSULTANT t>K LA SUPÉRIORITÉ INDUSTRIELLE*

Le producteur qui emploie toutes les ressources de son habileté, de son intelligence, k créer un produit mieux que tout autre, ou k des conditions plus avantageuses, cherche par tous ses efforts k acquérir une supériorité réelle, par suite h se créer un véritable monopole, et le plus sacré de tous, car il tire de son génie seul les moyens d'être utile k la société et celle-ci ifest que juste en rémunérant les services quelle reçoit.

Nous ne nous appesantirons pas sur les moyens de succès qui résident dans la bonne administration. îa bonne organisation des travaux, sur le talent de prévoir les produits que le consommateur va réclamer, toutes conditions essentielles du succès de chaque instant et dont le producteur est directement récompensé par les bénéfices qu'il retire de son industrie.

Nous considérerons surtout les modes les plus saillants

que revêt la capacité industrielle pour accomplir un progrès durable, afin de constituer un monopole que la loi a déjà consacrédans plusieurs cas sous les noms de propriété littéraire, dont nous avons déjà dit quelques mots, de propriété artistique et surtout de propriété des inventions pour lesquelles la loi accorde des brevets qui assurent à rînvenleur l'exploitation exclusive du produit de son génie.

Est-il une propriété plus sacrée que celle de T in venteur, en est-il une que la société doive entourer de plus de sollicitude à double tilre : parce qu'elle est débitrice envers l'inventeur qui vient augmenter ses richesses; parce que cette propriété est le moyen mis à la disposition de l'homme de génie d'arriver à la fortune, qu'elle est par suite la consécration pour l'industrie de la seule forme de société admissible, celle qui laisse arriver dans les positions les plus élevées, les plus capables et les plus dignes.

Rappelons brièvement réfendue des services que rendent à la société les inventions nouvelles.

Considérons une denrée, un kilogramme de Fer, par exemple, et supposons que sa production conte 50 centimes. Qu'un marchand profitant de la gêne du producteur, de ïa crise momentanée qui afflige cette industrie, en acquière une grande quantité qu'il puisse vendre 40 centimes le kiL : le commerçant use dans ce cas de son droit, et nous ne blâmons nullement son opération qui évite au producteur un plus grand avilissement de ses produits; mais s'il fait un bénéfice sur cette opération, s'ensuit-il que la société en fera un aussiî Évidemment non, si le producteur a été obligé de vendre au-dessous du prix de revient et si le bénéfice du consommateur correspond à la ruine du producteur.

Qu'au contraire, par quelqu’une des inventions que nous avons vu réaliser de nos jours, Femptoi du coke, des soufileries à l'air chaud, l’emploi des gaz perdus par le gueulard, etc., le producteur puisse abaisser son prix de revient, de telle sorte que le prix de vente de 40 centimes le kilogramme lui assure un bénéfice suffisant : n’y aura-t-il pas création nouvelle de richesse pour la société si la différence entre le prix ancien et le prix nouveau est capitalisée, ou jouissance correspondante à la valeur de ce capital si le prix est abaissé?

D'où provient cette création de richesse? Évidemment de l’invention.

Nous pouvons donc poser comme évident : que l’invention a une influence immense sur l'abondance de la production et le bas prix des objets fabriqués, et par suite sur la richesse sociale. Car bien qu’on ne reconnaisse comme servant à fixer la valeur que le rapport entre l’offre et la demande, comme néanmoins le fabricant ne produit qu'autant que le prix offert dépasse le prix de revient, et d’autant plus abondamment que la différence est plus grande, c’est en réalité ie prix de revient qui forme la base fondamentale du prix de vente.

Si l’on entend dans le sens le plus large le mot invention, on voit qu'il résume tout le travail intellectuel appliqué à la création de la richesse ; la partie la plus essentielle, bien que trop oubliée aujourd’hui, du travail de la production, par quelques esprits chagrins qui paraissent vouloir le faire reposer exclusivement dans la fatigue physique*

Supprimez l’invention, vous supprimez l'industrie, les arts, la civilisation tout entière.

Favorisez l'invention, vous augmentez le bien-être et la

DÉMOCRATIE INDUSTRIELLE, gloire d'un peuple, et lui faites accomplir* avec une rapt' dite inouïe, les plus admirables progrès.

