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dance du conductor operis, on pourrait trouver ici

la source du critérium de subordination admis au-

jourd’hui pour distinguer le louage de services du

louage d'ouvrage, le salarié (au sens strict) de l’entrepreneur (au sens le plus large du mot). Si ce caractère du conductor avait prédominé, et si d’autre part la matérialité du résultat cherché n'avait pas été aussi rigoureusement exigée, on aurait pu trouver dans la locatio operis une excellente porte de sortie pour la classification des operae liberales (professions libérales) dont précisément une des qualités primordiales est l’indépendance vis-à-vis du client.

28. — II. Mandat. — Ce serait, d’après l’opinion générale, le contrat de mandat dont les règles s’appliqueraient en la matière 1, Il est hors dé doute

ue cette solution se présente dès l’abord comme P

la plus acceptable, étant donné la largeur de l’objet

du mandat, les sentiments de confiance et de recon-

naissance qu’il implique, en même temps que sa gratuité, solution très exacte d’ ailleurs tant que l’honorarium est resté une véritable expression de reconnaissance, un moyen de compensation. Mais peut-on en dire de même au moment où l’honorarium est devenu un vrai salarium, où il s’est rapproché de la merces ? Quand le droit romain a admis que le ‘ médecin, le professeur pouvaient réclamer ses salaires, ce qu’ils ne pouvaient évidemment pas faire par

1HAGD GIRARD, op. citat., 620; Cuq. Inst. jurid. des Romains, Paris, 1902, p. 433 et s.; Wixnscienn, op. citat., p. 160.

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l'action de mandat; les juristes romains sont-ils res- La o Q LI \ tés sans s’apercevoir de ces modifications ?