Mais comment favoriser l'invention ? est-ce par des prix, des récompenses? Enfantillage que tout ceia 111 rfy a aujourd'hui de sérieux pour l'homme que la propriété qu il conquiert àla sueur de son front, par sa propre supériorité, sans la protection de personne ; propriété qui lui assure l'indépendance et la liberté. C'est ce qu'ont reconnu plus ou moins hardiment les législateurs qui se sont succédé, au moins pour les cas les plus saillants, ceux qui se rapportent aux brevets d'invention. Personne au reste ne songe à contester à l'inventeur la propriété de son invention. Que pourrait en effet lui répondre la société s'il venait lut dire : Mille hommes produisent par jour telle quantité d'une certaine marchandise, j'ai inventé une machine avec laquelle ils en produiront le double avec la même fatigue, mais jene la construirai pas, si vous ne m'assure» une partie du bénéfice qu'en retirera la société? Que pourrait taire de mieux celle-ci, fut-elle une société communiste, que d'accepter cet accroissement inespéré de richesse, qui lui échapperait sûrement, de toute autre manière, car la pensée est insaisissable? Nous savons que dans la pratique la publication des inventions étant exigée pour l'obtention des privilèges douteux, ceux-ci devenus bientôt caducs laissent l'invention à découvert, et la société s’en empare. Mais alors elle est infâme, elle a attiré l'inventeur dans un piège pour le dépouiller, et de plus elle a été parfaitement absurde, elle a éventré la poule aux œufs d'or. Vouloir que l'homme de génie passe sa vie à travailler péniblement, jour et nuit, aux progrès de l'humanité, et ne lui assurer en môme temps pour récompense de son travail que misère

ttë DÉMOCRATIE INDUSTRÏFXLE.

et déceptions, ce n'est pas seulement une affreuse injustice de la part de la société* c'est encore la pins insigne maladresse. Comment la fécondité du travail ne serait-elle pas en rapport avec la rémunération ?

Si Von considère les progrès de l'industrie (1) chez les divers peuples, ou reconnaît ce fait incontestable, que T ère industrielle n’a commencé à poindre que du jour où des garanties ont été accordées aux inventeurs ; ainsi, l’Angleterre a eu 1G7 ans d'avance sur la France, la France 22 ans d avance sur la Prusse, cl la Prusse ne l'emporte que de 7 ans sur les Pays-Bas* L'Espagne, Fllalie, le Portugal, les Deux-Siciles, elles petits États allemands accordent depuis trop peu d'années de trop précaires garanties aux inventeurs, pour qu'ils y portent leurs industries* Quant à la Turquie, à l'Égypte, à ta Perse et aux Indes, l'industrie et les arts ne commenceront h s'y développer, que du jour où ces pays seront dotés d'une lot protectrice de la propriété des œuvres de l'intelligence, c'est une prédiction que l’on peut faire à coup sûr*

A quoi servirait-il à un Turc, à uu Persan, à un Arabe, d'inventer quelque chose, quand il n'est pas même abrité pour cinq ans, comme nous, contre le vol et la contrefaçon? Voilà pourquoi la civilisation, fille de l'invention, lait

(0 Un savant auteur, M* Jobard, de Bruxelles, lutte depuis plusieurs annéei pour établir les vrais principes à cet égard, et, sous le nom de mtniüutopote, revendique les droits de la Supériorité industrielle* Nous ne croyons pouvoir mieux faire que d'extraire de ses nombreuses bro* c hures, les passages qui nous perme tir ont de faire apprécier son système qui n’est autre chose que la réclamation de la plus sacrée des propriétés* Toute la tin de op chapitrées! formée presque exclusivement de ces extraits*

démocratie industrielle.

si peu do progrès dans tous les pays où il n’existe pas de lois protectrices des œuvres du génie* Voyez au contraire si tous les inventeurs ne se sont pas toujours donné rendez-vous en Angleterre, le pays où la propriété industrielle est le mieux protégée, et depuis le plus longtemps.

Plus vous limiterez, gênerez la propriété de l'invention, moins les efforts de tout genre viendront concourir à l'accomplissement du progrès dont on naura pas l'espoir de jouir* Qui construirait une maison, si au bouL de quinze ans cm devait Vabandonner? et pourtant combien une maison est-elle plus vite en plein rapport qu'une invention, la plupart du temps si loin d’être terminée le jour où l’inventeur prend un brevet 1

Le découragement chez les inventeurs, leur abandon par tous, voilà ce que produit de plus clair la loi qui limite à 15 ans le droit de paternité sur les enfants de l'intelligence. Changez cette loi, et penne ttez-leur de vivre tant qu'ils pourront, et vous changerez la face des choses, vous vivrez dans un siècle de merveilles, vous attirerez sur votre pays la bénédiction d'en haut, en y appelant la richesse et le bienêtre ; vous amènerez par mille canaux Por de l'étranger, en échange de vos produits perfectionnés et à bon marché ; vous rendrez vos voisins tributaires et vassaux, vous occuperez tous les bras et toutes les têtes disponibles* L'ouvrier ingénieux qui trouvera un mode abréviatif, un procédé préférable, une combinaison avantageuse, n'aura qu'à les faire enregistrer chez la première autorité voisine, pour en avoir la propriété, et en retirer des fruits relatifs à leur importance* L'invention deviendra la plus honorable, la première des professions. L'étude, la méditation, l'expérience acquise et la probité, serviront à l'avancement des

travailleurs, au lieu de servir à leur ruine, comme aujourd'hui ; chaque individu aura sa valeur réelle, quand la loi protégera le fonds intellectuel aussi bien que le fonds matériel; la moralité, la science, le talent, seront des moyens de fortune et de considération aussi assurés que le sont aujourd'hui l'ignorance, la fraude et le charlatanisme ; enfin, la capacité réelle prendra la place de la capacité fictive.

Nous l'avons dit, si rAngleterre est plus puissante que la France parles machines, c'est parce qu'elle accorde aux machines des patentes beaucoup plus solides que les nôtres et depuis beaucoup plus longtemps.

De même, pourquoi la France est-elle supérieure à l'Angleterre pour les objets de goût? C'est parce que la France accorde depuis cinquante ans des privilèges perpétuels aux inventeurs d'objets d'art et que l'Angleterre n'en accorde pas plus que r Allemagne, pas plus que le reste de l’Europe, que l'on accuse de manquer de goût, quand ce sont leurs gouvernements seuls qui manquent; de prévoyance et de lumières.

Voilà qui est péremptoire en faveur du privilège et de la protection.

Or, il n'existe aucune différence entre la propriété des inventions industrielles et la propriété des dessins et modèles de fabrique, des opéras et des recettes, des objets d'art ou de littérature, dn fond ou de la forme, dont vous reconnaissez déjà la propriété pendant la durée de k vie de Fauteur. Au lieu d'être une entrave au développement du travail, le brevet est donc un encouragement et une source de travail inépuisable.

Nous savons bien qu'on va s'écrier : Mais ce sont des monopoles que vous voulez établir; sans aucun doute, et les

monopoles les plus sucrés de tous, ceux qui assurent la loi tune à la capacité et au mérite, qui en tout la récompense du plus digne, de ceint qui a rendu à la société les plus grands services X 1 est sur un monopole qu'est fondée l’institution qui fait quil existedes familles, qu'une nation est formée de citoyens libres et indépendants et non d'un troupeau de sauvages ; nous voulons parler de F institution de la propriété foncière qui est évidemment un monopole ^ et c est parce que ce mmmpole est perpétuel qu il a produit de bons résultats et conduit l’Europe au point élevé de civilisation où nous la voyons.

Si vous voulez doubler cette civilisation, doublez le nombre des monopoles et des monopoleurs^ en instituant la propriété industrielle sur les bases de la propriété foncière.

Le monopole territorial ne peut amener d’abus, direzvous,;! cause du grand nombre de privilégiés qui entretient la concurrence entre eux ; cela est vrai.

Mais no voyez-vous pas qu’il en sera de même pour l industrie, le commerce, les arts, la littérature, etc.? Il y aura des masses considérables de privilégiés qui exploiteront, vendront, loueront, partageront leur privilège, comme on exploite, vend, afferme* engage la propriété foncière. U y aura du chef de celle nouvelle propriété autant de transactions que du chef de l'ancienne, et VÉtaf pourra, s il le veut, doubler le revenu de ses droits de mutation.

Sans le monopole perpétuel des terres, croyez-vous que vous auriez ces belles fermes, ces grands châteaux, ces riches palais et ces magnifiques jardins, qui font l'honneur et la richesse d’un pays civilisé?

Eh bien, si vous voulez voir votre territoire se couvrir d’usines, de fabriques et deriches établissement s industriels.

DÉMOCRATIE INDUSTAUbLU.

assurez-les contre les attaques meurtrières de la libre concurrence quand elle ne sait pas se présenter avec un moyen de production supérieur à celui déjà employé.

Il n'y a pas moyen de s'y méprendre : c'est la propriété terrienne qui a créé l'ordre social actuel; ce sera rétablissement de la propriété intellectuelle qui achèvera l'œuvre civilisatrice intégrale à laquelle le monde aspire.

ü importe donc de compléter et reprendre toutes les institutions actuelles relatives à la propriété littéraire, aux marques de fabrique, aux brevets d’invention, etc,, pour les refondre au point de vue d’une reconnaissance plus iormelle et plus complète de la propriété întdiecîudte, que les législateurs passésnout jamaisosé reconnaître avec assez de franchise; en adoptant ce grand principe d’équité, que certes personne ne voudra contester : Rendre chacun propriétaire ei responsable de ses œuvres, ce qui, appliqué à toutes les branches du travail, revient à demander des lois assurant d'une manière certaine :

A rinventeur — la propriété de son invention, afin quil ait selon sa capacité ;

Au fabricant — la propriété de sa marque, afin qu'il ait selon son habileté ;

Au marchand — la propriété de son estampille, alin qu Si ait selon sa probité;

A l’ouvrier—la propriété de son travail, atinqu il ait selon sa force et sou activité.